Reprise d'études en comptabilité - votre avis m'intéresse
...bsolu !Eventuelles difficultés d'assimilation contre raisonnement plus pointuPeut-être légère facilité d'achat de documentation Accord formel du mari ... Soutie...

casse tête fiscal ??
...ue lors de ma déclaration pour les revenus 2011, je peux demander une assimilation à un couple marié pour mon revenu luxembourgeois.Mais quelles sont les conséquences de ce...

cotisations sociales
...que j'avais postée).Ma question est la suivante, normalement une assimilation prend fin au 1er jour du trimestre de reprise d'activité ( donc le 3é dans ce cas), l'Inasti p...

TVA pour gerant/administrateur
...e d'interprétation se pose: l'assimilation des loyers de l'article 32, alinéa 2, 3º, concerne-t-elle aussi les administrateurs d'ASBL? A s'en référer au texte légal, la réponse est négative, au motif que ...

cohabitation legale et domiciles différents
...Dans votre dossier assimilation des cohabitants légaux aux personnes mariées, il est indiqués:En 3 points ce que cela change par rapport à avant.La cohabitation légale est assimilée au mariag...

Accès à la profession égale indépendant
...jamais parlé de cette assimilation d'office et il est clair que je suis très étonné de ses réclamations.  Ma conjointe n'avait pas de numéro de TVA, au niveau de ses impôts jamais on a entend...

Indépendant administrateur ASBL
...'entreprise, un second problème d'interprétation se pose : l'assimilation des loyers de l'article 32, alinéa 2, 3º, concerne-t-elle aussi les administrateurs d'ASBL ? À s'en référer au texte l...

Erreur de code sur ma fiche 281.10
...s en credit-temps à mi-temps  avec complement chômage et donc avec assimilation total à un temps plein....

Y a t'il tva pour les maisons de repos avec soins
...utorité compétente : exemption art 44 homes non reconnus : assimilation aux appart' hôtels : soit 6% pour les prestations de location des biens meublés, idem pour les soins connexes...

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...lle, qui est de savoir si ce travailleur entre dans les conditions d'assimilation aux résidents pour le fisc Luxembourgeois....

Quel serait le salaire ?
...72,18 1.737,67 1.833,71Première catégorieDéfinition : assimilation des connaissances du programme de l'enseignement primaire - exécution correcte d'un travail simple d'ordre secondaire.Exemple...

TVA SUR CONSTRUCTION PROPRE DANS UNE SOCIETE
...allez lire l'article 19§2 du ctva Principe : assimilation à une ps taxée... achats materiaux divers déductibles valorisation de l'ensemble des achats et des prestati...

Association de fait et héritage de créances
...ait remarquer (ce n'est pas mon métier et l'assimilation de certaines notions juridiques font partie des choses qu'il me faut encore perfectionner...).A la lumière d...

future formatrice indépendante et exemption de tva
...er que le contrôle tva dont vous dépendez accepte l'idée de l'assimilation à un "enseignant" ou à un "professeur".Ensuite, il faut déterminer qui est ou qui seron...

tva 21% et tva 6%
...fage (6% alors).... et si le client n'est pas un assujetti déposant car sinon, assimilation à un travail immobilier et application du régime cocontractant .....autre...