succession
...pouvez me dire a combien les frais de succession ce chiffre.mon pere remarié avait une maison avec ma belle mère qui est chiffré a 275000 euro dont un contrat de mariage sur la moiti...

Succession d'une SPRL
...sieur, seul actionnaire, devrait payer des droits de succession sur la moitié de la valeur de sa société si madame décède? Et inversement, quels serait la masse succes...

Avance sur succession...possible si parents encore en vie ?
...une succession ne s'ouvre que par le décès de la personne, pour l'instant vs n'avez aucune "part".Vos parents étant tjs en vie, rien ne vs "revient" ... vs n'avez ...

Comparaison droits de succession et de donation Luxembourg et Belgique
... on m'a posé une question concernant les droits de succession et de donation. En fait, on m'a demandé les grandes différences qu'il y avait entre ces deux types de droits ent...

Déclaration d’impôt après succession
...ce 2013, revenu 2012 année du décès, remplir une déclaration au nom de la succession (part des revenus immobiliers et mobiliers jusqu'au décès) et une autre en son nom propre. I...

domicile légal en Belgique ou en France au niveau imposition et frais de succession
...on fiscale sur nos revenus2) frais de succession concernant ce bien immobilier (pour avantager nos enfants)Merci à quiconque pourrait m'éclairer sur ces 2 points....

Note sur politique budgetaire 2012-2013
...ences fiscales potentielles (par ex. suite à une succession). 5) Les boni de liquidation Inchangé : 10% de précompte mobilier.6) Les SICAV de capitalisationInchangé.7) Plus-values sur ac...

Succession, héritage et cohabitation légale
...e, le conjoint survivant ne sera pas protégé et n'entrera pas dans la succession si une cohabitation légale n'est pas existante...La cohabitation légale ou le mariage sont-elles donc les ...

Faillite et succession
...s - en cas d'acceptation de la succession - devraient prendre en charge cette dette. Je trouve ça bizarre vu qu'il s'agit d'une dette de la société et non d'une dette en nom propr...

Honoraires notaire pour une succession
...r parent vivant.L'actif de la succession se monte à 304.000 EUROS.Quels honoraires prendrait un notaire pour liquider la succession (rédaction et frais divers) ? Merci d'avance...

Succession avec usufruit et nu-propriétaire
...votre belle-mère ![/quote] > Là , je pense qu'on s'égare .... suite a une succession en tout cas , un usufruitier peux revendre non pas les biens qu'il a en usufru...

assurance vie et succession
... bénéficiaire, en cas de décès de l'assuré, aucun droit de succession est dû ? Si tel est le cas, est-il possible de changer le preneur ?Merci de votre aide,Amaury...

Epargne - succession - usufruit
...Mon beau-frère est décédé et je m'occupe des papiers de succession pour ma soeur. Ma question est la suivante : Ma soeur et son défunt mari était marié sous le rég...