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Droit fiscal

Les Codes Larcier- Édition de base 2008 à jour au 1er janvier 2009

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Informations pratiques
Produit de : Larcier
Année d'édition : 2009

Description

Ce tome reprend le texte intégral des différents codes fiscaux (enregistrement, succession, timbre, impôts sur les revenus, taxes assimilées aux impôts sur les revenus, taxes assimilées au timbre, taxe sur la valeur ajoutée), de même que celui de leurs arrêtés d’exécution, plus particulièrement en ce qui concerne les impôts sur les revenus et la TVA.

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La rubrique "Impôts sur les revenus" est désormais complétée par de nombreuses références jurisprudentielles relatives au Code 1992 et diverses dispositions élaborées par les Régions en matière fiscale. On y trouve aussi les directives communautaires récentes, ainsi que les conventions préventives de double imposition conclues avec les pays membres de l’Union européenne, les États-Unis d’Amérique, le Japon, la Suisse et l’ex-U.R.S.S.

Sont également repris les textes concernant les taxes régionales, provinciales et communales ainsi que la taxe sur les débits de boissons et la législation consacrée aux "Écotaxes".

Ce tome présente en outre le "Code des douanes communautaire" élaboré sous l’égide de l’Union européenne et ses arrêtés d’application.

Sous la direction juridique de : Claude Lamberts, Jean-Jacques Willems
Avec la collaboration de : Jean-Pierre Aerts, Amaryllis Bossuyt, Emmanuel Caprasse, Frédéric Close, Léandre Drion, Marc-Albert Jamin, Luc Lambrecht, Gustave Steffens
Avec le concours de : Ghislaine Raskin
Grâce à la collaboration antérieure de : Fernand Brasseur (†), Fernand Demet, Michel Melchior, Paul Schetter (†), Jean Viatour

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