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45 Résultats pour "317"
Droit des communications électroniques
Cet outil de travail pilote les praticiens dans le labyrinthe législatif du secteur des communications électroniques. Les textes réglementaires sont enrichis de nombreux renvois et annotations (concernant l’entrée en vigueur, les mesures d’exécution, la jurisprudence pertinente) afin que rien n’échappe au lecteur dans sa recherche.
L'entreprise face au droit fiscal belge - Volume 1
Ce premier volume traite des règles communes à toutes les entreprises, de l’impôt des personnes physiques et de la procédure fiscale. La matière, enrichie de nombreux exemples et illustrations jurisprudentielles, est exposée sous la forme de 14 thèmes.Plus qu’une simple mise à jour, l’ouvrage constitue une nouvelle édition de l’ouvrage paru en 2004 et qui avait connu un vif succès.
Liste des organes compétents
Trouvez ici la listes des organes compétents des commissions paritaires
Touring assurance - spécialiste en assurance auto
Touring Assurance: Assurance auto, moto et assurance habitation. Les meilleurs tarifs en assurance. Pour votre assurance auto, assurance moto et assurance
Les frais de transport dans le calcul de base du salaire?
... 317, transport de fond et gardiennageMerci Vinciane...
Leasing opérational
...,95€Via ces données j'ai calculé le taux d'intérêt de 4,24%.Seulement voilà mon problème, ma banque ne fait pas de leasing opérationnel et je n'ai reçu aucune réponse des sociétés de leasing que j'ai contactées. Je souhaiterai donc savoir si les soci...
Indemnité kilométrique forfaitaire pour bénévole
...Au maximum 2.000 km à raison de 0,3176 euro/km.Nouveau taux le 1er juillet 2011 non connu à ma connaissance.Il faut naturellement un reçu qui comporte l'identité, le motif, le lieu, le kilométrage, les personnes accompagnantes et toute autre informat...
Indemnité kilometrique
...demnité kilométrique est maintenant de 0,3178 € / km, ma question est la suivante : l'employeur doit'il adapter le montant automatiquement au 1er juillet ou peut 'il garder l'ancien montant jusque quand bon lui semble?MerciManu ...
Nouveaux barèmes bénévolat
...station ; 2.138,70 euros par année civile pour l’ensemble de vos prestations artistiquesattention, ils ne précisent pas l'annéesource = https://www.socialsecurity.be/CMS/fr/citizen/displayThema/professional_life/PROTH_1/PROTH_1_2/PROTH_1_2_2/PROTH_1_...
Ouvrir un club sportif
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Les frais de transport dans le calcul de base du salaire?
... 317, transport de fond et gardiennageMerci Vinciane...
Leasing opérational
...,95€Via ces données j'ai calculé le taux d'intérêt de 4,24%.Seulement voilà mon problème, ma banque ne fait pas de leasing opérationnel et je n'ai reçu aucune réponse des sociétés de leasing que j'ai contactées. Je souhaiterai donc savoir si les soci...
Indemnité kilométrique forfaitaire pour bénévole
...Au maximum 2.000 km à raison de 0,3176 euro/km.Nouveau taux le 1er juillet 2011 non connu à ma connaissance.Il faut naturellement un reçu qui comporte l'identité, le motif, le lieu, le kilométrage, les personnes accompagnantes et toute autre informat...
Indemnité kilometrique
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Nouveaux barèmes bénévolat
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Voir aussi
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CIR 92 2009 - Article 317 du CIR 92
...Article 317 du CIR 92 Les vérifications et demandes de renseignements visées aux articles 315,alinéas 1er et 2, 315bis, alinéas 1er à 3 et316, peuvent porter sur toutesles opérations auxquelles le contribuable a été partie et les renseignementsa...
Code des societes - Article 317 du code des sociétés
...Article 317 du code des sociétés l art. 317 est applicable à partir du 06.02.2001. (Art. 2, L 07.05.1999) M.B. 06.08.1999 Si la réduction du capital s opère par un remboursement aux associésou par dispense totale ou partielle du versement du ...
CIR 92 2009 - Article 426 du CIR 92
...à partir del exercice d imposition 1992. (Art. 317, CIR Art. 1er, AR 10.04.1992)M.B.30.07.1992 Com.IR 92:426 ...
Code des societes - Article 318 du code des sociétés
... (Art. 2, L 07.05.1999) M.B. 06.08.1999 L article 317 ne s applique pas aux réductions du capital en vue decompenser une perte subie ou en vue de constituer une réserve pourcouvrir une perte prévisible. La réserve constituée pour couvrir u...
CIR 92 2009 - Article 318 du CIR 92
... Par dérogation aux dispositions de l article 317, et sans préjudice del application des articles 315, 315bis et316, l administration n estpas autorisée à recueillir, dans les comptes, livres et documents desétablissements de banque , de chan...
Voir aussi
317-Marketing banc.& jeunes-FR-28.04.04
Format de fichier: PDF/Adobe Acrobat - AfficherVotre navigateur n’est sans doute pas lié à un lecteur PDF. Google vous conseille d’afficher la version texte de ce document.CC 317. CONSEIL DE LA CONSOMMATION. AVIS. Sur la publicité et le marketing bancaire à l'égard des jeunes. Bruxelles, 28 avril 2004 ...
Catalogue des cours - résumé du cours HAAR-B-317
HAAR-B-317. HAAR3-C: bachelier en histoire de l'art et archéologie - troisième année, option Art contemporain (cours obligatoire) ...
7s7 Monde - 317 voitures brûlées dans la nuit en France (928773)
14 juil 2009 ... 317 voitures brûlées dans la nuit en France - Canal Infos, Monde - Trois cent dix-sept voitures ont été brûlées en France, dans la nuit du ...
Momo#317 - Affichage d'un profil
Mx Forum: momo#317 - Affichage d'un profil. Aller au contenu. Logo · Connexion · Inscription · Aide. Recherche .... momo#317 n'a pas encore de commentaires. ...
SETRA - S 317 HDH/3 autocar. Vente des autocar SETRA - S 317 HDH/3 ...
3 sep 2009 ... Vente des SETRA - S 317 HDH/3 autocar. Annonce la vente de autocar SETRA S 317 HDH/3.
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