Bonjour,

Je compte commander en tant que particulier non assujetti a la TVA un appareil ménager ( un mixer pour préparer des jus de fruits, raper des légumes, etc....) a partir d'un vendeur situé aux USA et je voudrais savoir a combien s'éleveront mes frais de douane: l'appareil coute 275 dollars , et le port a partir des USA est de 135 dollars.

La TVA due a la douane est elle de 21% ?
Dois je également m'acquitter d'une TVA sur les frais de port (135 dollars) ?

La TVA (21%) et, le cas échéant, les droits de douanes seront dus à l'importation.

En ce qui concerne les droits de douane, la question de savoir s'ils seront dus dépend de l'origine et de la nature du bien. J'avoue que je ne suis pas assez versé en matière de réglementation douanière que pour pouvoir donner plus que cette information malheureusement très sommaire.

Si les droits de douanes sont dus, ils seront calculés sur le prix payé majoré des frais de transport (ou de port) et de dédouanement.

La TVA sera calculée sur ce qui précède augmenté des droits de douane (du moins si ceux-ci sont dus).

Quoi qu'il en soit, les frais de transport sont toujours compris dans la base imposable d'un bien importé pour le calcul de la TVA.