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53 Résultats pour "date facture"
Facture
En comptabilité, une facture est le document par lequel un fournisseur...
Facturation
Une facture atteste de l'achat ou de la vente.Une facture est un docum...
Logiciel de facturation - La Facturation avec un Logiciel adéquat
Logiciel de facturation, gestion de vos factures et devis, facturation en ligne, logiciel devis, logiciel de facturation. Outil commercial indispensable.
Ciel La Solution Evolution
La Solution Ciel Evolution comprend 4 logiciels puissants, intelligents, performants et homogènes pour gérer votre activité de A à Z : Ciel Compta Evolution, Ciel Gestion Commerciale Evolution, Ciel e-Commerce et Ciel Immobilisations.
Le remboursement de la TVA étrangère
Comment obtenir un remboursement de TVA étrangère : le dossier de A à Z.Cet ouvrage a pour but de permettre d’optimiser un dossier de remboursement de la TVA étrangère et de l’introduire en bonne et due forme.
Ciel La Solution Premium
La Solution Ciel comprend 3 logiciels pour gérer efficacement votre activité au quotidien : Ciel Compta Premium, Ciel Gestion Commerciale Premium et Ciel Immobilisations.
écriture comptable
Une écriture comptable est une opération consistant à enregistrer un f...
Note de crédit
Une note de crédit est à considérer comme une facture négative, il y a...
Histoire de la tva
La taxe sur la valeur ajoutée a été inventée par l'inspecteur des fina...
La pièces justificative
...que (FA et NC/A numérotées par ordre de date de réception)Il existe deux types de pièces justificatives :PJ externes (qui émanent de tiers)exemple : facture d'achat, NC/A, note de débit/A, extrait de compte, chèque,...PJ internesexemple : facture de ...
facture
En comptabilité, une facture est le document par lequel un fournisseur...
Facturation
Une facture atteste de l'achat ou de la vente.Une facture est un docum...
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Le remboursement de la TVA étrangère
Comment obtenir un remboursement de TVA étrangère : le dossier de A à Z.Cet ouvrage a pour but de permettre d’optimiser un dossier de remboursement de la TVA étrangère et de l’introduire en bonne et due forme.
Voir aussi
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Récapitulatif des démarches pour la création de société en Belgique
Récapitulatif de toutes les démarches pour la création de société en Belgique de l'ouverture d'un compte en passant par l'identification à la TVA
Les démarches pour devenir indépendant en Belgique
Récapitulatif des démarches pour devenir indépendant en Belgique de l'ouverture d'un compte à vue en passant par l'identification à la TVA, ...
La pièce justificative
Dossier sur : La pièce justificative
Note sur politique budgetaire 2012-2013
...UPdateREFORME FISCALE : BUDGET 2012Avant-propos la présente n’est qu’un résumé provisoire qui ne repose sur aucun texte de loi légalement adopté. Des modifications restent possibles et des précisions restent encore indispensables, notamment par l’ado...
Décla 629 -
...Je reçois une Proforma le 7/09, paiement le 8/09 pour livraison le 10/10 avec facture datée du 03/10.Dans la déclaration 629, Cadre VI:date du document: 03/10date de l'opération: ??? 08/09 ou 10/10 ??? Si 08/09, le montant est à reprendre dans la déc...
Tarification
...ntrôle,...) missions d'audit, commissaire ou liquidateur, M&A 500€/h, forfait annuel fournitures administratives, frais postaux et divers 1.250€, domiciliation 5.000€/an, mise a disposition d'un gérant ou administrateur 5.000€/an (prestations facturé...
Déduction 2011-2012 pour changement de chassis
...uivre l'installation des chassis...c'est la date de paiement qui compte.Mais attention, il fallait avoir signé avant le 28 novembre afin de bénéficier de la réduction d'impôt !...
Facturation agence en France mais client final en Allemagne
...Je facture des prestations de services et j'ai récemment facturé une agence (qui est le payeur) dont le client est en Allemagne. L'agence est revenue vers moi en me disant que leur client (allemand) ne comprend pas pourquoi il doit leur payer la TVA....
Compte d'attente
...faits aux fournisseurs qui datent de 2006.Ceux-ci n'ont jamais remboursé ce qui as été payé deux fois et les factures ont été soldées avec le premier paiement. Avec quels comptes puis-je solder ces écritures? Ou peut-être devrais-je demander le remb...
Paiement factures
...e date et le bureau de recouvrement prétend que comme c'est après le dépôt de bilan je suis tj redevable de ces montants.Je les ai renvoyés à chaque fois vers le curateur mais rien n'y faitEst-ce vrai ?Merci...
Tenue du livre journal
...a facture ou du documentjustificatif, soit à la date du paiement si la dépense n'a donné lieu à aucune facture ou documentjustificatif.La partie "Dépenses" du livre journal est conçue de manière à servir en même temps deregistre visé à l'article 14, ...
Voir aussi
Le SEPA obligatoire à partir du 1er janvier 2011
La Single Euro Payments Area (SEPA) est un espace de paiement européen unifié. L'objectif du SEPA est de permettre que les citoyens et les entreprises puissent régler leurs paiements dans toute la zone euro, mais également dans toute l'Union européenne, en utilisant des instruments de paiement identiques (cartes, virements, domiciliations).
6% de TVA en rénovation d'un logement privé de minimum 5 ans
Vous rénovez et/ou réparez votre habitation ? Sachez que pour les habitations de 5 à 15 ans, vous avez jusqu'au 31 décembre 2010 pour bénéficier du taux de TVA à 6% au lieu de 21%.
Conflit dans le secteur immobilier sur les taux de TVA
La Commission européenne est en désaccord avec la Belgique concernant la réduction de TVA de 6 % à 21 % sur un montant de 50 000 euros dans des opérations immobilières d'achat ou de construction neuf.
Arréter royal sur la TVA de 6% dans l'immobilier
Le 13 février un arrêté royal a été publié au moniteur belge visant à réduire le taux de TVA à 6% en immobilierRetrouver cet article
Code TVA 2006 - Article 102 du code TVA
...le1er janvier 1978 mais qu antérieurement à cette date le prix a étéfacturé ou encaissé, ou devait être payé, en tout ou en partie, la taxe est due, par dérogation à l article 17, § 1er, alinéas 2 et 3, au1er janvier 1978 à concurrence du montant...
Code TVA 2006 - Article 22 du code TVA
... partie du prix s est situé avant cette dernière date. Art. 22 : Remplacé par art. 22, L 28.12.1992 (M.B. 31.12.1992) (1ère éd.), applicable à partir du 01.01.1993 et modifié par art. 3, AR 27.05.1997 (M.B. 31.05.1997), applicable à partir du 01.06....
Code TVA 2006 - Article 25septies du code TVA
...que celle-ci a étédélivrée à l acquéreur avant la date prévue à l alinéa précédent. Art. 25septies : Inséré par l art. 26, loi 28-12-92 (M.B. 31-12-92)(1ère éd.), applicable à partir du 1er janvier 1993....
Code TVA 2006 - Article 94 du code TVA
...avec les modifications qu elles auront subies àla date de l entrée en vigueur du présent Code , les dispositionssuivantes :1. les titres premier, II, III, IV et VI du Code des taxes assimilées autimbre;2. la loi du 16 juin 1932 autorisant le Go...
CIR 92 2009 - Article 101 du CIR 92
...menté de 5 p.c. pour chaqueannée écoulée entre la date d acquisition et la date de constatation del aliénation ; b) est diminué, le cas échéant, de l indemnité perçue en exécution dela législation organique de l aménagement du territoire ...
Voir aussi
Modele facture
Tous les téléchargement sur : Modele facture
Malaise Fabienne
Responsabilité des fondateurs, administrateurs, gérants,… Organisateur : Centre pour entreprise en ...
Update TVA 2008 – 2009
Force est de constater que la législation fiscale est en évolution perpétuelle et qu’il est primor...
Actualité en droit fiscal, comptable et des sociétés
Tour d’horizon des modifications intervenues en 2008 en fiscalité, droit des sociétés et droit comp...
Actualité en droit fiscal, comptable et des sociétés
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