Bonjour à tous,

Je vous fait part ci-dessous d'un grand moment de solitude que j'ai vécu dernièrement:

Je suis formateur en gestion et j'explique le facturier d'entrées et j'explique les aspects tva.  J'en arrive donc aux notes de crédit et mentionne que le montant de la base imposable doit être diminué des cases 81/82/83 et indiqué en case 85.

Là, il y en a un dans le fond qui lève la main et me demande:

"si, sur le trimestre, on a eu qu'une seule note de crédit à encoder dans le facturier d'achat, comment mentionner qu'il s'agit d'une correction négative en 81/82/83?"

Je m'en suis sorti avec une pirouette en précisant que ce cas est tellement rare que je ne l'avais encore jamais rencontré (ce qui est vrai par ailleurs).

Qu'en pensez-vous, peux-t-on indiquer un montant en rouge dans la décla?  un "moins"...  La colle, je vous dis

Et si il ne fait plus d'achat de ce type avant l'année suivante? (Je sais je pousse un peu l'exemple loin.)
C'est quand même de la TVA qu'on doit rembourser à l'administration..
Merci d'éclairer ma lanterne

Citation :

Si la note de crédit doit être encodée durant le trimestre concerné et que

Citation :

Alors qu'est ce que se passe dans la concordance tva de la déclaration postérieure si on ne pourra le déduire que dans une déclaration postérieure et uniquement pour la rubrique concernée,comme le dithittiche.

En effet, c'est une des bizarreries de la déclaration. Il est possible que le montant vienne en déduction l'année suivante ou même plus tard.

Le plus amusant, c'est que le système de vérifications logiques de l'administration vous envoie un message d'erreur à ce moment car le montant inscrit en 59 peut alors être supérieur à la somme (81+82+83)x21% !

Le seul endroit où ceci est mentionné est un livre sur la déclaration publié par un fiscaliste très connu (un ancien fonctionnaire) qui a repris cela intégralement d'une brochure interne malheureusement non diffusée.

BàV