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89 Résultats pour "administrateur"

Vademecum de l'administrateur L'ouvrage comporte de nombreux exposés et des témoignages visant à aider l'administrateur.
Administrateur Est administrateur, la personne qui exerce un mandat dans une société ...
Guide du gérant de la SPRL Truffé de conseils pratiques, ce livre analyse l'intégralité du mandat du gérant et sa rémunération.Il apporte également des précisions importantes quant à sa responsabilité civile et pénale. Il traite par ailleurs toutes les questions pratiques du conseil de gérance et de l'assemblée générale.
La comptabilité pratique des petites ASBL Pour maîtriser la gestion comptable des petites associations.Un ouvrage concret et actuel qui démystifie les obligations comptables imposées aux gestionnaires des petites associations.Ce livre s’adresse principalement aux administrateurs des petites ASBL mais aussi aux nombreux travailleurs du secteur associatif pour lesquels il constitue un outil indispensable dans la gestion de leur association. Les conseillers comptables apprécieront également les nombreuses études de cas proposées dans l’ouvrage.
ASBL & TVA ASBL et TVA ne font pas toujours bon ménage ! Règles spécifiques, exonérations, déductions, facturation, ... Autant de problèmes quotidiens !Les responsables - souvent bénévoles - pensent, parfois à tort, bénéficier de l'une ou l'autre exonération. On peut les comprendre; les particularités sont si nombreuses et subtiles qu'elles sont souvent méconnues, même des professionnels du chiffre.
La fiscalité des asbl et du secteur non-marchand Un guide indispensable pour pour les administrateurs et leurs conseillers.Pour atteindre les buts qu’elles se sont fixées, les associations diversifient leurs activités. Si cette diversification est positive sur le plan financier, elle génère souvent des effets fiscaux collatéraux dont les conséquences sont rarement perçues par les organes de gestion.
L'essentiel ASBL, AISBL et Fondations Créer, gérer, développer une ASBL, une AISBL ou une fondation nécessite la connaissance de règles multiples. L’ouvrage que vous tenez en main vous épaule dans la gestion quotidienne de votre ASBL, celle que vous conseillez ou celle dans laquelle vous travaillez.
Conseil d'administration et assemblée générale Entièrement adapté au nouveau Code des sociétés amendé par la loi du 2 août 2002, qui intègre la législation du Comité de direction auquel plusieurs questions sont consacrées, ce guide répond à de nombreuses questions sur l’organisation du CA et de l’AG. Il analyse également la responsabilité de l’administrateur.
Les intérêts notionnels Véritable révolution fiscale, les intérêts notionnels vont permettre aux entreprises de réaliser de substantielles économies d'impôts en réduisant drastiquement le taux effectif à l'I.Soc.Toutes les entreprises sont concernées : les PME, les grandes entreprises ainsi que certaines entreprises étrangères.
L'assemblée générale extraordinaire dans les SA et SPRL Cet ouvrage reprend tous les modèles nécessaires à la tenue de ce type d'assemblée générale et vous aiguillera efficacement dans les méandres du formalisme imposé par le droit des sociétés. Les modèles proposés sont commentés et reprennent systématiquement une précieuse 'checklist'.
Vademecum de l'administrateur L'ouvrage comporte de nombreux exposés et des témoignages visant à aider l'administrateur.
Guide du gérant de la SPRL Truffé de conseils pratiques, ce livre analyse l'intégralité du mandat du gérant et sa rémunération.Il apporte également des précisions importantes quant à sa responsabilité civile et pénale. Il traite par ailleurs toutes les questions pratiques du conseil de gérance et de l'assemblée générale.
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administrateur Est administrateur, la personne qui exerce un mandat dans une société ...
administrateur délégué Un administrateur délégué est un administrateur à qui le Conseil d'Adm...
Tous les résultats du dictionnaire
Démarches pour créer une ASBL ...atifs à la nomination des personnes déléguées à la gestion, des personnes habilitées à représenter l’ASBL et des commissaires si ceux-ci sont nommés.Certains de ces documents déposés doivent également faire l'objet d'une publication au Moniteur belge...
Acquisitions et livraisons intracommunautaires ...el du bien Principe du pays de destination Il ne doit pas reprendre la TVA sur la facture mais mentionner « exempté de TVA en vertu de l’article 39bis » Si l'acheteur est non assujetti : Acheteur Vendeur Principe du pays d’origine L’ac...
Similitudes entre le schéma complet et le schéma abrégé Les comptes annuels : Similitudes entre le schéma complet et le schéma abrégé
Le tableau des affectations et prélèvements ...Le tableau des affectations et prélèvements est un résumé des affectations du résultat.Le total est forcément toujours nul (= 0).Bénéfice (Perte) à affecterBénéfice (Perte) de l'exercice à affecterBénéfice (Perte) reporté(e) de l'exercice précédentPr...
Comptabilisation de la rémunération brute Comptabilisation : Compte 62 pour tous les membres du personnel - Compte 61 pour tous les intérimaire - Compte 619 pour les administrateurs et gérants
Devenir indépendant : Statut social des travailleurs indépendants Trouvez ici toutes les informations concernant le statut social des travailleurs indépendants
Dépôt de l’acte au greffe du Tribunal de Commerce Les sociétés en personnalité juridique doivent déposer un extrait de l'acte constitutif auprès du greffe du Tribunal de Commerce du ressort judiciaire.
Création d'entreprise : status de l'ASBL Trouvez ici toutes les informations concernant les statuts de l'ASBL lors d'une création d'entreprise
Tous les résultats des dossiers
Indemnité kilométrique plafonnée à 24000km/an ... un particulier ...Serait-ce un administrateur à SA société ?...
ATN Voiture société ...Je suis administrateur délégué de ma propre société. Je dois changer de véhicule, et m'intéresse à une occasion récente (mai 2011-16500km), bien moins chère que son équivalent en voiture neuve! Le vendeur me précise qu'il est désormais acquis que les...
La correction de la TVA à L’entrée ...on des frais exposés pour des organes de gestion (administrateurs, gérants, assujetti lui-même s'il s'agit d'une personne physique). -------------------------------------------------------------------------------- Numéro 45/376 D'au...
Rémunération du gérant d'une SPRL: 6180 ou 6200 ? ...arrivait pas à la cheville d'un administrateur, titre autrement honorifique ... dixit le susdit sieur Joseph C***, en son temps réviseur bancaire.L'associé actif était donc considéré comme une sorte de commerçant externe (Voyez donc aussi le compte 6...
Fraude asbl ...n des administrateurs s'est "servi" sur le compte de l'asbl pour payer des frais et/ou dettes personnels (utilisation prouvé!)Doit il y avoir dénonciation auprès des autorités ?A l'heure actuelle une partie a été remboursé... cela change t'il quelque...
Tva sur plus values étalées ...e à la TVA et dont je suis l'administrateur délégué, va céder une partie de ses activités. Elle va donc réaliser une plus value. Pour pouvoir bénéficier de l'étalement, elle va soit acheter un immeuble bâti de 4 appartements ou soit faire construire ...
Asbl belge, facture à un client suisse ...Je suis administrateur d'une asbl de création audiovisuelle belge, assujettie à la tva.Je dois émettre une facture pour un client suisse (une chaîne de télévision), en francs suisses, pour une prestation (réalisation d'un reportage), effectuée en Sui...
Constitution SPRL - indépendant & artiste. Incompatible ? ...indre de se voir retirer le statut d'artiste auprès de l'O.N.E.M. ? ». D'avance merci ! ...
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Suppression des titres au porteur Le député Eric Massin a porté le projet de suppression des titres physiques depuis 2003. Selon Olivier Leleux, le secteur financier est prêt. La Chambre a adopté jeudi par 92 oui, 16 non (VB) et 20 abstentions (CD&V) le projet de loi portant suppression des titres au porteur. En tant que rapporteur, le député Eric Massin (PS) a souligné l'importance de la suppression des titres au porteur dans la lutte contre le blanchiment d'argent et la lutte contre la fraude fiscale. Il a aussi mis en évidence les atteintes possibles, par le biais des titres au porteur, à la réserve successorale. Enfin, a-t-il expliqué, les titres au porteur sont peu adaptés aux exigences modernes. Leur conservation et le paiement des coupons sont coûteux. Il a aussi rappelé qu'il s'agit d'une suppression progressive qui s'étale jusqu'en 2014. A partir de 2008, on ne pourra plus émettre de titres au porteur.
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Code des societes - Article 519 du code des sociétés ...M.B. 06.08.1999 En cas de vacance d une place d administrateur et sauf dispositioncontraire dans les statuts, les administrateurs restants ont le droit d ypourvoir provisoirement. Dans ce cas, l assemblée générale , lors dela première réunion, p...
Code des societes - Article 208 du code des sociétés ...vu, désigner, à la requête de tout intéressé, un administrateur commanditaire ou autre, qui fera les actes urgents etde simple administration durant le délai qui sera fixé parl ordonnance, sans que ce délai puisse excéder un mois. L administra...
Code des societes - Article 660 du code des sociétés ...uts, désigner,à la requête de tout intéressé, un administrateur , associé ou non, qui fera les actesurgents et de simple administration , jusqu à la réunion de l assembléegénérale. L administrateur , dans la quinzaine de sa nomination, convo...
Code des societes - Article 61 du code des sociétés ... . § 2. Lorsqu une personne morale est nommée administrateur , gérant ou membre ducomité de direction, du conseil de direction ou du conseil de surveillance,celle-ci est tenue de désigner parmi ses associés, gérants, administrateurs,membres du ...
Code des societes - Article 523 du code des sociétés .... 31, L 02.08.2002) M.B. 22.08.2002 § 1er. Si un administrateur a, directement ou indirectement, un intérêt opposé de nature patrimoniale à une décision ou à une opérationrelevant du conseil d administration , il doit le communiquer auxautres a...
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Malaise Fabienne Responsabilité des fondateurs, administrateurs, gérants,… Organisateur : Centre pour entreprise en ...
Formes alternatives de rémunération CETTE FORMATION S’ADRESSE au directeur ou collaborateur d’un service du personnel, au responsable ...
La responsabilité des administrateurs et gérants Il n’est pas anodin d’être dirigeant d’une société commerciale aujourd’hui ! Tant les partenaires d...
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