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Accident (sur le chemin) du travail : la rémunération

La rémunération de base est une pierre d'angle de la matière des accidents du travail. Il s'agit en effet d'un des éléments déterminants de l'indemnisation de la victime. Elle présente la particularité d'être une notion originale et autonome en droit social.

Accident (sur le chemin) du travail: responsabilité et subrogation légale

La présente monographie porte sur l'éventuel recours que voudrait entreprendre la victime, l'entreprise d'assurances ou encore le FAT à l'encontre du responsable de l'accident.

Actualités du dialogue social et du droit de grève

La grève est au cœur de l'actualité du droit du travail européen, depuis les arrêts Viking et Laval. On sait moins que la position du droit belge vis-à-vis de la grève est au cœur des préoccupations des instances internationales, notamment eu égard aux risques que la jurisprudence de référés fait peser sur la liberté de grève.

ASBL et droit du travail: qu'enseigne la jurisprudence?

Une recension de décisions jurisprudentielles souvent très récentes et dont certaines sont inédites impliquant des ASBL.

Code de droit social européen et international

Les Codes thématiques Larcier

Ce Code regroupe les actes législatifs de plusieurs organisations internationales qui régissent la protection du travailleur ainsi que les règles à respecter dans le domaine du droit social international et européen.

Compendium droit du travail

2012-2013

Annuaire - 2900 pages (3 tomes)

Cet ouvrage de référence - en 3 tomes - donne une description systématique du droit du travail dans la pluralité de ses sources : traités, conventions, législations, conventions collectives de travail, jurisprudence, doctrine, interprétations administratives...

Dix ans d'application de la Charte de l'assuré social

La Charte de l'assuré social pose toujours question, dix ans après son entrée en vigueur.

Droit des personnes et des familles

Chronique de jurisprudence 2005-2010

Dans la société qui est la nôtre, où l’accès immédiat aux sources est facilité par les banques de données en ligne, le travail de collationnement et d’analyse proposé dans les chroniques de jurisprudence apparaît d’autant plus indispensable ...

Droit du travail collectif, tome 1

Relations professionnelles

Le droit du travail collectif, tome 1 offre une vue d’ensemble sur les particularités du droit du travail collectif luxembourgeois en s’intéressant plus particulièrement aux relations collectives (syndicats, négociation collective et conflits collectifs).

Droit du travail collectif, tome 2

Institutions représentatives du personnel

Le droit du travail collectif, tome 2 vise à faire avancer le débat sur les projets de réforme en cours de discussion. L'ouvrage plonge au cœur des entreprises et aborde les différentes institutions représentatives du personnel.

Droit pénal social

Les Codes commentés Larcier

Le Code pénal social a vu le jour avec les lois du 2 juin et du 6 juin 2010, publiées au Moniteur belge du 1er juillet 2010, dix ans après l’instauration de la Commission de Réforme du droit pénal social, prévue par l’arrêté royal du 19 juillet 2001.

Droit Social

Les Codes thématiques Larcier

Ce Code résolument pratique, accessible et maniable reprend les dispositions les plus utilisées par les praticiens du droit social.

Ce Code est à jour au 1er janvier 2010.

Droit social

Les codes Larcier - édition de base 2012 à jour au 1er septembre 2012

Le tome IV reprend l’essentiel des matières relatives au droit du travail et au droit de la sécurité sociale ainsi que les dispositions communes à ces deux volets.

La doctrine juridictionnelle du droit pénal social

Un droit pénal social, plus visible ! Un droit pénal social, à portée de main !

La fausse indépendance

entreprise et droit social

Le présent ouvrage a pour vocation d'effectuer une synthèse pratique de cette approche par le législateur et de son application concrète par les cours et tribunaux.

La médiation et l'arbitrage en droit du travail

Dans ce dossier consacré à la résolution des conflits sociaux individuels relevant du droit du travail, l'arbitrage et la médiation retiennent tout particulièrement notre attention.

La prescription en droit social

La «date-anniversaire» d'un litige peut, parfois, laisser un goût amer lorsque celle-ci signifie, pour le justiciable, que le droit d'agir en paiement de la créance a pris fin en raison de la prescription.

La réception du droit au logement par la jurisprudence

Quand les juges donnent corps au droit au logement

Cela fait bientôt vingt ans que le Constituant belge a inséré dans notre charte fondamentale un article 23 consacrant le droit à un logement décent.

Les grands arrêts de la Cour constitutionnelle en droit social

« Les deux cent six grands arrêts de la Cour constitutionnelle que l’équipe dirigée par Charles-Éric Clesse a sélectionnés, analysés et commentés - avec une grande liberté de ton, ce qui n’est certainement pas une critique - fournissent les matériaux qui permettront de réaliser à tête reposée ce travail de synthèse en droit social.

Les inspections sociales en mouvement

Les inspections sociales sont plurielles. Comment y trouver son chemin: quelles sont-elles? Quelles sont leurs compétences matérielles? Quelles sont leurs structures de coordination? Quels sont les pouvoirs et les devoirs des inspecteurs sociaux? Que recouvrent les politiques belge et européenne en matière de fraude sociale? Quel sort réserver à la preuve recueillie irrégulièrement en cette matière?

Manuel de droit pénal social

Le droit pénal social a considérablement évolué sur divers aspects: action civile naissant d'un délit, notion d'infraction continuée, application de la notion de délai raisonnable, évolution de la législation relative aux amendes administratives, développement considérable de la répression de la traite des être humains, interprétations diverses des dispositions gouvernant la responsabilité pénale des personnes morales.

Mémento social

2012.2

Tout le droit du travail et de la sécurité sociale présenté avec clarté dans un livre de poche!

Mise de travailleurs à la disposition d'utilisateurs

La chasse aux pourvoyeurs de main-d’œuvre est (r)ouverte...

Motivation et motifs du congé

Le droit social belge connaît un principe d'absence de motivation formelle du licenciement qui fait dire à certains qu'il serait discrétionnaire. Ce faisant, la Belgique est isolée sur le plan international.

Réforme des pensions

L'impact de la réforme des pensions pour les travailleurs salariés, les indépendants et le secteur public !