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Commissions paritaires asbl #1
Bonjour,
Je souhaiterais connaître la commission paritaire de mon asbl.
Apparemment, il y aurait des autres CP pour les asbl. Est-ce vrai ?
Où puis-je trouver une liste ?
Merci !
Contribution le : Un an, 8 mois et 12 jours
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Commissions paritaires asbl #2
Bonjour,
En réalité, ce n'est pas tant la forme (asbl, société, indépendant...) qui influence la CP dont vous dépendez. C'est en réalité l'activité de votre asbl et, plus particulièrement, du poste du travailleur dont va dépendre votre attachement à l'une ou l'autre CP.
Je vous conseille de vous renseigner auprès du SPF Emploi. Le site, en lui-même, n'est pas très accesible mais les fonctionnaires répondant aux mails le sont tout-à-fait et sauront vous répondre précisément.
Bàv
Contribution le : Un an, 8 mois et 12 jours
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Commissions paritaires asbl #3
Superviseur immédiat
Inscrit: 6 ans, 1 mois et 6 jours
De : Brabant wallon
Profession : Expert fiscal honoraire
Post(s): 16351Très bizarre ...
Dès l'instant où vous avez du personnel, vous connaissez la ou les commissions paritaires dont votre asbl dépend !
Contribution le : Un an, 8 mois et 12 jours
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Commissions paritaires asbl #4
Bonjour,
Il existe des cas particuliers sous forme d'ASBL tels que les centres culturels, maisons de jeune, maisons de repos voire même hôpitaux qui ont chacuns leurs propres commissions paritaires mais il n'en reste pas moins que c'est la fonction exercée qui déterminera la CP compétente de prime abord.
Bàv
Contribution le : Un an, 8 mois et 12 jours
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Commissions paritaires asbl #5
Citation :Jojo a écrit: Très bizarre ...
Dès l'instant où vous avez du personnel, vous connaissez la ou les commissions paritaires dont votre asbl dépend !
en théorie oui mais apparemment alexrob ne la connait pas
en pratique, outre le SPF Emploi, le secrtariat social devrait pouvoir vous renseigner ; à noter qu'il ne s'en soucie pas toujours en classant, par défaut, les employés des ASBL dans la CP générique 200
en pratique, c'est l'activité de l'ASBL qui déterminera la CP
beaucoup d'ASBL sont actives dans le domaine socio-culturel et/ou sportif pour lequel il existe une fédération d'employeurs qui les représentent auprès de la CP 329 (dont il existe pas mal de sous-catégories) voirVous devez être connecté sur le site pour pouvoir voir ceci.
ou
Contribution le : Un an, 8 mois et 11 jours
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la piste appartient à ceux qui se lèvent tôt (proverbe africain)


