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41 Résultats pour "artistique"
Les personnes physiques et l'impôt
Véritable référence pour tout fiscaliste et tout contribuable amené à remplir sa déclaration fiscale, ce guide pratique aborde d’une manière méthodique et précise les différents aspects de l’impôt des personnes physiques.
ASBL & TVA
ASBL et TVA ne font pas toujours bon ménage ! Règles spécifiques, exonérations, déductions, facturation, ... Autant de problèmes quotidiens !Les responsables - souvent bénévoles - pensent, parfois à tort, bénéficier de l'une ou l'autre exonération. On peut les comprendre; les particularités sont si nombreuses et subtiles qu'elles sont souvent méconnues, même des professionnels du chiffre.
Brevets, marques, droits d'auteur... : mode d'emploi
Cet ouvrage vise à donner aux lecteurs les informations de base leur permettant de se retrouver dans le dédale des protections possibles, d’apprécier globalement s’il y a matière à protection ou à risque, et les mesures à prendre. Il comprend aussi un chapitre relatif à la valorisation des droits intellectuels.
Investir dans l'Art
Intervenir sur le marché et réaliser une bonne acquisition.Fiscalité (française) des œuvres d'art, des objets d'antiquité et de collection.Régime juridique du patrimoine artistique.Édition française
L'administration provisoire des biens
Cet ouvrage aborde, sous un angle à la fois juridique et pratique, les différentes questions que se posent les intervenants dans la mise en ouvre de la loi relative à la protection des biens des personnes inaptes à les gérer (l'article 488bis du Code civil), et il se propose de leur fournir des pistes de solution.
Ajoutez de la valeur à vos innovations, protégez-les !
Brevet, marque, modèle, droits d'auteur… Comment revendiquer la paternité de mon idée ? Qui peut m'aider à financer un projet ? Quels recours en cas de contrefaçon ?
Droit d'utilisation des œuvres
L’«utilisation» des œuvres est une notion émergente qui n’existe pas en droit d’auteur. Pourtant, le recours à ce concept est de plus en plus fréquent. Aussi bien l’auteur que le public semblent pouvoir se livrer à l’«utilisation» d’une œuvre.
Bien meuble
Le terme "bien meuble" désigne deux catégories de biens:
[u][b]1) L...
Droits d'auteur
Le droit d'auteur et les droits voisins constituent l'une des branches...
Connaissances de gestion de base
Voire le guide sur la connaissance de gestion de baseL'attestation d'é...
Les personnes physiques et l'impôt
Véritable référence pour tout fiscaliste et tout contribuable amené à remplir sa déclaration fiscale, ce guide pratique aborde d’une manière méthodique et précise les différents aspects de l’impôt des personnes physiques.
ASBL & TVA
ASBL et TVA ne font pas toujours bon ménage ! Règles spécifiques, exonérations, déductions, facturation, ... Autant de problèmes quotidiens !Les responsables - souvent bénévoles - pensent, parfois à tort, bénéficier de l'une ou l'autre exonération. On peut les comprendre; les particularités sont si nombreuses et subtiles qu'elles sont souvent méconnues, même des professionnels du chiffre.
Brevets, marques, droits d'auteur... : mode d'emploi
Cet ouvrage vise à donner aux lecteurs les informations de base leur permettant de se retrouver dans le dédale des protections possibles, d’apprécier globalement s’il y a matière à protection ou à risque, et les mesures à prendre. Il comprend aussi un chapitre relatif à la valorisation des droits intellectuels.
Investir dans l'Art
Intervenir sur le marché et réaliser une bonne acquisition.Fiscalité (française) des œuvres d'art, des objets d'antiquité et de collection.Régime juridique du patrimoine artistique.Édition française
Voir aussi
Bien meuble
Le terme "bien meuble" désigne deux catégories de biens:
[u][b]1) L...
Droits d'auteur
Le droit d'auteur et les droits voisins constituent l'une des branches...
Connaissances de gestion de base
Voire le guide sur la connaissance de gestion de baseL'attestation d'é...
Culture
« La culture, dans son sens le plus large, est considérée comme l'ense...
Voir aussi
Un gérant de SPRL a-t-il droit à des RPI occasionnels ?
...uvais conclure avec lui un contrat de Regime de Petites Indemnités (RPI) via l'ASBL www.smartbe.be .D'après ce que j'ai lu sur leur site, on semble rentrer dans les conditions : indemnité 100€, max 30jours, max 2000€/an.Je pense que mon ami salarié r...
Présence de la TVA pour une facturation à une société à Macao ?
... à donner accès à des manifestations culturelles, artistiques, sportives, scientifiques, éducatives, de divertissement ou similaire, telles que les foires et les expositions, ainsi que les prestations de services accessoires à cet accès"...
Location locaux maison à l'asbl
...e à me répondre....JOJO:Pas de soucis pour le bail, je ne savais pas qu'il fallais en faire un, je comptais juste demande une participation éléctrique, utilisation de 2 pièces de la maison (bureau et chambre pour les entrainements aux futurs spectacl...
Disc-Jockey quel categorie d'indépendant?
...ices qui certes requièrent un sens artistique, mais vous serez bien considéré comme un commerçant par l'administration fiscale.Ne tombez pas dans le piège d'asbl comme la Smart.Bien à vous,Michaël...
NOËL avec les enfants/Missions humanitaires/offre de stage en Afrique
...undefinedundefined <!-- /* Font Definitions */ @font-face {font-family:"Cambria Math"; panose-1:2 4 5 3 5 4 6 3 2 4; mso-font-charset:0; mso-generic-font-family:roman; mso-font-pitch:variable; mso-font-signature:-1610611985 1107304683 0 0 ...
Prestations artistiques en France et TVA
...ste des représentations artistiques en Belgique et en France.En Belgique, nous appliquons le taux de 6%En France, nous n'appliquons aucun taux lorsque le client est assujetti ; c'est à lui que revient de déclarer la TVA à son administration.L'adminis...
Contrôle caisse syndicale...
...ans un certain flou artistique ...Revoyez tout depuis le débutL'organigramme de votre délégationLes pouvoirs de chacunLe contrôle des pouvoirs Etc.Sinon, faites-vous aider avant d'aller plus loin ......
Droit d'auteur taxation (fiche 281.45) fonctionnement
...s du précompte mobilier des activités artistiques. Comme je vous le disais, je connais fort peu la matière......
Voir aussi
Connaissances de gestion de base. Toutes les informations
Toute personne désirant créer une entreprise, nécessitant l'inscription à la BCE, doit prouver des connaissances de gestion de base dans certaines ...
Artcile 21 du code de TVA
Dossier sur : Artcile 21 du code de TVA
Article 44 du code de TVA
Dossier sur : Article 44 du code de TVA
Voir aussi
CIR 92 2009 - Article 38 du CIR 92
...oyées en raison de la fourniture de prestations artistiques et/ou de la production des oeuvres artistiques pour le compte d un donneur d ordre , pour un montant maximum de 2.138,70 EUR ( montant de base 2.000 EUR) par année civile et pour a...
Code TVA 2006 - Article 44 du code TVA
...spectacles de cirque, de music-hall ou de cabaret artistique; lesprestations de services fournies aux organisateurs de compétitions ouspectacles sportifs par les personnes qui participent à ces compétitionsou spectacles; 9° l organisation de représe...
Annie Neumark & Associates sprl
Expert Comptable, Conseille Fiscal, Conseils en Gestion
Spécialisé dans le secteur créatif, artistique et culturel.
...
Ecole de Recherche Graphique : Projet pédagogique et artistique de ...
Ces laboratoires expérimentaux de recherche artistique s'adressent à plusieurs années et ateliers simultanément et sont généralement renforcés voire animés ...
Cinergie.be : Petites Annonces > Divers > Demandes > recherche ...
16 nov 2009 ... recherche agent artistique ... J'ai une formation de comédien et je recherche un agent artistique pour animations costumées, caméras cachées ...
Cours de Education artistique
Tout pour le cours de Education artistique, (fondamental) ; des documents, préparations, ressources pédagogiques en ligne, cours et leçons ainsi que des ...
Agence artistique : Artistes : Agence de Spectacles : Animation ...
Agence artistique spécialisée dans les animations évènementielles et l' organisation de spectacles. Nous vous proposons animations, artistes et spectacles ...
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