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Les Codes thématiques Larcier

Bail de résidence principale, bail de logement, bail commercial, bail à ferme, ... ce Code rassemble la plupart des dispositions de droit civil, de droit public, de droit fiscal afin d’appréhender cette matière de la façon la plus complète possible.

A paraitre : février 2012

Les codes essentiels Larcier

Le premier des grands codes napoléoniens fut le Code civil de 1804. La présente édition vous en offre une version enrichie et actualisée.

2011-2012

Le Code de base vous permet d'avoir toujours sous la main les principaux textes de loi ayant trait aux différentes matières en droit belge, rassemblés en un ouvrage maniable et pratique que vous pouvez consulter partout et qui ne manquera pas de faciliter vos recherches expresses.

Les Codes thématiques Larcier

Toute la législation européenne dans le domaine du droit bancaire ! Ce Code regroupe plusieurs thèmes tels que la surveillance des organismes de crédits, la délinquance financière, les services et systèmes de paiement.

Les Codes thématiques Larcier

L’objectif de ce Code est de permettre à tous ceux qui souhaitent retrouver rapidement le texte législatif en rapport avec une problématique relevant classiquement du droit familial au sens large de disposer d’un instrument qui se révélerait efficace et performant.

Les Codes thématiques Larcier

Pratique et accessible à tous, il renferme les principales dispositions européennes et belges qui sont applicables au processus de médiation et au professionnel qui la pratique, le médiateur. Il constitue ainsi un outil indispensable tant pour les prescripteurs de la médiation, que pour les praticiens et les candidats médiateurs agréés.

Annuaire - 1068 pages en deux volumes distincts

Pratique et compact: vous recevez une réponse rapide aux questions essentielles.

Les Codes commentés Larcier

Le présent Code regroupe les textes essentiels, de droit belge, relatifs aux assurances privées.

2011-2012

Le Code des Sociétés et des Associations est un classique incontournable. Toutes les lois déterminantes pour tout spécialiste du droit des sociétés y sont reprises.

Les Codes thématiques Larcier

Depuis sa première édition, ce Code a l'ambition de reprendre, en un seul volume, l’ensemble des textes législatifs et réglementaires essentiels au notariat.

Les Codes commentés Larcier

Ce Code est le résultat d’une codification inédite de textes applicables aux marchés financiers européens.

Normes et interprétations

Les textes des normes IAS/IFRS et des interprétations SIC/IFRIC dans une version consolidée. Le référentiel IFRS adopté par l'Union Européenne.

2012

Ce code présente une sélection des textes de base de la législation relative à la sécurité sociale. Il est organisé en deux parties logiques : le régime des travailleurs salariés et le statut des travailleurs indépendants.

Date de publication : 30/03/2012

2012

Ce livre de poche contient les principaux arrêtés, lois et C.C.T. nationales en matière de droit du travail, regroupés par rubrique.

Date de parution : 30/03/2012

2012

Le Code usuel pour le Notariat est un code nouvelle formule, spécialement adapté à la pratique quotidienne des notaires et de leurs collaborateurs.

Date de publication : 30/03/2012

Les codes essentiels Larcier

Le Code de commerce est l’un des cinq grands codes napoléoniens. Le présent ouvrage vous en offre une version enrichie et actualisée.

Principaux textes juridiques

Ce recueil propose une codification des principaux textes relevant du droit commercial général, enrichie de nombreuses sources complémentaires susceptibles d’intéresser la vie des entreprises et, dès lors, la pratique du droit dans ces matières.

Les codes essentiels Larcier

À l’heure où le paysage institutionnel belge semble de plus en plus flou, le présent recueil de textes se veut une première clé de lecture. En regroupant les principaux actes législatifs à l’origine de notre structure fédérale, il permet à tout lecteur de retrouver les fondements de notre système.

Les codes Larcier - édition de base 2010 à jour au 1er septembre 2011

Ce premier tome présente le Code civil et le Code judiciaire enrichis de notes de jurisprudence reprenant les arrêts les plus récents de la Cour de cassation et de la Cour constitutionnelle ainsi que d’utiles notes de concordance et de référence à des lois particulières.

Les codes Larcier - édition de base 2010 à jour au 1er septembre 2011

Au vu de l’abondance de textes en cette matière ce tome en scindé à présent en deux volumes.

Les codes Larcier - édition de base 2010 à jour au 1er septembre 2011

Les matières touchant au droit de l’environnement en pleine expansion sont utilement regroupées dans ce tome qui comprend les législations concernant aussi bien les bois et forêts que les monuments et sites ou l’urbanisme et l’aménagement du territoire.

Les Codes thématiques Larcier

Le droit de la concurrence occupe une place essentielle dans la vie économique. Pourtant, il reste souvent méconnu, en raison peut-être de son origine anglo-saxonne.

Pays concernés : Belgique, Canada, France, Luxembourg, Suisse

Les codes Larcier - édition de base 2010 à jour au 1er septembre 2011

Ce tome reprend le texte intégral des différents codes fiscaux (enregistrement, succession, timbre, impôts sur les revenus, taxes assimilées aux impôts sur les revenus, taxes assimilées au timbre, taxe sur la valeur ajoutée), de même que celui de leurs arrêtés d’exécution, plus particulièrement en ce qui concerne les impôts sur les revenus et la T.V.A.

Les Codes thématiques Larcier

Le droit international des affaires occupe une place toujours plus importante dans la vie quotidienne des praticiens, à la mesure du développement international croissant des échanges de personnes, de biens et de services : insolvabilités transfrontalières, fusions et scissions internationales, commerce électronique, protection des propriétés intellectuelle et industrielle à travers plusieurs États, opérations sur titres,… La mondialisation avait déjà placé cette matière au centre des préoccupations ; désormais, le succès toujours croissant d’Internet l’a rendue incontournable.

Les Codes thématiques Larcier

Si la plupart des textes juridiques luxembourgeois sont publiés et donc accessibles, le format de leur publication ne favorise pas un usage quotidien et mobile. En outre, le nombre des Codes et des lois spéciales, en l’absence de publication de codes privés, contraint à des manipulations et des recherches parfois fastidieuses.