Larcier
Informations sur Larcier |
Les produits de Larcier
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Sponsoring et mécénat
Sponsoring, mécénat et autres formes de soutien privé à des activités d'intérêt général : comment intéresser les entreprises et les particuliers à investir dans notre patrimoine (culturel, sportif, scientifique, etc) ?
Prix 74,53 € -
La fiscalité familiale
Cette nouvelle édition intègre, outre la doctrine et la jurisprudence récentes, les modifications législatives intervenues de 2005 à 2008 inclus, et qui sont notamment relatives à la déduction des frais de garde, la prise en charge des frais, etc.
Prix 99,06 € -
Location immobilière et TVA
Après avoir cerné les contours de la notion de location immobilière, à la lumière du droit fiscal européen, l'auteur analyse de manière détaillée les diverses formes de mise à disposition d'immeubles et leur assujettissement ou non à la TVA.
Prix 159,43 € -
Impôts sur les revenus
5 – Le régime fiscal des plans de pension complémentaire pour indépendants
Le présent ouvrage a pour ambition de guider le lecteur parmi ces embûches, en l’éclairant sur le régime fiscal de chacun des produits pouvant lui permettre de se constituer un complément de pension. Ainsi seront successivement examinées l’assurance-vie individuelle, l’épargne-pension, la pension complémentaire libre des indépendants, de même que les diverses formes de plans de pension pour dirigeants d’entreprise, de l’engagement individuel à l’assurance de groupe.
Prix 90,57 € -
Manuel des droits d'enregistrement et de la TVA applicables aux actes de société
Un manuel à la fois didactique et explicatif enrichi de tableaux de résolution et de nombreuses références sur l’impact en matière de droits d’enregistrement et de TVA face à des opérations d’apports en société.
Prix 74,53 € -
Les procédures de rectification et d'imposition d'office
Aspects légaux et jurisprudentiels à l'impôt sur les revenus
Les procédures de rectification et d'imposition d'office constituent le fondement même de la procédure fiscale, à l'impôt sur les revenus. Cet ouvrage analyse les dispositions légales applicables et les décisions de jurisprudence relatives à ce sujet.
Prix 103,77 € -
Fiscalité du secteur non marchand
Dans le secteur non marchand, la gestion de la fiscalité s’impose sans cesse davantage. Cette évolution va de pair avec l’essor économique des domaines de la santé, de la sécurité sociale, de la culture, de l’enseignement, du sport et des autres missions d’intérêt général.
Prix136,79 €134,00 € -
Situations de fait ou de droit en droit fiscal belge de la famille
La famille – et le droit de la famille – ont connu, récemment, de profonds bouleversements. Qu’en est-il quand le droit fiscal s’en mêle ? Quand le droit de ces matières se régionalise ? Ce livre apporte, au praticien, quelques balises pour s'y retrouver.
Prix 68,87 € -
Droits de l'homme et libertés fondamentales en droit fiscal
Les droits de l’homme et les libertés fondamentales sont devenus une réalité incontournable du droit fiscal belge et européen. L’auteur offre une étude des applications concrètes des droits fondamentaux en matière fiscale, et ce, à la lumière de la jurisprudence européenne et nationale : le principe des lois particulières comme celle de l’accès aux documents administratifs, le principe de légalité, l'égalité devant la loi, les garanties du procès équitable, etc.
Prix 129,25 € -
Planification fiscale internationale des sociétés belges
Ce livre fait le point sur les trois préoccupations majeures des sociétés : assurer un rapatriement des revenus au moindre coût fiscal, éviter les pièges du transfer pricing et bénéficier des incitants fiscaux proposés par les États.
Prix 150,94 € -
La TVA sur la livraison, la location et le leasing d'immeubles
Après avoir exposé les règles qui régissent la matière, l'auteur examine les solutions fiscales qui permettent aux assujettis de sortir du mécanisme des exonérations TVA, et, par conséquent, de pouvoir déduire la taxe payée en amont.
Prix 56,60 € -
Traité de la preuve en droit fiscal
Cette deuxième édition examine les modes de preuve et la charge de la preuve en droit fiscal à la lumière de la jurisprudence récente et des débats complexes de ces dernières années.
Prix 142,45 € -
La fiscalité des œuvres d'art et antiquités
Cet ouvrage propose une étude globale des aspects fiscaux de la transmission d’œuvres d’art et antiquités, en fiscalité directe et indirecte. Un guide exhaustif, utile et sûr, tant pour le praticien confronté à ce type de dossiers que pour le particulier.
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Droit de l'informatique et des technologies de l'information
Cette chronique rend compte de la diversité du droit de l'informatique. Les auteurs abordent le droit des marques, le respect de la vie privée, le droit de la concurrence et les pratiques de commerce, le droit bancaire, le droit pénal, social, fiscal.
Prix 47,17 € -
La fiscalité des entreprises
Aspects financiers de la concurrence fiscale dommageable au sein de l'Union Européenne
Face à l'internationalisation croissante des affaires et à la mondialisation, les États se livrent une concurrence fiscale afin d'attirer les multinationales porteuses de retombées économiques.
Prix 35,85 € -
De l'impôt des sociétés au nouveau système de décision anticipée
Commentaire de la loi du 24 décembre 2002 et de ses arrêtés d'exécution
Le présent ouvrage présente un commentaire détaillé couvrant non seulement les dispositions de la loi du 24 décembre 2002 modifiant le régime de l'impôt des sociétés et instituant un système de décision anticipée en matière fiscale, mais également l'ensemble de ses arrêtés d'exécution. Il tente de dégager, avec clarté et rigueur, la portée des nouvelles dispositions, sans négliger les commentaires déjà publiés par les auteurs.
Prix 92,45 € -
L'évolution des principes généraux du droit fiscal
20e anniversaire de la Maîtrise en gestion fiscale
À l’occasion du 20e anniversaire de la création de la Maîtrise en Gestion Fiscale, celle-ci a réuni huit spécialistes du droit fiscal pour aborder des sujets touchant à l’évolution des principaux principes généraux du droit fiscal.
Prix 84,91 € -
Les prix de transfert
Ce livre rassemble pour la première fois une analyse approfondie des dispositions fiscales belges des prix de transfert appliqués aux transactions des groupes multinationaux ainsi qu’une description des principes fondamentaux des prix de transfert dont le maître d’œuvre est l’OCDE. Par ailleurs, les aspects de droit comparé sont également abordés. Ces trois dernières années, les instances internationales ont été particulièrement prolifiques en matière de principes, recommandations ou règles contraignantes concernant les prix de transfert.
Prix 75,47 € -
Propriété industrielle
Ce Code reprend les principaux textes légaux et réglementaires – belges/Benelux, européens et internationaux – en matière de brevets, d'obtentions végétales, de marques, de dessins ou de modèles. Ce Code est régulièrement actualisé sur cette page.
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Baux 2011
Les Codes thématiques Larcier
Bail de résidence principale, bail de logement, bail commercial, bail à ferme, ... ce Code rassemble la plupart des dispositions de droit civil, de droit public, de droit fiscal afin d’appréhender cette matière de la façon la plus complète possible.
A paraitre : février 2012
Prix 70,75 € -
Droit des communications électroniques
Les Codes thématiques Larcier
Cet outil de travail pilote les praticiens dans le labyrinthe législatif du secteur des communications électroniques. Les textes réglementaires sont enrichis de nombreux renvois et annotations (concernant l’entrée en vigueur, les mesures d’exécution, la jurisprudence pertinente) afin que rien n’échappe au lecteur dans sa recherche.
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Marchés publics 2010
Les Codes thématiques Larcier
Ce Code reprend les principaux textes légaux et réglementaires, belges et européens, offrant au praticien un outil précieux dans une matière où la réglementation devient toujours plus touffue et plus complexe
Prix 18,87 € -
Droit fiscal
Les Codes Larcier- Édition de base 2008 à jour au 1er janvier 2009
Ce tome reprend le texte intégral des différents codes fiscaux (enregistrement, succession, timbre, impôts sur les revenus, taxes assimilées aux impôts sur les revenus, taxes assimilées au timbre, taxe sur la valeur ajoutée), de même que celui de leurs arrêtés d’exécution, plus particulièrement en ce qui concerne les impôts sur les revenus et la TVA.
Commander la nouvelle édition : BeCompta.be/modules/oledrion/product-731-droit-fiscal.html
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Le non-résident ou la société étrangère face à l’impôt belge
La Belgique est un des rares pays à appliquer une législation spécifique aux non-résidents. Faut-il privilégier la création d’une filiale belge ou l’ouverture d’une succursale ? La Belgique est-elle un pays d’accueil lors de la mise en place d’un split payroll à partir de l’étranger ? L’ouvrage tente de répondre, notamment au travers de nombreux cas pratiques, à ce type de questions qui intéressent les praticiens (avocats, professionnels de la comptabilité, directeurs financiers).
Prix 179,25 € -
L'entreprise face au droit fiscal belge - Volume 1
Règles communes à toutes les entreprises – Impôt des personnes physiques – Fiscalité du dirigeant d'entreprise – Procédure fiscale
Ce premier volume traite des règles communes à toutes les entreprises, de l’impôt des personnes physiques et de la procédure fiscale. La matière, enrichie de nombreux exemples et illustrations jurisprudentielles, est exposée sous la forme de 14 thèmes.
Plus qu’une simple mise à jour, l’ouvrage constitue une nouvelle édition de l’ouvrage paru en 2004 et qui avait connu un vif succès.
Prix 141,51 €