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49 Résultats pour "date 13 eme mois"
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Les Ressources Humaines, RH. Le coaching, la médiation, la sécurité, le stress et la performance : éléments des ressources humaines. Les ouvrages sur en RH.
Tous les ouvrages de management. Manager une entreprise
Les ouvrages concernant le management. Le management d'entreprise comme outil stratégique. L'importance d'un bon management. Les compétences managériales
La SPRL, le fonctionnement des SPRL, société à responsabilité limitée.
Ouvrages sur la SPRL. Les questions pratiques du conseil de gérance et de l'assemblée générale d'une SPRL, la gestion globale d'une SPRL. Tout sur la SPRL.
Tout le fonctionnement des S.A, sociétés anonymes. La gestion d'une S.A.
Les S.A., sociétés anonymes, tous les livres. Les SA et leur fonctionnement en intégralité. Comment diriger une S.A., conseil d'administration des SA.
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Tous les Logiciels comptables pour gérer vos immobilisations.
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Les ouvrages sur l'Économie, la Bourse. La conjoncture et les marchés.
L'économie, la bourse, les marchés financiers, indicateurs, crise financière, Gestion de portefeuille, conseil en investissement. Tous les ouvrages.
Tous les Logiciels de gestion, la gestion commerciale.
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Tous les Logiciels de gestion, la gestion de point de vente.
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La jurisprudence européenne en matière de T.V.A.
La jurisprudence européenne en T.V.A. apparaît souvent comme le sauveur du contribuable, par une invocation très souvent cohérente de principes généraux basés sur la nature même de cet impôt.
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Pas reçu de remboursement - erreur du bureau régional
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Leasing voiture à l'étranger ?
...Arrêté royal relatif à l'immatriculation de véhicules du 20 juillet 2001.Mise en circulation de véhicules par des personnes résidant en Belgique. Art. 3. § 1er. Les personnes résidant en Belgique immatriculent les véhicules qu'elles souhaitent mettr...
Double Faillite : PP et SCS
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Le 13 février un arrêté royal a été publié au moniteur belge visant à réduire le taux de TVA à 6% en immobilierRetrouver cet article
Commentaire sur la déduction pour capital à risque
L'administration publie un commentaire sur la déduction pour capital à risque face aux nombreuses erreurs des "professionnels du chiffre. Le taux est de 4,807 p.c. pour l’exercice d'imposition 2009
Une erreur dans la déclaration à l'Impôt des Personnes physiques
Une petite erreur c'est glissé dans la déclaration à l'impôt des Personnes physiques de l'exercice d'imposition 2008 - revenus de l'année 2007, au cadre VIII de la Partie 1, un cadre structuré suivant le format 'jour, mois, année' a, par erreur, été placé en regard des codes 1139/2139 (intérêts afférents à des emprunts hypothécaires contractés en vue de la rénovation d'une habitation), alors qu'il aurait dû être placé en regard des codes 1140/2140 (date de l'emprunt).
L'attention est attirée sur le fait que c'est bien le montant des intérêts exprimé en euro jusqu'au deuxième chiffre après la virgule qui doit, le cas échéant, être mentionné en regard des codes 1139/2139 et que c'est bien la date qui doit, le cas échéant, être mentionnée en regard des codes 1140/2140, suivant le format 'jour, mois, année'.
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CIR 92 2009 - Article 310 du CIR 92
...peut pas être inférieur à un mois à compter de la date del approbation soit des comptes annuels , soit des comptes de recettes et dedépenses, ni être supérieur à six mois à compter de la date de la clôturede l exercice comptable . Pour les soc...
CIR 92 2009 - Article 414 du CIR 92
...ée à l article 375,§ 1er, dans les six mois de la date de réception de la réclamation,l intérêt de retard prévu au § 1er n est pas dû sur la partie de la cotisation qui excède le montant déterminé conformément à l article410,pendant la période...
CIR 92 2009 - Article 309 du CIR 92
... service quiy est visé dans les trois mois de la date à partir de laquelle lesconditions d assujettissement à l impôt cessent d être réunies; dans le casde l alinéa 2, le délai est de cinq mois à compter de la date du décès. Art. 309 :art. 309 es...
Code des societes - Article 697 du code des sociétés
...é a en outre le droit, un mois au moins avant la datede la réunion de l assemblée générale appelée à se prononcer sur leprojet de fusion , de prendre connaissance au siège social desdocuments suivants : 1° le projet de fusion ; 2° les rappo...
CIR 92 2009 - Article 353 du CIR 92
...i puisse êtreinférieur à six mois à compter de la date à laquelle la déclaration estparvenue au service de taxation compétent. Par dérogation à l alinéa 1er, le délai fixé à l article 359 ne peut pas être inférieur à six mois à compter de l...
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Malaise Fabienne
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Update TVA 2008 – 2009
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