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8 Résultats pour "bareme cp 317"
Nouveaux barèmes bénévolat
...indemnités de volontariatPour l’exercice 2011 : Montant journalier : 30,82 EUR. Montant annuel : 1.232,92 EUR. Si le montant total des indemnités que le volontaire a perçues de l'Organisation excède ces montants, ces indemnités ne peuvent être consi...
Imposition sur le revenue brut
...Voici les barêmes d'imposition:
Calcul de l'impôt
Exercice 2007, revenus 2006
de 0 à 7290,00 € 25%
de 7290,00 € à 10380,00 € 1822,50 € + 30% au dessus de 7290,00 €
de 10380,00 € à 17300,00 € 2749,50 € + 40% au dessus de 10380,00 €
de17300,00 ...
Nouveaux barèmes bénévolat
...indemnités de volontariatPour l’exercice 2011 : Montant journalier : 30,82 EUR. Montant annuel : 1.232,92 EUR. Si le montant total des indemnités que le volontaire a perçues de l'Organisation excède ces montants, ces indemnités ne peuvent être consi...
Imposition sur le revenue brut
...Voici les barêmes d'imposition:
Calcul de l'impôt
Exercice 2007, revenus 2006
de 0 à 7290,00 € 25%
de 7290,00 € à 10380,00 € 1822,50 € + 30% au dessus de 7290,00 €
de 10380,00 € à 17300,00 € 2749,50 € + 40% au dessus de 10380,00 €
de17300,00 ...
Moniteur Belge - Arrêté royal rendant obligatoire la convention ...
3 déc 2008 ... Vu la demande de la Commission paritaire pour les services de garde; ... ( Convention enregistrée le 16 janvier 2008 sous le numéro 86325/CO/317) ... Les représentants-vendeurs sans commission bénéficient du barème de ...
SD Worx - Les barèmes d'âge n'ont pas encore complètement disparu21 jan 2009 ... 25 CP utili
28 juil 2009 ... Or, en Belgique, de nombreux secteurs prévoient des barèmes ... secteur des services de gardiennage et/ou de surveillance (CP 317). ...
SD Worx - Les barèmes d'âge en question
26 août 2008 ... A partir de 2009, les CCT recourant à des barèmes d'âge sans but légitime ne ... 317,00, Commission paritaire pour les services de garde ...
Flash Info 2009 CGSLB Services - Syndicat libéral
08/10/2009 Flash 25 - CP 218 Barèmes liés à l'expérience · 08/10/2009 Flash 24 - CP 218 ... 10/03/2009 Flash 13 - CP 317 Accord Stand-By Responsable ...
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