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42 Résultats pour "benevoles asbl"
Indemnisation de bénévoles
...Dans le cadre d'un nouveau projet (ASBL), nous souhaitons pouvoir offrir à nos bénévoles (pensionnés) un "pass" leur permettant l'accès à un musée.
Toutefois, cela est-il considéré comme une rémunération et, surtout, est-ce légal de leur octroyer ...
Bénévolat et SPRL
...J'ai encore une petite question ...
Est-ce que une association de fait entre deux personnes peut également employer des bénévoles sous le même principe qu'une asbl ?
On est seulement à deux, mais on aimerait pouvoir créer une forme de association d...
Du nouveau pour les indemnités de volontariat (bénévoles)
...[quote]
leprofdinfo a écrit:
OK, mais comment justifier ces frais de déplacement ? les "tickets de station-service" ! ou la bonne foi du bénévole ?[/quote]
il faut établir une note de frais dument signée par le volontaire reprenant les détai...
La fiscalité des ASBL
Un guide indispensable pour éviter les écueils de la fiscalité des ASBL.Cet ouvrage collectif décrit les règles fiscales auxquelles les ASBL sont soumises. L’approche détaillée et pratique des auteurs permettra aux responsables d’associations et à leurs conseillers de répondre à leurs interrogations.
Salariée de sa propre asbl
..., j aimerais bien mettre au clair que le but n est pas de faire des gains et de se les partager(nous avons déjà dépensé beaucoup d argent perso et d énergie pour créer le lieu),donc pas de faire du commerce, le but est de créer un lieu d échanges ar...
Invalidite et asbl
...[quote]
Jojo a écrit:
Nous ne parlons pas du bénévolat mais bien d'être administrateur !!!
La "Fondation" quoique très respectable ne se trouve pas sur le terrain de la même manière qu'une petite asbl locale ou que M. ou Mme Toutlemonde !
je ne...
ASBL & TVA
ASBL et TVA ne font pas toujours bon ménage ! Règles spécifiques, exonérations, déductions, facturation, ... Autant de problèmes quotidiens !Les responsables - souvent bénévoles - pensent, parfois à tort, bénéficier de l'une ou l'autre exonération. On peut les comprendre; les particularités sont si nombreuses et subtiles qu'elles sont souvent méconnues, même des professionnels du chiffre.
Prestation de bénévole facturée par asbl
...Je doute très fort de la qualification de votre asbl.
Cela étant posé, vous avez le droit d'"agir" en qualité d'administrateur.
Par contre, vous cumulez, sans l'avoir demandé, le régime non pas du chômage mais celui des artistes (Voir votre autre s...
Indemnisation de bénévoles
...Dans le cadre d'un nouveau projet (asbl), nous souhaitons pouvoir offrir à nos bénévoles (pensionnés) un "pass" leur permettant l'accès à un musée.
Toutefois, cela est-il considéré comme une rémunération et, surtout, est-ce légal de leur octroyer ...
Bénévolat et SPRL
...J'ai encore une petite question ...
Est-ce que une association de fait entre deux personnes peut également employer des bénévoles sous le même principe qu'une asbl ?
On est seulement à deux, mais on aimerait pouvoir créer une forme de association d...
Du nouveau pour les indemnités de volontariat (bénévoles)
...[quote]
leprofdinfo a écrit:
OK, mais comment justifier ces frais de déplacement ? les "tickets de station-service" ! ou la bonne foi du bénévole ?[/quote]
il faut établir une note de frais dument signée par le volontaire reprenant les détai...
Salariée de sa propre asbl
..., j aimerais bien mettre au clair que le but n est pas de faire des gains et de se les partager(nous avons déjà dépensé beaucoup d argent perso et d énergie pour créer le lieu),donc pas de faire du commerce, le but est de créer un lieu d échanges ar...
Invalidite et asbl
...[quote]
Jojo a écrit:
Nous ne parlons pas du bénévolat mais bien d'être administrateur !!!
La "Fondation" quoique très respectable ne se trouve pas sur le terrain de la même manière qu'une petite asbl locale ou que M. ou Mme Toutlemonde !
je ne...
Prestation de bénévole facturée par asbl
...Je doute très fort de la qualification de votre asbl.
Cela étant posé, vous avez le droit d'"agir" en qualité d'administrateur.
Par contre, vous cumulez, sans l'avoir demandé, le régime non pas du chômage mais celui des artistes (Voir votre autre s...
Dépenses
...Je voudrais vérifier auprès d'une personne qualifiée s'il est exacte qu'une asbl peut utiliser un certain montant annuel (+/- 1100 €) pour les membres et bénévoles de l'association.Nous sommes une petite asbl d'une école et nous nous sommes réunis au...
Dépenses et Recettes
...en 1 à mon avis car destiné à l'activité socialevoir le site http://www.infosport.be/images/aisf_pdf/dirigeants/comptabilite_petites_asbl.pdf"Au niveau des dépenses, la colonne « marchandises et services » contient les achats demarchandises et de ser...
La fiscalité des asbl
Un guide indispensable pour éviter les écueils de la fiscalité des asbl.Cet ouvrage collectif décrit les règles fiscales auxquelles les asbl sont soumises. L’approche détaillée et pratique des auteurs permettra aux responsables d’associations et à leurs conseillers de répondre à leurs interrogations.
asbl & TVA
asbl et TVA ne font pas toujours bon ménage ! Règles spécifiques, exonérations, déductions, facturation, ... Autant de problèmes quotidiens !Les responsables - souvent bénévoles - pensent, parfois à tort, bénéficier de l'une ou l'autre exonération. On peut les comprendre; les particularités sont si nombreuses et subtiles qu'elles sont souvent méconnues, même des professionnels du chiffre.
Voir aussi
CIR 92 2009 - Article 26 du CIR 92
...Article 26 du CIR 92 Sans préjudice de l application de l article49 et sous réserve des dispositions de l article 54, lorsqu une entreprise établie en Belgique accorde des avantages anormaux ou bénévoles, ceux-cisont ajoutés à ses bénéfices p...
CIR 92 2009 - Article 79 du CIR 92
...Article 79 du CIR 92 Aucune déduction au titre de pertes professionnelles ne peut êtreopérée sur la partie des bénéfices ou profits qui provient d avantagesanormaux ou bénévoles que le contribuable a retirés, directement ouindirectement, sou...
CIR 92 2009 - Article 207 du CIR 92
...Article 207 du CIR 92 Le Roi détermine les modalités suivant lesquelles s opèrent lesdéductions prévues aux articles 199 à206. Aucune de ces déductions ou compensation avec la perte de la période imposable ne peut être opérée sur la pa...
Commentaire sur la déduction pour capital à risque
L'administration publie un commentaire sur la déduction pour capital à risque face aux nombreuses erreurs des "professionnels du chiffre. Le taux est de 4,807 p.c. pour l’exercice d'imposition 2009
Comptabilité des asbl
Tous les téléchargement sur : Comptabilité des asbl
A.S.B.L. Pour Tous: Indemnités pour bénévoles
un bénévole dans une maison de retraite qui, bien que constituée sous la forme d 'une asbl, est soumise à l'Soc. Activités visées ...
Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges
28 nov 2005 ... Désormais, la responsabilité des bénévoles est limitée et les .... que les asbl allouent dans le cadre de leurs objectifs sportifs, ...
Phorum :: Langue des Signes :: recherche de bénévole asbl les ...
7 messages - 5 auteurs - Dernier message : 3 oct 2004Je me permets de relancer l'appel pour l'asbl les diablotins dont je fait partie . Nous sommes à la recherche de personnes bénévoles sourdes ...
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