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32 Résultats pour "code nace bel"
Le droit pénal, code pénal : les ouvrages de référence. Code pénal belge
Large choix de code pénal belge et en droit pénal. Droit pénal social, droit pénal financier, droit pénal de l'entreprise. Les grands principes du droit pénal.
Le droit social, tous les ouvrages de référence en droit social.
Large choix de livres et codes en en matière de droit social. Droit du travail, droit de la sécurité sociale. Les grands principes du droit social.
Le droit fiscal, les ouvrages de référence en droit fiscal.
Large choix de livres et codes en matière de droit fiscal. IPP, ISOC, TVA sont autant de matières du droit fiscal. Les grands principes fiscaux.
Le droit des sociétés, les ouvrages de référence en droit commercial.
Large choix de livres et codes en matière de droit des sociétés et droit commercial. Pratiques du commerces, consommation matières du droit commercial.
Le droit judiciaire, code judiciaire de référence en droit judiciaire belge
Large choix de codes judiciaire belge en matière de droit judiciaire. Les institutions judiciaires et la législation judiciaire. Les grands principes du droit judiciaire.
Le droit civil, tous les ouvrages de référence en droit civil.
Large choix de livres et codes en matière de droit civil. Droit des familles, droit des contrats, droit du travail, sont autant de matière du droit civil.
Le droit public, tous les ouvrages de référence en droit public.
Large choix de livres et codes en en matière de droit public. Droit public économique, droit public et administratif. Les grands principes du droit public.
Entreprise - SPRL, SA, ASBL. Tous savoir sur les entreprises
Les entreprises, du secteur marchand (SPRL, SA, SPRL-S) ou du non-marchand (ASBL). Les entreprises en Belgique ou les entreprises à l'étranger
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Taux de TVA pour soins de pédicure médicale
...des 5.580 € spécifiée dans le code TVA, je ne bénéficie plus du régime de la franchise TVA.Dois-je appliquer un taux de TVA pour chaque soin, sachant que le code nacebel de mon activité est le suivant :86.905 activités de manucure et de pédicure médi...
code nacebel pour la mise en location d'appartement.
...r le code nacebel que je devrais déclarer à la bce, je n'ai trouvé que celui ci (55900 Autres hébergements)qui s'y approche.est ce bien correct?en vous remerciant...
Autres activités de soutien aux entreprises
...ans la catégorie (code nacebel 82990) dite "autres activités de soutien aux entreprises". Ma question : j'ai entendu dire que lors des livraisons avec le véhicule de cette entreprise, je pourrais être dans l'illégalité car la catégorie (code nacebel...
Checking entre les déclarations TVA intracom des pays de l'UE ?
... de pétanque (code nace-bel machin brol). Une société française qui fait du pain. La société belge se fait contrôler et la tva remarque de l'intracom. Elle fait la démarche auprès de l'administration tva française pour vérifier l'objet social de la s...
Extension d'une activité complémentaire
...salons de massage, etc (code nacebel 9604001). J'aimerais pouvoir donner des formations en massothérapie de bien-être. Dois-je demander une extension de mon activité indépendante à mon guichet d'entreprises ? Est-ce soumis à la production d'un dip...
Google adsense en indépendant
...ACE-bel qui va bien car c'est une activité de prestations de services (ha !).Et là... je pleure... - Si quelqu'un est capable de me donner une code nacebel pour cette activité, je suis preneur. Du 63.1 ou 63.9 (informatique) ? du 73120 (régie public...
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Fiscalité et avantages toute nature
Horaire: les mercredis 3 et 10 décembre 2008 de 18h30 à 21h30
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Management FEES
Horaire: le jeudi 4 décembre 2008 de 14h00 à 17h00
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Déductibilité des charges professionnelles
Le code des impôts sur les revenus précise qu’un revenu imposable est constitué de l’ensemble des r...
Unité TVA
Le code de la T.V.A. connaît l’unité T.V.A. depuis le 1er avril 2007.
Monsieur Colson vous propose ...
Le droit social français pour entreprises belges (2j) 1/2
LOIS ET REGLEMENTS APPLICABLES A L’EMPLOYEUR FRANCAIS
Directives européennes
code du travail
Conv...
Les différentes aides actualisées et créées pour l'expansion économique
Ce vendredi 15 août, les nouveaux arrêtés d'exécution reprenant les différentes aides ont été publiés au Moniteur belge. Certaines aides ont été modifiées et d’autres créées.
Les aides qui ont été modifié concerne : l'aide qui couvre les investissements généraux, l'aide sur l’encadrement et la transmission du savoir, l'aide pour l’accueil de la petite enfance, ...
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