Bonjour,

Comme evoqué dans le titre, je souhaiterai m'approprier les droits ou/et commercialiser un produit qui existe dans les pays comme l'inde etc...mais inutilisée en Europe. Ne souhaitant pas reveler de quoi il s'agit bien entendu, je voudrais juste connaitre la demarche "exacte" à suivre pour pouvoir le faire connaïtre ici en France puis dans l'union européenne. Passer par l'inpi est la 1ere chose à faire parait il mais que dois je faire exactement sur leur site, je suis un peu ignorant en matière administrative. Merci d'avance de vos réponses.

prashanth@hotmail.fr

Votre façon d'aborder le problème va vous conduire droit dans le mur !

Prenez rendez-vous avec un transitaire de renom nonobstant d'avoir rencontré un expert comptable/fiscal !

Cette matière est très pointue et n'est connue que de quelques spécialistes ...

Alors, résoudre votre problème sur le net me semble une gageure !

Je me permets d·en remettre une couche...

En me basant sur le fait que votre produit est géniale et que vous avez déjà imaginé comment le vendre, à quel prix, etc....voici mon message :

Ne croyez pas économiser 1000 à 2000€ d·avocat (cela doit tourner autour de cela...en tout cas pour le benelux, c·est une tranche acceptable). C·est en fait vous auto-engager à râter......par ex : dans quelles classes allez-vous protéger votre produit? Cette seule question rend impératif la consultation d·un avocat spécialisé dans ces matières.
De plus, ces classes sont sujettes à modification et votre avocat pourra les "adapter marginalement" pour coller au plus près à votre produit. Honnêtement, pourriez-vous me dire comment développer précisément un logiciel de facturation qui en fonction du pays génère mes déclarations TVA? Un peu de sérieux....

Vous demandez une démarche précise :
1. consultez un avocat (droit de la PI) pour cette matière....votre premier investissement ne devrait-il pas être celui qui vous assure raisonnablement d·être (quasi) le seul à vendre ce produit magique. Bref, sécurisez vos flux de revenus futurs.
2. sans oublier le transitaire (voir note de JoJo).
3. expert-comptable

et les 1.,2.,3. ne signifie pas un ordre de priorité. Ils ont tous leur utilité propre. Bref, chacun son job. Non?

Cordialement,

PS : a ne surtout pas prendre mal...mais ayant assisté récemment à une déconfiture sévère basé sur votre schéma, 2000€ (même 10 000€) n·aurait vraiment pas du tout été un luxe.