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30 Résultats pour "action etrangeres"
Les ouvrages sur l'Économie, la Bourse. La conjoncture et les marchés.
L'économie, la bourse, les marchés financiers, indicateurs, crise financière, Gestion de portefeuille, conseil en investissement. Tous les ouvrages.
SCRIS
La SCRIS (ou société coopérative à responsabilité illimitée et solidai...
Société coopérative à responsabilité illimitée et solidaire
La société coopérative à responsabilité illimitée et solidaire (SCRIS)...
Jeu d'argent
......
Transaction Extra communautaire.
...Il est tout a fait possible de s'assurer auprès des assureurs crédit mais si le futur débiteur est dans une situation particulièrement mauvaise l'assureur peut toujours refuser de couvrir le risque. Les compagnies d'assurances crédit sont particulièr...
Dans quel(s) cas une plus-value sur actions DOIT être TAXEE?
...lus-value réalisées sur actions belges et étrangères alors que je pensait que ce n'était pas taxable (tout comme les moins values ne pouvaient être déduites, donc en D.N.A.). y -a-t-il un Expert parmi-vous qui pourrait m'expliquer le plus simplement ...
Révision TVA art. 48, §2
...t de même pour une société qui attribuerait à ses actionnaires/associés un bien en remboursement du capital ou lors de la cessation d'activités.[/quote] mmmhh attention jojo, dans ton exemple, il ne s'agit pas de révisions mais bien de prélèvements, ...
Art 104 du code des impôts
... Enfants disparus et Sexuellement exploités - Belgique - Fondation de droit belge et au Palais des Beaux Arts; g) à la Caisse nationale des Calamités au profit du Fonds national des Calamités publiques ou du Fonds national des Calamités agricoles...
Taxation dividendes etrangères
...je possède des actions GDF SUEZ;pour récuperer une partie de DOUBLE précompte(France et Belgique),ma banque me démande de faire une déclaration,il y aurait il "danger"de côté du fisc Belge?...
Frais de réception TVA
...es clients, les fournisseurs, les actionnaires.
Est ce que la 2eme dérogation, l'emporte???
et en impot des sociétés qu'en est il alors?
merciiiii a tous...
Transaction Extra communautaire.
...Il est tout a fait possible de s'assurer auprès des assureurs crédit mais si le futur débiteur est dans une situation particulièrement mauvaise l'assureur peut toujours refuser de couvrir le risque. Les compagnies d'assurances crédit sont particulièr...
Dans quel(s) cas une plus-value sur actions DOIT être TAXEE?
...lus-value réalisées sur actions belges et étrangères alors que je pensait que ce n'était pas taxable (tout comme les moins values ne pouvaient être déduites, donc en D.N.A.). y -a-t-il un Expert parmi-vous qui pourrait m'expliquer le plus simplement ...
Révision TVA art. 48, §2
...t de même pour une société qui attribuerait à ses actionnaires/associés un bien en remboursement du capital ou lors de la cessation d'activités.[/quote] mmmhh attention jojo, dans ton exemple, il ne s'agit pas de révisions mais bien de prélèvements, ...
Art 104 du code des impôts
... Enfants disparus et Sexuellement exploités - Belgique - Fondation de droit belge et au Palais des Beaux Arts; g) à la Caisse nationale des Calamités au profit du Fonds national des Calamités publiques ou du Fonds national des Calamités agricoles...
Taxation dividendes etrangères
...je possède des actions GDF SUEZ;pour récuperer une partie de DOUBLE précompte(France et Belgique),ma banque me démande de faire une déclaration,il y aurait il "danger"de côté du fisc Belge?...
Frais de réception TVA
...es clients, les fournisseurs, les actionnaires.
Est ce que la 2eme dérogation, l'emporte???
et en impot des sociétés qu'en est il alors?
merciiiii a tous...
Voir aussi
SCRIS
La SCRIS (ou société coopérative à responsabilité illimitée et solidai...
Société coopérative à responsabilité illimitée et solidaire
La société coopérative à responsabilité illimitée et solidaire (SCRIS)...
Commentaire sur la déduction pour capital à risque
L'administration publie un commentaire sur la déduction pour capital à risque face aux nombreuses erreurs des "professionnels du chiffre. Le taux est de 4,807 p.c. pour l’exercice d'imposition 2009
Législation anti-blanchiment
La loi anti-blanchiment (A.R. du 3 juin 2007, Moniteur belge du 13 juin 2007) oblige les professionnels du chiffre à informer la Cellule de traitement des informations financières (CTIF) de tout fait ou opération susceptible d'être lié au blanchiment de capitaux provenant de la «fraude fiscale grave et organisée », sur la base d'une liste spécifique de 13 indicateurs :
Code des societes - Article 58 du code des sociétés
...ice, et yétablir une succursale . Toutefois les actions intentées par les sociétés étrangères qui ont une succursale en Belgique ou qui font ou ont fait publiquement appel àl épargne en Belgique au sens de l article 88, sont irrecevables s...
CIR 92 2009 - Article 267 du CIR 92
...cquisition de revenusrésultant de l aliénation d actions ou de parts de sociétés d investissement étrangères dans les conditions prévues à l article 19, § 1er,4°. Art. 267 : art. 267, al. 1 et al. 3, est applicable aux revenus mobiliers qui son...
Voir aussi
Les ouvrages sur l'Économie, la Bourse. La conjoncture et les marchés.
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L’audit social ou l’identification des risques sociaux de l’entreprise
Public cible
Ce séminaire s’adresse plus généralement aux directeurs RH et financiers ainsi qu’aux...
Contes et légendes du dirigeant d’entreprise
Ces dernières années, l’environnement fiscal du dirigeant d’entreprise s’est singulièrement assombr...
Reward Academy (5j) 5/5
OBJECTIF
Dans cette "Reward Academy", nos spécialistes vous conseillent et vous forment depuis la p...
Déductibilité des charges professionnelles
Le Code des impôts sur les revenus précise qu’un revenu imposable est constitué de l’ensemble des r...
Formation d’initiation en droit social (2j) 1/2
OBJECTIF
Celui qui participe à cette formation aura une bonne compréhension des contrats de travail...
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