Bonjour à tous,

Je suis architecte d'intérieur indépendant depuis 5 ans et je souhaites développer mon activité en sous-traitant de la fabrication d'objet au Maroc.
Je suis en contact avancé avec une société marocaine qui pourrait me fabriquer des pièces suivant des plans que je leurs fournis. Mais sur la facture, cette société marocaine me compte 20% de TVA, il me semblait que je n'allais payer que 21% de TVA (à l'état belge) qu'au moment où ma marchandise serait ici en Belgique.

Quelqu'un peut-il me renseigner à ce sujet où m'orienter vers d'autres personnes?

D'avance merci

RD

Vous avez tout a fait raison pour les 21% a l'entrée, mais ajoutez les droits d'entrée. Ceux-ci peuvent être réduit moyennant la production d'un certificat EUR1 que votre fournisseur doit solliciter auprès de la douane marocaine.

Pour ce qui est des 20% en question, je n'en ai jamais entendu parler, contactez le service commerce extérieur de l'ambassade marocaine a Bruxelles, je suis d'avis que votre fournisseur cherche tout simplement un petit plus sur sa facture

Il est à noter que le Maroc vend HORS TVA à l'exportation !

Merci pour vos réponses,

J'ai pris contact avec l'association des exportateurs du Maroc basé à Casablanca. La personne que j'ai eu au téléphone me confirme que tout "bien" destiné à l'exportation doit être facturé HTVA. Ce qui confirme parfaitement vos réponses.

Pour plus de facilité, la personne me conseille de passer par un bureau de transit. Mais ne serait-il pas plus facile pour moi de passer par un transporteur basé ici en Belgique qui s'occuperait du dédouanement et de régularisation de la marchandise? (en sachant que les incoterms convenu avec la société marocaine sont de type FOB)

Concretement, en agissant ainsi,  la société fabrique la marchandise puis charge dans le camion de transport. Arrivé ici en Belgique la marchandise est stockée dans l'entrepôt du transporteur. Quand la douane est passée contrôler la marchandise, le transporteur amène la marchandise dans mes locaux.

Bien à vous,
RD

Bonsoir,

Je vais commencer un commerce d'épices et de thés; je compte profiter d'un séjour au Maroc pour me fournir essentiellement en épices.
Quelles formalités dois-je effectuer au Maroc et en Belgique?
Dois- je payer des droits de sortie et/ou d'entrée?
Comment et à qui dois-je payer la TVA?

Merci pour vos réponses et vos conseils.

C'est la plus mauvaise façon de procéder même si elle semble logique !

Vous devez voir avec la douane de Casablanca comment vous pouvez acheter hors taxes.
A l'arrivée à Bruxelles, vous DEVEZ passer en douanes !