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26 Résultats pour "applique remise"
Système d'information de l'entreprise
La science informatique a pour fonction d’appréhender la collecte, le stockage, le traitement et la diffusion des informations, en vue de permettre et de faciliter la prise de décision. L’ouvrage présente, dans ce cadre, le fonctionnement de l’entreprise.
Note de crédit - Lien avec la facture d'origine
... de la facture. Cependant, il applique son pourcentage (pour déterminer le montant de la remise) sur le montant TVA comprise de ma facture. Un fois le montant obtenu, il me demande donc de lui établir une note de crédit à laquelle je dois ajouter la ...
INTERVAT
...[quote] Eltharil a écrit: Pour info:"Le SPF Finances s’excuse auprès des utilisateurs d’Intervat pour les problèmes techniques récents qu’ils auraient rencontré lors de l'accès et de son utilisation. Aujourd'hui, le 24 janvier 2012, Intervat restera ...
ATN Voiture société
...it une bonne idée. Le fisc pourra appliquer les dispositions de l'article 32, al. 1, 2° CIR et requalifier votre location de véhicule en rémunération.Sans parler d'une application de l'article 344 CIR vraiment trop facile dans ce cas....
Note sur politique budgetaire 2012-2013
...UPDATEREFORME FISCALE : BUDGET 2012Avant-propos la présente n’est qu’un résumé provisoire qui ne repose sur aucun texte de loi légalement adopté. Des modifications restent possibles et des précisions restent encore indispensables, notamment par l’ado...
Fiscalité produits branche 21
...En vue de la formation du futur gouvernement fédéral, dans le but de d'élaborer un budget en équilibre, une réforme de la taxation de l'épargne peut être attendue.Dans le cadre spécifique de la branche 21, un placement pour une durée de huit ans et u...
TVA Belge et déménagement en Suisse
...onèrent soient plus élevés que celle qui (à tort) applique une TVA.....
toujours suivre le shéma logique en TVA ... et aller au bout du raisonnement.... honte à moi......
Nouvelle taxe com.rev.exo en cas de domiciliation en France?
...ur ne fait qu'appliquer une loi votée par d'autres ...Est-elle "juste" est du ressort du subjectivisme !La France ET la Belgique ont accordé leurs violons ...Pourquoi vous en prenez-vous seulement à la Belgique ?Après cette longue remise en perspecti...
Calcul tarifs
... calcul est donc mon prix de 130 (PA +1.3) -10% ce qui me donne 117 ...et moins cher que le prix horeca.Quelle est la bonne façon de procéder ?Merci,...
Note de crédit - Lien avec la facture d'origine
... de la facture. Cependant, il applique son pourcentage (pour déterminer le montant de la remise) sur le montant TVA comprise de ma facture. Un fois le montant obtenu, il me demande donc de lui établir une note de crédit à laquelle je dois ajouter la ...
INTERVAT
...[quote] Eltharil a écrit: Pour info:"Le SPF Finances s’excuse auprès des utilisateurs d’Intervat pour les problèmes techniques récents qu’ils auraient rencontré lors de l'accès et de son utilisation. Aujourd'hui, le 24 janvier 2012, Intervat restera ...
ATN Voiture société
...it une bonne idée. Le fisc pourra appliquer les dispositions de l'article 32, al. 1, 2° CIR et requalifier votre location de véhicule en rémunération.Sans parler d'une application de l'article 344 CIR vraiment trop facile dans ce cas....
Note sur politique budgetaire 2012-2013
...UPDATEREFORME FISCALE : BUDGET 2012Avant-propos la présente n’est qu’un résumé provisoire qui ne repose sur aucun texte de loi légalement adopté. Des modifications restent possibles et des précisions restent encore indispensables, notamment par l’ado...
Fiscalité produits branche 21
...En vue de la formation du futur gouvernement fédéral, dans le but de d'élaborer un budget en équilibre, une réforme de la taxation de l'épargne peut être attendue.Dans le cadre spécifique de la branche 21, un placement pour une durée de huit ans et u...
TVA Belge et déménagement en Suisse
...onèrent soient plus élevés que celle qui (à tort) applique une TVA.....
toujours suivre le shéma logique en TVA ... et aller au bout du raisonnement.... honte à moi......
Nouvelle taxe com.rev.exo en cas de domiciliation en France?
...ur ne fait qu'appliquer une loi votée par d'autres ...Est-elle "juste" est du ressort du subjectivisme !La France ET la Belgique ont accordé leurs violons ...Pourquoi vous en prenez-vous seulement à la Belgique ?Après cette longue remise en perspecti...
Voir aussi
CIR 92 2009 - Article 269 du CIR 92
...vu à l alinéa 2, 2°, et à l alinéa 3, a et b, nes applique que pour autant que les actions ou parts auxquelles lesdividendes se rattachent ne confèrent aucun droit privilégié par rapport auxautres actions ou parts émises par la société . Dans le...
CIR 92 2009 - Article 171 du CIR 92
...es organismes de placement collectif auxquels s appliquent des dispositions transitoires de la loi du 20.07.2004 relative à certaines formes de gestion collective de portefeuilles d investissement , sont censés, à partir du 01.01.2007, être v...
Système d'information de l'entreprise
La science informatique a pour fonction d’appréhender la collecte, le stockage, le traitement et la diffusion des informations, en vue de permettre et de faciliter la prise de décision. L’ouvrage présente, dans ce cadre, le fonctionnement de l’entreprise.
Le statut social d’indépendant :
Un atelier interactif animé par un expert de Xerius Caisse d’Assurances Sociales.
Thèmes spécifiq...
Tine Verheyden
Les formalités de lancement des nouveaux entrepreneurs
- Aperçu théorique (appliqué sur ...
Indemnités forfaitaires de frais et autres remboursements de frais
Public cible
Ce séminaire s’adresse aux dirigeants d’entreprises, aux directeurs financiers, aux d...
Module 4 - Fin de carrière: de la prépension à l’outplacement
Programme
Les sujets suivants sont traités:
Comment gérer la prépension de A à Z?
Un travailleur ...
Voir aussi
Fiscale elle a été, fiscale elle sera!
La fiscalité sous toutes ses formes aura campé le devant de la scène durant toute l'année 2004. La donne ne devrait pas changer en 2005.
Les thématiques liées à la gestion de patrimoine au sens large ont fait la part belle à la fiscalité en 2004. Ah oui, la réforme de l'impôt des personnes physiques(IPP) ? Non, pas vraiment. S'il est vrai que cette réforme a surtout campé le devant de la scène au début des années 2000, elle n'a commencé à véritablement sortir ses effets que cette année. En ce sens, cette réforme mérite une petite mention...
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