BeCompta.be > Documentation > Résultats de depot a terme fixe
15 Résultats pour "depot a terme fixe"
Base taxable
Les revenus passibles de l’impôt des sociétés ou immunisés dudit impôt...
Concordat
On parle de concordat pour une entreprise, quand celle-ci se trouve en...
Revenu des capitaux et biens mobiliers
Article 17
§ 1er. Les revenus des capitaux et biens mobiliers ...
Plan comptable normalisé belge
Dossier sur : Plan comptable normalisé belge
Taux dividende
...Voila de quoi je peux vous aider :DIVIDENDESActions ou parts émises par appel public à l’épargne à partir du 1 er janvier 199415%Actions ou parts émises à partir du 1 er janvier 1994 à la suite d’apports de capitaux et qui depuis leur émission ont fa...
TVA cocontractant
...Taxe sur la Valeur Ajoutée >> Commentaire TVA
CHAPITRE V: TARIF DE LA TAXE
Art. 37
ARTICLE 37
I
Texte légal
37/I
II
Commentaire
INTRODUCTION
I.
La législation nationale applicable en matière de taux de TVA
1. P...
Question convention fiscale Belgique-France
...J'ai une question sur l'article 7 de la convention fiscale existant entre la France et la Belgique.
Le terme "profession libérale" désigne t il un status juridique ou simplement un ensemble de professions ?
Qu'est ce qui est considéré comme une...
Mesures pour entreprises en difficultés financières
Report de paiement. Réduction des intérêts de retard. Non-application d‘amende administrative en cas d’absence de paiement (TVA).Afin de créer de la marge de manoeuvre financière pour les entreprises et les entrepreneurs, le Gouvernement fédéral a adopté des mesures ciblées en vue d’atténuer autant que possible les éventuels problèmes de liquidité dus à la crise économique et financière.Parmi la série de mesures reprises dans le plan de relance économique, dénommé «Plan de relance: rétablissons la confiance», figurent des facilités de paiement de la TVA et du précompte professionnel (ci-après Pr.P).
Les 10 conseils pour payer moins d'impôts
Certaines dépenses donnent droit à une réduction d'impôt telle que l'épargne-pension, l'aide-ménagère, les dons, l'économie d'énergie, ...
Fiscale elle a été, fiscale elle sera!
La fiscalité sous toutes ses formes aura campé le devant de la scène durant toute l'année 2004. La donne ne devrait pas changer en 2005.
Les thématiques liées à la gestion de patrimoine au sens large ont fait la part belle à la fiscalité en 2004. Ah oui, la réforme de l'impôt des personnes physiques(IPP) ? Non, pas vraiment. S'il est vrai que cette réforme a surtout campé le devant de la scène au début des années 2000, elle n'a commencé à véritablement sortir ses effets que cette année. En ce sens, cette réforme mérite une petite mention...
Taux dividende
...Voila de quoi je peux vous aider :DIVIDENDESActions ou parts émises par appel public à l’épargne à partir du 1 er janvier 199415%Actions ou parts émises à partir du 1 er janvier 1994 à la suite d’apports de capitaux et qui depuis leur émission ont fa...
TVA cocontractant
...Taxe sur la Valeur Ajoutée >> Commentaire TVA
CHAPITRE V: TARIF DE LA TAXE
Art. 37
ARTICLE 37
I
Texte légal
37/I
II
Commentaire
INTRODUCTION
I.
La législation nationale applicable en matière de taux de TVA
1. P...
Voir aussi
Base taxable
Les revenus passibles de l’impôt des sociétés ou immunisés dudit impôt...
Concordat
On parle de concordat pour une entreprise, quand celle-ci se trouve en...
Voir aussi
Mesures pour entreprises en difficultés financières
Report de paiement. Réduction des intérêts de retard. Non-application d‘amende administrative en cas d’absence de paiement (TVA).Afin de créer de la marge de manoeuvre financière pour les entreprises et les entrepreneurs, le Gouvernement fédéral a adopté des mesures ciblées en vue d’atténuer autant que possible les éventuels problèmes de liquidité dus à la crise économique et financière.Parmi la série de mesures reprises dans le plan de relance économique, dénommé «Plan de relance: rétablissons la confiance», figurent des facilités de paiement de la TVA et du précompte professionnel (ci-après Pr.P).
Les 10 conseils pour payer moins d'impôts
Certaines dépenses donnent droit à une réduction d'impôt telle que l'épargne-pension, l'aide-ménagère, les dons, l'économie d'énergie, ...
Voir aussi
Plan comptable normalisé belge
Dossier sur : Plan comptable normalisé belge
CIR 92 2009 - Article 19 du CIR 92
...Article 19 du CIR 92 § 1er. Les intérêts comprennent : 1° les intérêts, primes et tous autres produits de prêts, y compris de conventions constitutives de sûreté réelle portant sur des instruments financiers, de dépôts d argent et de toute...
Accounting Nights
e-comptabilité : e-fiscalité, e-banking, e-social, ... 2009, l’année des obligations en matière de ...
Accounting Nights
e-comptabilité : e-fiscalité, e-banking, e-social, ... 2009, l’année des obligations en matière de ...
E.Compta
Revue détaillé des éléments succeptibles d’influencer l’encodage des fiches fiscales 281.20 et 281....
Voir aussi |
| ||||||||