BeCompta.be > Forum > La comptabilité en Belgique > Comptabilité des ASBL > Quelques questions sur la tva
-
Quelques questions sur la tva #1
Bonjour à tous,
Voila donc j'ai ouvert l'année passée une ASBL ( École de cirque ) qui n'est pas assujettis à la Tva.
L'asbl fonctionne très bien et pour les besoins de celle ci, j'ai besoin d'un véhicule utilitaire. Mais j'aimerai savoir une chose, si c'était possible d'ouvrir une seconde asbl associés à la première et celle ci serait assujettis à la TVA ( car j'aimerai avec l'autre la seconde asbl du pret de matériel de cirque que je suposse doit être assujetis à la tva et également du matériel gonflable, chateau ect... pour les anniversaires). Et comme çà récupérer la TVA pour l'achat du véhicule.
Mais j'aimerai savoir si c'est possible tout çà , car les deux asbl fonctionnerai en parallèle.
Et également savoir si c'est légal, de vendre du matériel de cirque ( en très petite quantité) car les parents des enfants participants aux cours voudrai acheter du matériel pour leurs enfants.
Voila si quelqu'un pourrait m'éclairer, et me guider ce serait gentil :)
Bonne journée.
Xavier
Contribution le : Un an, 5 mois et 10 jours
-
Quelques questions sur la tva #2
Modérateur
Inscrit: 6 ans, 9 mois et 12 jours
De : Luxembourg city
Profession : gestionnaire comptable
Post(s): 5834J'ai la très nette impression que la seconde activité serait de nature commerciale et donc incompatible avec une ASBL.
Contribution le : Un an, 5 mois et 10 jours
_________________
La différence entre l'optimisation fiscale et la fraude fiscale ? La prison. -
Quelques questions sur la tva #3
-
Quelques questions sur la tva #4
Oui d'accord, donc pour l'activité seconde , je vais plutot me renseigner pour une petite entreprise donc et garder l'école de cirque pour les cours et stages , mais Jojo je ne vois pas pourquoi ma première asbl ne serait pas trop asbl? C'est des cours et stages de cirque pour les enfants de 2 à 12 ans ? Ca n'entre pas dans le cadre d'une asbl?
Contribution le : Un an, 5 mois et 9 jours
-
Quelques questions sur la tva #5
Superviseur immédiat
Inscrit: 5 ans, 9 mois et 21 jours
De : Brabant wallon
Profession : Expert fiscal honoraire
Post(s): 15420Je n'ai pas le temps de vous faire un cours de droit et de fiscalité ...
Prenez rendez-vous avec un professionnel qui vous expliquera les limites à ne pas du tout dépasser !!!
Contribution le : Un an, 5 mois et 9 jours
-
Quelques questions sur la tva #6
Citation :boulezor a écrit: L'asbl fonctionne très bien et pour les besoins de celle ci, j'ai besoin d'un véhicule utilitaire. Mais j'aimerai savoir une chose, si c'était possible d'ouvrir une seconde asbl associés à la première et celle ci serait assujettis à la TVA ( car j'aimerai avec l'autre la seconde asbl du pret de matériel de cirque que je suposse doit être assujetis à la tva et également du matériel gonflable, chateau ect... pour les anniversaires). Et comme çà récupérer la TVA pour l'achat du véhicule.
c'est clair que votre montage pose problème = un véhicule acheté par une entité juridique (le 2de ASBL) et utilisé par une autre (la 1ière) ...
vous pourriez loger l'activité de pret de matériel divers dans la 1ière ASBL en considérant cette dernière comme "assujetti partiel" (imputation de TVA sur vos factures de location et récupération de la TVA sur vos achats) à condition que le profit de cette activité commerciale accessoire soit réinvesti dans votre activité non lucrative principale - mais même dans ce cas, vous ne pouriiez, à mon avis, récupérer la TVA si le véhicule n'est pas lié à votre activité de location
vous pouvez aussi consulter des agences "en économie sociale" comme Syneco ou Ideji
Contribution le : Un an, 5 mois et 9 jours
_________________
la piste appartient à ceux qui se lèvent tôt (proverbe africain) -
Quelques questions sur la tva #7
