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56 Résultats pour "assurance et taxe"
TVA - Taxe sur la valeur ajoutée, exonération TVA, déduction TVA, taux
La TVA, Taxe sur la valeur ajoutée, tous les livres. Règles spécifiques à la TVA, exonérations de TVA, déductions de la TVA, facturation et TVA. Taux de TVA
Tous les ouvrages sur l'Immobilier - Achat, vente et location.
Livres concernant l'immobilier. La vente, location, assemblée générale, les assurances, l´urbanisme, la construction d´un bien immobilier.
Les différentes assurances, branches d'assurances, bien s'assurer.
Les différentes assurances. Assurance vie, assurance groupe, assurance incendie, ... Tous les ouvrages sur les assurances. Tout savoir sur les assurances.
Immobilier - Assurances - Economie - Bourse
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Incoterm
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Base taxable
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RC familiale
Une RC familiale est une assurance de Responsabilité Civile qui sert à...
Assurance épargne pension
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Assurance épargne pension
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Les démarches pour devenir indépendant en Belgique
Récapitulatif des démarches pour devenir indépendant en Belgique de l'ouverture d'un compte à vue en passant par l'identification à la TVA, ...
assurance épargne pension
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Quel est le coût pour devenir indépendant?
Trouvez ici toutes les informations concernant le coût pour devenir indépendant dans la démarche de création d'entreprise
Calcul de l'IPP : barème et taux 2010 en Belgique.
Calcul de l'IPP : barème et taux 2010 en Belgique.Calcul de l'IPP : barème et taux 2011 en Belgique.Calcul de l'IPP : barème et taux 2010 en Belgique.
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Lois sociales
...vous êtes tombé sur....Il n'y a pas de TVA sur les primes d'assurance (il y a une taxe spécifique mais pas de TVA)...
taxe DE CIRCULATION
...pour la taxe d immatriculation, l assurance et les frais d entretien voituremerciserge...
Calcul - frais voiture - indépendant
...sCe qui fait un cout total par an de 9.000 eurosFraisCarburant : 2128 x 15% x 75% = 239Amortissement : 4400 x 15% x 90% = 594taxes + assurances + entretien : 2550 x 15% x 90 % = 345Déplacement domicile travail : 24.000 x 0.15 = 3.600Ce qui fait un to...
Note sur politique budgetaire 2012-2013
...ar un coefficient en fonction du CO2. Ce coefficient est fixé à 5,5% pour une émission de CO2 de 95 g/km pour une voiture diesel et 115 g/km pour une voiture à essence. Ce coefficient sera augmenté ou diminué de 0,1% par gramme de CO2/km en plus ou e...
Charges fixes et variables
...Bonsoir, Je suis étudiante en comptabilité et je suis pas sur de mon choix en se qui concerne les charges fixes et variable de mon exercice.Pouvez-vous m'aider.Merci d'avanceFixe:Amortissement des bâtimentsassurance diversesElectricitéSalaires des em...
Taxation assurance groupe
...Ayez la prudence du Sioux !En effet, vous risquez d'être taxé des deux côtés !Consultez AVANT !...
Comment calcule t'on l'impot pour un indépendant ( représentant commercial)
...ant les 3 premières années, la caisse d'assurance sociale que vous aurez choisie ne connaîtra pas votre bénéfice réel. Aussi elle vous réclamera un montant de +/- 650 euros par trimestre. Mais cette situation sera régularisée 3 ans plus tard sur base...
assurance véhicule et TVA
...elative à la partie TVA de l'assurance d'un véhicule de la société.Comment puis-je savoir quelle est la TVA et plus précisément la TVA déductible?Voici mon décompte : prime commerciale ta...
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Incoterm
Les incoterms (International Commercial Terms) ont pour but d'uniformi...
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Barêmes des Impôts sur les Revenus entre la Belgique et la France
Depuis des années le statut de frontalier franco-belge est très prisé. Retrouvé ci-dessous les informations qui expliquera la bataille qui a fait rage pour pouvoir être taxé en France
Commentaire sur la déduction pour capital à risque
L'administration publie un commentaire sur la déduction pour capital à risque face aux nombreuses erreurs des "professionnels du chiffre. Le taux est de 4,807 p.c. pour l’exercice d'imposition 2009
Deductibilité des frais de voiture pour les sociétés
Il faut rappeler que la Loi programme du 27 avril 2007 (M.B 8 mai 2007 - 3ème édition) a accouché d’un monstre en matière de déductibilité pour les frais de voitures puisque cette déductibilité dépend du pourcentage de CO2 émis par la voiture et qu’il faut en conséquence regrouper par voiture tous ses frais (assurances, réparations, amortissements) pour leur appliquer le pourcentage ad hoc.
Pour l’année de revenus 2007 cette mesure ne s’applique qu’aux voitures acquises et immobilisées à partir du Ier avril 2007. Je dis bien immobilisées. Les voitures prises en location continuent donc à voir leur déduction limitées à 75%.
Pour les voitures acquises à partir du Ier avril 2007 il faut par catégorie d’émission de CO2 regrouper tous les frais des voitures et leur appliquer le % de déduction prévu par l’article 198 bis infra.
taxe sur les primes d'assurances-vie
Une nouvelle taxe de 1,10% du montant des primes versées frappe (presque tous) les contrats d'assurances vie conclus par des personnes physiques.
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Code TVA 2006 - Article 26 du code TVA
...porte en compte pour frais de commission , d assurance et de transport, à celui à qui le bienou le service est fourni, que ces frais fassent ou non l objet d undocument de débit séparé ou d une convention séparée. Sont également à comp...
CIR 92 2009 - Article 40 du CIR 92
...ations aux bénéfices attachées à des contrats d assurance -vie, à des engagements de pension complémentaire concernant des travailleurs ou des dirigeants d entreprise visés à l article 32, alinéa 1er, 1°, et occupés avec un contrat de travail...
Code TVA 2006 - Article 34 du code TVA
...mballage, ainsi queles frais de transport et d assurance jusqu au premier lieu dedestination des biens en Belgique .Sont également à comprendre dans la base d imposition les frais accessoires visés sous 2° lorsqu ils découlent du transport ...
CIR 92 2009 - Article 515bis du CIR 92
...ellement au moyen de cotisations personnelles d assurance complémentaire contre la vieillesse et le décès prématuré visées à l article 52, 9°, avant qu il soit abrogé par l article 78 de la loi du 28 décembre 1992, et à l article 81, 1°, avant q...
Code des societes - Article 93 du code des sociétés
...cables : 1° aux sociétés dont l objet est l assurance et qui ont été admises parle Roi en vertu de la législation sur le contrôle des entreprisesd assurances; 2° aux sociétés dont l objet est le prêt hypothécaire . L alinéa 1er n e...
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Caisse d'assurances sociales
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Pollution des sols et responsabilité environnementale
La législation en matière de sols pollués est en pleine évolution en Région wallonne. Aux dispositi...
L’audit social ou l’identification des risques sociaux de l’entreprise
Public cible
Ce séminaire s’adresse plus généralement aux directeurs RH et financiers ainsi qu’aux...
Pollution des sols et responsabilité environnementale
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Sociétés de management et management fees.
Utilisation des sociétés, optimisation de la rémunération, ATN, assurances groupes et provisions in...
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