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comptabilisation du titre d'exploitation d'un gisement minier #1
Bonjour,
Ma question tourne au tour des immobilisations en concession.
comment doit'on comptabilisé le droit ou le titre d'exploitation d'une carriére ou d'un gisement minier,doit'on le concidérer comme une immobilisations incorporelle à savoir le comptabilisé au compte 205 "concessions et droits similaires.." ou une immo corporelle et le comptabiliser au compte 221 "terrain en concession".si c'est le duxiéme cas est ce qu'il est comptabilisé à sa valeur d'adjudication ou à sa jsute valeur et dans quelle compte doit'on comptabilisé les redevances annuelle payés au titre de l'exploitation de ces carriéres
je souhaite avoir des échanges sur ce sujet
Merci
TARIK15
Contribution le : Un an, 10 mois et 3 jours
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comptabilisation du titre d'exploitation d'un gisement minier #2
Superviseur immédiat
Inscrit: 5 ans, 9 mois et 21 jours
De : Brabant wallon
Profession : Expert fiscal honoraire
Post(s): 15420Vous avez donc un problème scolaire et vous cherchez des idées pour votre TFE
En Belgique, ce sont des terrains AMORTISSABLES.
Cela se comptabilise à la valeur d'achat majorée des frais et des droits.
Si vous voulez justifier une autre valeur, il faut faire un 'dossier' ...
Si vous n'avez que le droit d'exploiter, c'est du 223*
Il faut avoir le texte exact de la convention; loyer ou droit différé ...
Contribution le : Un an, 10 mois et 3 jours
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comptabilisation du titre d'exploitation d'un gisement minier #3
Merci jojo pour votre réponse rapide,en ce qui concerne ma question ce n'est pas un test scolaire mais un cas réel d'entreprise mais pas en belgique, je voudrai savoir son traitement comptable en normes IFRS, est ce que la cocession par l'état (concedant) d'un terrain ou gisement minier au concessionaire pour une durée limitée (10 année renouvelable) contre paiement d'un droit pour l'octroie de ce titre, ainsi que le paiement de redevances annuelles vous permez de le comptabiliser dans vos actifs immobilisés corporels (terrain et gisements) ou bien le comptabiliser en valeurs incorporels (concessions,brevets,et droits similaires..), quant est 'il de la comptabilisation des redevances annuelles ?
Merci d'avance
TARIK15
Contribution le : Un an, 10 mois et 3 jours
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comptabilisation du titre d'exploitation d'un gisement minier #4
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comptabilisation du titre d'exploitation d'un gisement minier #5
