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Article 23 du CIR 92

   § 1er. Les revenus professionnels sont les revenus qui proviennent,directement ou indirectement, d'activités de toute nature, à savoir :

1°les bénéfices ;2°les profits ;3°les bénéfices ou profits d'une activité professionnelle antérieure ;4°les rémunérations ;5°les pensions, rentes et allocations en tenant lieu.

   § 2. Le montant net des revenus professionnels s'entend du montant totalde ces revenus, à l'exception des revenus exonérés et après exécution desopérations suivantes :

   1° le montant brut des revenus de chacune des activités professionnellesest diminué des frais professionnels qui grèvent ces revenus ;

   2° les pertes professionnelles éprouvées pendant la période imposable,en raison d'une activité professionnelle quelconque, sont déduites desrevenus des autres activités professionnelles ;

   3° des revenus professionnels déterminés conformément aux 1° et 2°, sontdéduites les pertes professionnelles des périodes imposables antérieures ;

   4° ...

   § 3. Le Roi détermine les modalités et l' ordre selon lesquels s'opèrentles exonérations et les déductions.

Art. 23 :art. 23, § 2, 4°, est abrogé àpartir de l' exercice d'imposition 1993. (Art. 73, L 28.12.1992)M.B.31.12.1992
   art. 23 est applicable à partir del' exercice d'imposition 1992. (Art. 20, CIR; Art. 43, CIR; Art. 1er,AR 10.04.1992) M.B.30.07.1992
AR/ CIR 92: 6, 7,8, 9,10Com.IR 92:23