salut tous le monde
je suit une petite formation commercial et j'ai un cour de compta donc je suis un véritable débutant
et je souhaite savoir c'est quoi une note de débit et des informations qui concerne cette facture.
si un ange peu me repondre , ça serai trés gentil
merci d'avance

une note de débit est un "supplément" de facture à une facture déjà établie (juste l'opposé de la note de crédit)

En pratique une note de débit n'existe pas (en tout cas j'en ai jamais vu) on établi une seconde facture!

fred

merci pour la reponce
et vous ne savez pas la durée de temp maximal pour payé cette note

Une note de débit est un document que l'on établit parfois pour porter en compte des choses que l'on ne facture habituellement pas et... qui n'ont pas d'incidence TVA.
Exemple: des intérêts, des débours, des assurances ...

Pratiquement, celui qui émet la ND peut opter pour joindre cette pièce justificative au mouvement financier relatif à l'opération ou l'encoder dans un journal de type facturier de sortie ce qui permet d'utiliser un compte de tiers (compte centralisateur oblige).

Chez le cocontractant, idem (annexe au mvt financier ou via facturier d'entrée)

Pas d'accord avec vous car une note de debit ce peut etre une note d'honoraires.Ce que je vois souvent ches les avocats, les notaires, les ingénieurs et les comptables. Leurs factures s'apellent "notes de debit-etat d'honoraires" et ce sont des veritables factures

Tout à fait d'acord avec Newbie.

Je pense que c'est plutôt comptanet !

Note de débit : Note qui informe un correspondant qu'une somme est ou sera portée au débit de son compte (remboursé).

En effet, je facture dans une très grande multinationale.
Les notes de débit sont utilisées pour toutes opérations qui ne relèvent pas du champ d'application de la TVA, donc ces factures sont hors déclaration TVA.

Il s'agit par exemple de la refacturation de dommages ou intérêts, recuperation de frais, pénalités au client, assurances, honoraires avocats à refacturer....

Bien sûr, une note de débit p-e le complément d'une facturation antérieure, c'est ce qu'on apprend à l'école.
Dans ce cas, on applique de la TVA, et le document est repris dans la déclaration TVA.

Cela dépend un peu de la politique interne de l'entreprise.

Pour ma part, lorsque je dois facturer un complément, j'utilise la facture, et pas la note de débit.

Chez nous, nous utilisons la note de débit uniquement pour les refacturations qui ne rentrent pas en compte pour la déclaration TVA.

Attention tout de même, 0 % de TVA ne signifie pas "hors champ d'application TVA"
Exemple : livraisons intracommunautaires, vente de mitrailles, etc... pour ce type d'opérations, une facture conforme est obligatoire avec mentions des différents Arrêtés Royaux ou articles TVA correpondants.

Bonne journée

Malheureusement je ne suis pas belge comme vous autre, c'est-à-dire je ne sais pas ce que disent les arrêtés royaux dont certains d'entre vous ont fait mention.
Comme vent de le dire notre ami sous anonymat, la note de débit (ND) sert à la refacturation de dommages ou intérêts, recuperation de frais, pénalités au client, assurances, honoraires avocats à refacturer.... Mais je m'airais insister pour la récuperation des frais.
En effet quand il s'agit de la recupération des frais, On émet en même temps une note de débit et une note de crédit.
C'est généralement lorsqu'un fournisseur est en même temps client. La note de débit sera comptablisée dans son compte fournisseur en nos livres et de même la note de crédit dans son compte client.

Bonjour,

J'aimerais savoir si une note de débit est exactement comme une facture ou si il faut informer le client qu'un montant sera débité de son compte si oui pouvez vous me donnez cette formule Merci Beaucoup