Huissier de Justice CP336 ou CP 218 ????
...s la 336. Il est prévu que si vous travailliez pour votre employeur actuel sans interruption avant l'instauration de la CP336, vous continuez a bénéficier des avantages de la 218....

Congés légaux
...ours de vacances par mois comportant des prestations effectives de travail ou d'interruption assimilée à des prestations de travail. Vous obtenez ainsi le nombre de jours de vacan...

apres 58 ans chomage et activité complémentaire
...ndant maximum 15 ans (3 ans d'interruption du chômage pendant lesquels vous maintenez votre admissibilité peu importe votre activité, prolongés par maximum 12 ans d'activité comme indépendant). ...

Reindexation pas faite après interruption du programme. Que faire?
...J'ai besoin de votre aide. Après une interruption accidentelle du progamme (sortie inopinée du programme), winbooks m'a invité lors du prochain lancement à reindexer ( chose nor...

Demande de conseils - Contentieux fiscal IPP
...’article 2242 C.Civil prévoit un certain nombre de cas où il y a interruption et suspension du délai de prescription.Par exemple : En cas de citation en justice à l’initiative de l’administra...

Maître de stage s.v.p. aidez moi.
...ndant.2-      Etes-vous conscient des conséquences qu'entrainera l'interruption d'un contrat de travail le jour où je trouverai un maitre de stage.Lagriffe à écrit :Mais, franchement, cherchez...

Rémunération et stage
...égion wallonne de faire une interruption de carrière et j'envisage de commencer par un stage à l'IPCF pour acquérir l'expérience qu'il me manque. J'espère pouvoir pratiquer assez vite et dois encor...

Assujetissement a la TVA en tant qu assistante sociale
... de grossesses non desirees et de demandes d interruption volontaire de grossesse.C'est en fait du travail social......

Dissolution société
...e l’associé soit resté dans la société sans interruption."...

asociée actif
...elgique depuis 3 ans sans interruption,qu'est ce que je peux faire en premiere etape pour changer de statut et devenir indepandant?? et qu'elle genre de sejour je pourrai a...

183 jours et maladie... je suis perdu...
... maladie formation décès ou maladie dans la famille interruption due à des grèves interruption due à des délais de livraison brève interruption (2...

Créer sa propre entreprise en étant étudiant.
...excusez mon interruption, un étudiant à le droit de devenir indépendant et possède dès lors quelques avantages, se renseigner auprès de guichet d'entreprise serait l'idéale....

Contrôle TVA clients victime malhonnêteté revendeur
...RITE DEPUIS LE 31/12/2007 (sauf interruption de la prescription chez le fournisseur mais là, on arrive dans de la haute voltige juridique) !!!!! Mon impression : le fournisseur s'est f...

frais réels déductibles pour un fonctionnaire
...nu de la durée normale du trajet, de l'arrêt à la maison et du temps d'interruption autorisée du travail. Il peut notamment être démontré au moyen du règlement de travail, des horaires, des cartes de poi...