Télé-travail intracommunautaire
... numéro SIRET du client suffit-il ou lui faut-il un numéro de TVA ? La mention intracommunautaire suffit-elle à justifier que la facture soit hors TVA ? Que dois-je mentionner dans ma facture ? : numéro SIRET du...

Relevé des opérations intracommunautaires
...Quand on ne fait jamais de ventes, de prestations intracommunautaires ou d'opérations triangulaires, doit-on déposer un listing des opérations intracommunautaires néant ou ne rien déposer ??? Merci pour vo...

Intracommunautaire et grille 00
...uropéenne que l'on invoque dans les factures intracommunautaires pour justifier la facturation hors-taxe. Voilà :-)...

Montage pour exoneration de Tva intracommunautaire
...ne H.T (avec un numero de TVA intracommunautaire) et que je revend a un client Business enregistré a la TVA en Italie je facture et je vend H.T on est Ok la ? (le contraire m'étonnerai puisque la TVA doit etre...

Mieux comprendre la Déclaration TVA intracommunautaire
...ment de la déclaration pour la tva intracommunautaire.Je suis belge, si j'achète en france, et que le taux de tva est de 0%. Il faut bien noter le montant htva dans le cadre 3 case 86 de la déclarati...

tva intracommunautaire micro entreprise
...saisonniers roumains et me demande mon numéro de TVA intracommunautaire que je ne possède pas. Suis-je obligée d'en faire la demande auprès des impôts dans un tel cas ? et si non y a t-il un site explicatif...

prestation de service intracommunautaire
...e. Il s'agit donc d'une prestation intracommunautaire. J'encode la facture avec le logiciel NTcar et sur la déclaration, le montant de la facture apparaît en case 88 (ce qui est normal) et le montant de la ...

acquisitions intracommunautaires effectuées déductibles?
...eure à 50% de 82 car la différence est dans la grille 86 (acquisitions intracommunautaires effectuées en Belgique et vente ABC)....Est-ce que les acquisitions intracommunautaires eff...

tva intracommunautaire et société médicale
...ois, donc non c'est un véhicule d'occasion.Est ce une acquisition intracommunautaire au sens de l'article 25bis ?oui ! les conditions sont remplies...Est ce taxabl...

Quantités livrées en intracommunautaire / codes intrastat
...laration TVA, remplir un relevé des livraisons intracommunautaires. Celui-ci ne comprend, me semble-t-il que le montant total par client et par type de prestation (marchandis...

facturation intracommunautaire?
...article 28 disant qu'il s'agit d'une facturation intracommunautaire. Or quand je le lis il en ressort que je dois payer la TVA luxembourgeoise.C'est à ne plus rien y comprendre. Et dire que l'europe est faite ...