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33 Résultats pour "cadeau au personnel"
Les logiciels de gestion des finances personnelles pour particuliers.
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Chèque cadeau
Le chèque cadeau
Selon sodexho c'est
* La référence en terme ...
GB-Carrefour, Express-Carrefour
...t ensuite échanger contre des bons d’achat ou des cadeaux. Avec cette carte, nous ne proposons donc pas seulement une importante valeur ajoutée à nos clients : celle-ci nous permet également de développer et d’affiner continuellement notre connaissan...
TVA sur cadeaux et consommations
...Je n'ai jamais eu de rejet de la part de l'administration de la tva ...Je ne trouve pas de texte particulier; mon raisonnement (habituel) est qu'il s'agit d'accompagnement café.Conclusion : réponse personnelle ......
Quotité de l'impôt payable nonobstant...
...t petit cadeau fiscal)....
Faillite et gérant
...sable des dettes. L'ONSS et la TVA ne font pas de cadeau en la matière....
Business plan angence de pub
...Offrir ?Si c'est un cadeau, il y a rejet !Si c'est un outil de travail, il y a lieu de calculer un ATN.Ce sera des frais généraux et/ou un investissement.Il est évident que l'emploi de l'angllais/américain pose problème pour s'accorder au PCMN !Le sp...
TVA sur cadeaux et consommations
...Je n'ai jamais eu de rejet de la part de l'administration de la tva ...Je ne trouve pas de texte particulier; mon raisonnement (habituel) est qu'il s'agit d'accompagnement café.Conclusion : réponse personnelle ......
Quotité de l'impôt payable nonobstant...
...t petit cadeau fiscal)....
Faillite et gérant
...sable des dettes. L'ONSS et la TVA ne font pas de cadeau en la matière....
Business plan angence de pub
...Offrir ?Si c'est un cadeau, il y a rejet !Si c'est un outil de travail, il y a lieu de calculer un ATN.Ce sera des frais généraux et/ou un investissement.Il est évident que l'emploi de l'angllais/américain pose problème pour s'accorder au PCMN !Le sp...
Récupérer bien appartenant à la société
...pour remettre des échantillons commerciaux ou des cadeaux commerciaux de faible valeur; cette valeur est déterminée par le Ministre des Finances ou par son délégué;
...
5° la détention d'un bien par un assujetti ou par ses ayants droit en ...
Deduction supplementaire pension alimentaire
... l'enfant de ce qui ne l'est pas. Les cadeaux, argent de poche, visite à Walibi et autres cinémas durant le droit de visite sont des libéralités et non des frais déductibles… (Fiscologue n° 932, 16 avril 2004). Le tribunal se réfère ainsi à une déf...
TVA sur prélèvements privés
...pour remettre des échantillons commerciaux ou des cadeaux commerciaux de faible valeur; cette valeur est déterminée par le Ministre des Finances ou par son délégué.
Le compte courant créditeur ne peut se solder dans la plupart des cas que par un p...
Voir aussi
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CIR 92 2009 - Article 53 du CIR 92
...té professionnelle des frais de réceptionet de cadeaux d affaires, à l exclusion toutefois des articles publicitairesportant de manière apparente et durable la dénomination de l entreprise donatrice; 8°bis 31 p.c. de la quotité professionn...
Code TVA 2006 - Article 12 du code TVA
... pourremettre des échantillons commerciaux ou des cadeaux commerciaux defaible valeur ; cette valeur est déterminée par le Ministre des Financesou par son délégué; 3° l utilisation par un assujetti , comme bien d investissement , d unbien qu il...
Voir aussi
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Formes alternatives de rémunération
CETTE FORMATION S’ADRESSE
au directeur ou collaborateur d’un service du personnel,
au responsable ...
Le forum fiscal
Droit fiscal : actualités
1. Analyse de quelques mesures fiscales récentes
2. Plus-values sur actio...
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Programme
L’embauche
Voitures de société
Assurance hospitalisation
Assurances complémentaires
I...
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