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69 Résultats pour "formes societe"
Le droit des sociétés, les ouvrages de référence en droit commercial.
Large choix de livres et codes en matière de droit des sociétés et droit commercial. Pratiques du commerces, consommation matières du droit commercial.
La SPRL, le fonctionnement des SPRL, société à responsabilité limitée.
Ouvrages sur la SPRL. Les questions pratiques du conseil de gérance et de l'assemblée générale d'une SPRL, la gestion globale d'une SPRL. Tout sur la SPRL.
Tout le fonctionnement des S.A, sociétés anonymes. La gestion d'une S.A.
Les S.A., sociétés anonymes, tous les livres. Les SA et leur fonctionnement en intégralité. Comment diriger une S.A., conseil d'administration des SA.
I.Soc - Impôts des sociétés, déductions fiscales,aide à la déclaration
Livres sur l'Impôt des sociétés - I.Soc. Principales déductions fiscales à l’impôt des sociétés, information comptable et fiscale sur l'Impôt des sociétés.
Livres sur la comptabilité et la fiscalité - I.Soc, IPP, TVA, normes
Livres en matière comptable et fiscale - Livres Impôt des sociétés (I.Soc), Impôt des personnes physiques (IPP), TVA, normes. Livres comptables et fiscaux.
Livres sur la création d'entreprise - indépendant ou société
La création d'entreprise. Vous trouverez tout ce qu'il faut savoir sur la création d'entreprise. Aides, business plan, gestion. Créer son entreprise.La création d'entreprise. Vous trouverez tout ce qu'il faut savoir sur la création d'entreprise. Aides, bu
La législation Belge ou étrangère, ouvrages de droit,matières du droit
La législation Belge et internationale. Le droit civil, le droit pénal, le droit judiciaire, le droit fiscal, le social, le droit commercial et des sociétés
Comptabilité des sociétés
Édition française - 9ème Édition 2011-2012
Le passage en société
Cet ouvrage recense, dans un seul texte et de manière transversale, l'ensemble des règles et principes relatifs au transfert par une personne physique de son activité à une société. Les divisions de l'ouvrage correspondent à des thématiques particulières, chacune étant illustrée avec de nombreux exemples concrets.
Lexique Sociétés Commerciales 2010
L'ouvrage Lexique Sociétés Commerciales compare tous les éléments essentiels du droit des sociétés, pour ce qui concerne les formes de sociétés les plus courantes, à savoir la SA, la SCA, la SPRL, la SC et la SCRI.
Le droit des sociétés, les ouvrages de référence en droit commercial.
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La SPRL, le fonctionnement des SPRL, société à responsabilité limitée.
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I.Soc - Impôts des sociétés, déductions fiscales,aide à la déclaration
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Livres en matière comptable et fiscale - Livres Impôt des sociétés (I.Soc), Impôt des personnes physiques (IPP), TVA, normes. Livres comptables et fiscaux.
Livres sur la création d'entreprise - indépendant ou société
La création d'entreprise. Vous trouverez tout ce qu'il faut savoir sur la création d'entreprise. Aides, business plan, gestion. Créer son entreprise.La création d'entreprise. Vous trouverez tout ce qu'il faut savoir sur la création d'entreprise. Aides, bu
La législation Belge ou étrangère, ouvrages de droit,matières du droit
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Comptabilité des sociétés
Édition française - 9ème Édition 2011-2012
Voir aussi
Capital social
* Le capital social, a tout d'abord un sens juridique, comptable et éc...
GEIE
GEIE est l'abréviation de Groupement européen d'intérêt économique.
...
Taux réduit
Le taux de l'impôt des sociétés est fixé à 33 p.c.
Lorsque le reven...
Voir aussi
Comparatif des types de société belges
Statut des sociétés belges. Comparatif des différents types de sociétés belges. Analyse de la SPRL, SPRLU, SPRLS, SA, SCRL, SCRI, ...
Etablissement de l'acte constitutif pour la création d'une société
Les sociétés commerciale sont constituées par un document appelé l'acte de constitution. Cette page donne toutes les informations concernant cette démarche
Fonds et sicav
Une SICAV est une société qui a pour objectif de mettre en commun les risques et les bénéfices d'un investissement en valeurs mobilières ...
Voir aussi
Changement d'actionnaire commandité scs
...tatuts) autorise NE PEUT SE FAIRE QUE d'après les formes du droit civil ! ...
Création d'une "agence immobilière"
...Puisque vous avez réponse pour les autres éléments, toutes les formes de société sont possibles ... mais moi, je consulterais ......
Risque de faillite et nouvelle société
...'étudier les statuts, les formes de sociétés etc.Je suis passée d'environ 70000 euros de dettes tous fournisseurs, ONSS confondus, à 40000 euros en 6 mois, et reste convaincue que je suis capable de tenir ce rythme de remboursement.Malheureusement, ...
Qui consulter ?
...Je le comprends très bien, c'est tout à fait normal.C'est pour cela que je me demande s'il existe un annuaire en fonction des "orientations" des professionnels.Certains sont peut-être plus informés pour les grandes sociétés, ou pour les artistes,...S...
Creation de LTD
...sieurs produits et plateformes lancées et publiées. Jusqu'à présent, ce sont chaque fois mes associés qui se sont chargés des aspects statutaires, administratifs et légaux.Récemment j'ai pour la première fois fondé une SPRL tout à fait classique en B...
Comptabilité d'un salon de thé
...vant votre statut, les choses peuvent sensiblement changer du point de vue de la tenue de votre comptabilité.La comptabilité doit être transparente.Pas de déclarations aléatoires mais une déclaration juste.Vos encaissements doivent être enregistrés c...
Ciel compta
...Pas du tout d'accord, l'obligation est de déposer des comptes conformes au PCMN, pas de tenir la comptabilité selon celui-ci et même si cela pose des problèmes pour la déclaration TVA, c'est en interne dans l'entreprise que cela doit se gérer.
Le ...
Sociétés cotées en bourse
...Parmi toutes les formes de sociétés qui existent, je voudrais être sûr d'avoir compris: il n'y a que les SA, les SCRL, les SCA et les SPRL qui peuvent entrer en bourse ?Si non, quelles sont les autres sociétés qui ont ce droit ? D'après quel(s) critè...
Voir aussi
Budget 2012, chiffres et réformes
Voici selon le budget 2012, un premier aperçu des modifications d'imposition et des nouvelles réformes qui incomberont tant aux personnes physiques qu'aux sociétés. Que ce soit le précompte mobilier, les voitures de société ou les stock-options, les domaines visés sont larges. Tout le monde va y passer !
25 bougies pour l'institut des experts-comptables et conseils fiscaux
L'IEC est l'institut des experts-comptables et conseils fiscaux. Association professionnelle dont il faut être membre pour avoir le titre d'expert-comptable ou de conseil fiscal. La grande nouveauté est l'ouverture à des collaborations possibles avec d'autres professionnels du chiffre.
Mesures pour entreprises en difficultés financières
Report de paiement. Réduction des intérêts de retard. Non-application d‘amende administrative en cas d’absence de paiement (TVA).Afin de créer de la marge de manoeuvre financière pour les entreprises et les entrepreneurs, le Gouvernement fédéral a adopté des mesures ciblées en vue d’atténuer autant que possible les éventuels problèmes de liquidité dus à la crise économique et financière.Parmi la série de mesures reprises dans le plan de relance économique, dénommé «Plan de relance: rétablissons la confiance», figurent des facilités de paiement de la TVA et du précompte professionnel (ci-après Pr.P).
Commentaire sur la déduction pour capital à risque
L'administration publie un commentaire sur la déduction pour capital à risque face aux nombreuses erreurs des "professionnels du chiffre. Le taux est de 4,807 p.c. pour l’exercice d'imposition 2009
FOCLAM
(Formation Courte)
Il s'agit de modules de formations courts (3 heures) pour les candidats créateurs d'entreprises. Ces modules recouvrent les...
Format PME Wavre
Il s'agit de modules de formations courts (3 heures) pour les candidats créateurs d'entreprises. Ces modules recouvrent les différents aspects ...
Format PME
Il s'agit de modules de formations courts (3 heures) pour les candidats créateurs d'entreprises. Ces modules recouvrent les différents aspects ...
Voir aussi
Code des societes - Article 645 du code des sociétés
...ée,l assemblée générale peut décider, dans les formes prescrites pour lamodification des statuts, la prorogation pour une durée limitée ouillimitée. La dissolution de la société à durée limitée ou illimitée peut êtredemandée en justice pour d...
CIR 92 2009 - Article 321bis du CIR 92
... la loi du 20 juillet 2004 relative à certaines formes de gestion collective de portefeuille d investissement ou par des dispositions analogues de droit étranger , sont tenues en particulier de fournir, selon les règles déterminées par le ...
Code des societes - Article 40 du code des sociétés
...eut être prouvée quepar un écrit revêtu des mêmes formes que le contrat de société . Art. 40 :art. 40 est applicable à partir du06.02.2001. (Art. 2, L 07.05.1999) M.B. 06....
Code des societes - Article 775 du code des sociétés
...idique par une société constituéesous l une des formes énumérées à l article 2, § 2, n entraîne aucunchangement dans la personnalité juridique de la société qui subsistesous la nouvelle forme. Art. 775 :art. 775 est applicable à partir du06.0...
Code des societes - Article 209 du code des sociétés
...trat autorise ne peut être faite que d après les formes du droitcivil; elle ne peut avoir d effet quant aux engagements de la société antérieurs à sa publication. Art.209 : art. 209 est applicable à partir du06.02.2001. (Art. 2, L 07.05.1999)...
Voir aussi
Fiscalité et avantages toute nature
Horaire: les mercredis 3 et 10 décembre 2008 de 18h30 à 21h30
PROGRAMME:
Dispositions légales - E...
Licence spéciale Gestion du Non-Marchand et ASBL -
Module 1 - ASPECTS JURIDIQUES
1.1 Droit des ASBL et fondations (1ère partie)
De nouvelles lois on...
formes alternatives de rémunération
CETTE FORMATION S’ADRESSE
au directeur ou collaborateur d’un service du personnel,
au responsable ...
Licence spéciale Gestion du Non-Marchand et ASBL -
Module 1 - ASPECTS JURIDIQUES
1.1 Droit des ASBL et fondations (2ème partie)
De nouvelles lois ont...
Licence spéciale Gestion du Non-Marchand et ASBL -
Module 1 - ASPECTS JURIDIQUES
1.1 Droit des ASBL et fondations (3ème partie)
De nouvelles lois ont...
Voir aussi |
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