Bonjour à tous,

voilà je suis en derniére année de comptabilité et je dois faire un tfe. j'ai choisi l'import/export au point de vue comptable et fiscale comme matiére à dévelloper dans mon mémoire; j'adore l'import/export j'espére que je pourrai ouvrir une entreprise d'import/export plus tard.

Le probléme c'est que je ne sais pas où me diriger ou vers qui me tourner pour avoir plus d'information (point de vue fiscale surtout) par exemple si je fais de l'import/export depuis l'ile maurice à la belgique et le contraire pour faire découvrir les produits de localité belge au mauriciens et l'inverse (je suis sûr qu'il y a énormement de curieux qui aimeront découvrir des produits exotique, et beaucoup d'expatrié qui vivent à maurice qui aimeront retrovuer leur produits dit d'origine belge).

Merci de me mettre sur la bonne voie de recherche.

Benjamin

Connaissez-vous la législation mauricienne ?

Que voulez-vous exporter de là ?

je veux exporter principalement des produits alimentaires et des produits de décorations intérieurs, maroquenirie, etc... peut-etre des produits venant de chine, vu que c'est la route de l'inde et la moins cher pour importer des marchandises chinoise vers l'ile maurice (le cout est moins cher que faire de l'export de chine en belgique)

Non, je connais pas la législation mauricienne au point de vue export/import. Je sais qu'il y a la régle du port franc, c'est à dire tant que la marchandise reste dans le contenaire, on ne paie ni dédouanement, ni emplacement.

ps: désolé pour les fautes d'orthographe.

Vous allez donc faire de la théorie pure car tout le marché chinois, indien et pakistanais (Etc. !) est déjà pris par des résidents de ces diverses origines !

Pour les produits "dits" belges, vous arrivez assez tard car le Premier ministre, grâce ou à cause du représentant sur place des belges à l'étranger Bruno S***, a poussé une gueulante sur les garanties d'origine ...
Boon courage !

hé bien apparamant je n'ai pas choisi un sujet de tfe facile, mais ce n'est pas grave. Au plus c'est difficile, au plus il y a des choses à raconter.

Mais ma question était pouvez-vous m'informer sur les démarches à suivre pour connaitre la législation belge de l'import/export au point de vue fiscale et comptable.
Je sais que je me dirigerai vers les bureaux des douanes pour commencer mais je sais que celà ne sera pas suffisant.

merci pour votre aide

IL faut consulter le code des douanes communautaires et la codification harmonisée des biens éditée par l'OMD ainsi que le tarif des droits d'entrée (disponible sur tarbel).

L'import / export n'emporte rien de particulier au niveau comptable en tant que tel les seules écritures "spécifiques" sont liées au crédit documentaire.

Au niveau fiscal, il n'y a d'impact qu'au niveau des droits d'entrée, droits anti-dumping,....

En cas d'export de produits agricoles, ne pas oublier les restitutions accordées par le FEOGA.

Il est évident que la première étape est "Douanes".
La deuxième est la législation tva et les multiples documents spécifiques.
J'aimerais un chapitre spécial sur le sérieux à avoir car le domaine import-export génère des tentatives de fraude variées du genre carrousel à la tva.
La troisième serait celle des finances, domaine particulièrement difficile à maîtriser !
La quatrième reviendrait vers les exceptions à la tva.
La cinquième serait un détour vers les obligations imposées par le M.A.E. en matière de statistiques.
La sixième serait la comptabilité ...
qui nous amènerait à la septième, l'ISOC !
Une huitième étape serait les aides à l'exportation ...

Trois cents pages me paraissent nécessaires ...

Trois mois de travail sans discontinuité ... Courage !

OK Je prends, le travail ne me fait pas peur, mais je pense que vu mon niveau il me faudra un peu plus de temps que 3 mois.

Un grand merci pour avoir pris du temps à me répondre et me mettre sur la voie. je vous tiendrai au courant de mon avancer et si j'ai des questions je n'hésiterai pas à vous contactez.

merci si vous avez encore des informations me concernant je serai là pour toutes les prendre

D'accord avec Jojo tout en précisant que la majorité de ces matières est précisément gérée par la douane.

Dans les impôts j'ai omis les éléments agricoles sur les produits contenants des produits agricoles.

La politique de régimes preferentiels doit également être etudiee de même que les contigents et licences.

On peut aussi ajouter la politique de protection des consommateurs (marquage CE,...), marque d'origine, contrefacon et piraterie.

L'ecotaxe peut également être abordée.

Le sujet est donc très vaste, afin d'éviter les lacunes et approximations, je conseille de limiter l'étude qui pour être exhaustive demanderait facilement mille pages.

oula, ok je vais essayer de cibler une matiére bien précise et de la développer, survoler les autres matiéres mais sans insister dessus car normalement l'école nous demande a peut pret 80 pages mais pour moi c'est beaucoup trop léger,

merci de m'avoir mit sur la voie

Bonjour,

J'aurais besoin d'information au sujet de l'import-export. Je suis en relation avec certaines sociétés en Chine afin d'importer des sacs plastiques à bretelles. J'ai entendu parler d'une ecotaxe mais l'information n'est pas très claire.
Il y a une taxe si l'épaisseur du sachets dépasse un certains mircons,...etc.
En faite ce n'est pas très claire du tout.
Donc j'aimerais savoir si vous en saviez plus que moi.
Merci d'avance.

Puisque vous êtes du métier, vous trouverez facilement l'adresse de la douane près de chez vous.
Vous prenez TOUTE votre documentation sur le produit à acheter et vous aurez une réponse complète.

Merci pour cette réponse, mais à la douane prés de chez moi, ils ne sont pas très en connaissance de ce qui se passe, et je n'ai pas envie d'avoir de surprise par la suite...;)

Etes-vous sérieux ?
Liège est un très gros centre de douane !!!