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TVA sur véhicule de sociéte vendu hor UE #1
Bonjour, je vends un véhicule de société à un particulier résident au Maroc. De ce fait, je dois racheter le renting et m'acquité de la TVA. Doids je vendre le véhicule hors TVA ou est ce le particulier qui dois demander la restitution de celle-ci à l'administration?
Régis@cablink
Contribution le : 2 ans, 2 mois et 11 jours
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TVA sur véhicule de sociéte vendu hor UE #2
Je vous conseil de facturer la tva au client et lorsque le client vous ramène le document attestant que le véhicule a quitté la CEE alors vous remboursez la TVA. En l'ocurence document énanant des douanes espagnole.
Contribution le : 2 ans, 2 mois et 11 jours
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TVA sur véhicule de sociéte vendu hor UE #3
Citation :said65 a écrit: Je vous conseil de facturer la tva au client et lorsque le client vous ramène le document attestant que le véhicule a quitté la CEE alors vous remboursez la TVA. En l'ocurence document énanant des douanes espagnole.
Merci, je dois moi même rembourser de la tva à la société de leasing.
facture in de la société de leasing 10500+TVA
facture out vers le résident hors UE 10500+ TVA
+ remboursement au client final de la TVA (avec attestation que le véhicule à quité la CEE) , alors nous devons payer deux fois la TVA?
Contribution le : 2 ans, 2 mois et 11 jours
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