Bonjour,

J'ai pas mal parcouru le forum mais je n'ai pas encore trouvé de réponse.

J'aimerais avoir une confirmation et un éclaircessement au cas suivant:

Etant situé en Belgique et assujeti à la TVA Belge, je vend un article par internet à un client particulier non assujetti en France.
Je facture mon article hors TVA, avec la TVA Française ou avec TVA Belge au client?
Je suppose qu'il devra payer la TVA française, mais comment cela se passe-t'il?

Mon objectif est de faire payer le prix au client et qu'il reçoive son paquet...

Quelqu'un pourrait m'aider ou me donner une source claire?

Je sais qu'unconnaisseur trouvera ma question stupide, mais j'aimerais ne pas faire de bêtise ;-)

D'avance, je vous en remercie.
Vanessa

Via le bouton en haut à droite "Rechercher" : vente internet.

Les spécialistes ont déjà répondu.

Bonjour,

Si je pose la question, c'est biensur parce que je n'ai pas trouvé la réponse.
Peut-être ne suis-je pas douée, mais le fait est là.

Vraissemblablement, il est fort difficile d'avoir un petit conseil ou une petite aide sur ce forum...

Je fini par me demander la raison de l'existence ce celui-ci, puisque à chaque fois que quelqu'un pose une question de débutant, il n'a pas de réponse ou une réponse agressive.

Merci la courtoisie.

Cordialement
Vanessa

Vous inquiétez pas pour ce forum: il fonctionne très bien et votre question n'est pas des plus simples.....

Bonjour,

@ Nymphea,
Nous essayaons de répondre au mieux.
Le commerce via Internet a déjà fait l'objet de moultes questions et de réponses appropriées.
Il y a au moins trente pages de directives, etc...de texte sur Fisconet.

Personnellement, je m'interdis de répondre VINGT fois à la même question.
Toujour perso et altrusite, j'essaye de guider. Mais vingt questions identiques me fatiguent et m'empêchent de répondre à d'autres questions pertinentes.

Si malgré vos recherches vous ne trouviez pas, revenez-nous.

Cordialement.

Je vous en remercie mais j'ai eu une réponse claire dans un autre forum Il me reste juste un détail à éclaircir: Quel est le seuil maximum et pour quel pays.

Je comprends bien votre point de vue mais je n'ai pas trouvé de réponse à ma question.

Je n'ai certainement pas utilisé les bons mots clé pour la recherche, j'avoue que ce n'est pas mon point fort ;-)(A vrai dire, un petit lien vers le post en question ne serait pas de refus)

Je me permet donc de répondre à ma question.
Bien entendu, si j'avais eu une mauvaise info, n'hésitez pas à me corriger.

Pour les ventes de biens à partir de la Belgique à des clients sans numéro de TVA situés dans l'un des 26 autres pays de l'UE:


"la vente à distance à des non assujettis (particuliers ou entités n'ayant pas de numéro de TVA dans le pays de destination): facturation de la TVA Belge jusqu'à atteindre le seuil d'enregistrement dans le pays considéré ( en général 35.000 ou 100.000 euros ) au delà de ce seuil, vous devez être enregistré à la TVA du pays dont vous dépassez le seuil et facturer la TVA au taux local et la payer au fisc du pays."
Il est également possible de s'identifier à la TVA d'un ou plusieurs autre pays dès le premier euro de vente.

Quelqu'un saurait me préciser où trouver quel seuil pour quel pays?


Merci
Vanessa

La personne qui vous répond sur l'autre site a déjà répondu à cette deuxième question.

Vous avez eu soin de signaler que c'était pure curiosité !

Admettez qu'un débutant qui exagère au détriment d'autres demandeurs (Question mal posée, question superflue, etc.) ne mérite peut-être pas qu'un intervenant qui prend sur son temps pour l'aider gracieusement se casse la tête pour chercher quelque chose que vous auriez pu demander à votre comptable !

Rappelez-vous que ces sites ne marchent que par la volonté de quelques bénévoles !

Je ne savais pas que la curiosité et l'envie d'apprendre était une perte de temps...

J'avais dans l'idée qu'un forum était non seulement un lieu où des personnes altruiste aidaient d'autres personnes mais également un lieu où des personnes initiées ou non pouvaient partager une passion ou un intérêt commun.

Effectivement, j'ai précisé que je souhaitais avoir une précision pour ma culture générale car il est préférable de s'informer avant.
Si le plafond était de 35000 eur pour la France, j'aurais certainement dû penser à prendre un numéro de TVA français. Etant donné que c'est 100000 eur c'est parfait, je serai loin du compte.

Quand je peux aider quelqu'un dans un de mes domaine de connaissances, je le fais avec plaisir et tout aussi bénévolement que vous.

Pour moi, et peut-être suis-je la seule, si quelqu'un montre un peu d'intérêt pour un sujet, cela ne me dérange aucunement de faire une petite recherche si je sais où est la réponse pour aider - même si c'est par curiosité ;-)

Quand au comptable, je n'en ai pas encore. J'aurais pu également poser cette question au bureau de TVA duquel je dépendrai, je suppose.

Mes plus plates excuses pour votre perte de temps.
Cordialement
Vanessa