Bonjour,


Je fais la comptabilité d'un négociant en vin (personne physique).

Il achète au 15.01.09 5 bouteilles de vin dont il déduit la TVA.

Au 31.01.09, il organise une dégustation lors de laquelle il sort(entre autre) 1 bouteille de ce même vin.

1) Puisqu'a l'origine la TVA était déductible, comment faut il comptabiliser ceci afin de rester cohérent en comptabilité et en TVA (facture à soi-même à 0%?)?

2) Pour les vins qu'il prélève pour lui, il se refacture à 21% donc l'écriture est 416....
à 7003....+ 451
Comment cloturer comptablement un jour ce compte (il paie de son compte propre?) ?

D'avance merci pour votre aide,


Amethyst

Vous vouliez certainement écrire que vous faisiez un exercice de comptabilité !

Alors, faites un effort et proposez VOTRE solution !

A défaut, vous nous donnez le nom de votre professeur ou de votre employeur puisque c'est nous qui aurions fait le travail ! Nous lui demanderions une notation de 20/20 ou lui enverrions notre facture !

Bonjour Jojo,


Pour être encore plus précis, j'ai fait mes 3 années de comptabilité à l'IESN (j'ai terminé en 2007) et je suis encore junior en la matière.

J'ai pris un cas d'école pour que mes explications soient les plus claires possible et qui est similaire au cas qui se présente à moi aujourd'hui (on est à une semaine des déclaration TVA).

Je pourrais faire la pub de ce magasin (qui appartient à mon frère...donc je ne fais même pas de profit dans cette histoire), ce qui n'est pas le but de se forum...

Merci pour votre cours d'ironie à défaut de votre aide.


Amethyst

Excellente école ...
Avez-vous eu Pol Golard comme professeur ?
J'y ai été étudiant il y a plus de cinquante ans ...

Ca ne me dit rien... le professeur le plus âgé était Héraly(dactylo) mais bon... en 50 ans... dur de retrouver les memes!

Par contre, pour en revenir à mon sujet, je ne pense honnêtement pas que cela fesait réellement partie de la matière... plutôt d'une réalité du terrain... mais je n'en voudrais à personne de ne pas y répondre.

Bien à vous,


Amethyst

Article 12 du code de TVA
§ 1er. Sont assimilés à des livraisons effectuées à titre onéreux :
1° le prélèvement par un assujetti d'un bien meuble de son entreprise pour ses besoins privés ou pour les besoins privés de son personnel et, plus généralement, à des fins étrangères à son activité économique, lorsque ce bien ou les éléments qui le composent ont ouvert droit à une déduction complète ou partielle de la taxe;
2° le prélèvement par un assujetti d'un bien de son entreprise pour le transmettre à titre gratuit, lorsque ce bien ou les éléments qui le composent ont ouvert droit à une déduction complète ou partielle de la taxe; ne sont toutefois pas visés les prélèvements effectués pour remettre des échantillons commerciaux ou des cadeaux commerciaux de faible valeur; cette valeur est déterminée par le Ministre des Finances ou par son délégué.

Le compte courant créditeur ne peut se solder dans la plupart des cas que par un prélèvement en banque ou en caisse.

PS Il ne s'agissait pas de professeurs de mon époque mais de la vôtre; ils auraient tous plus de cent ans aujourd'hui ...

En ce qui concerne les vins "offerts" en dégustation, il n'y a aucune conséquence TVA. Voir notamment à ce sujet la décision n° E.T. 93887 dd. 30.08.2000 qui concerne un cas similaire (attention, la seconde partie n'est plus valable suite à un arrêt de la Cour de Cassation).

En ce qui concerne la prélèvement, c'est bien l'article 12, §1er, 1° qui s'applique, avec nécessité d'établir un document interne (voir art. 3 AR 1) et il y aura un "sortie" TVA en grille 03 ou en grille 61.

BàV