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56 Résultats pour "frontalier"
Travailleurs frontaliers en Belgique
Ce dossier s'attache à vous fournir, en termes clairs et pratiques, toute l'information nécessaire sur la réglementation applicable aux travailleurs frontaliers occupés en Belgique.
Le travail transfrontalier et sécurité sociale
Le travail transfrontalier est une réalité quasi quotidienne pour bon nombre d'entreprises. et un casse-tête juridique pour les gestionnaires des ressources humaines.
Frontalier
Un frontalier est une personne travaillant dans un autre État que le s...
Les réorganisations transfrontalières
L'ouvrage pratique sur les réorganisations transfrontalières le plus complet !
Les Français en Belgique
Le statut fiscal, social et financier des Français travaillant en Belgique.Du simple détachement sur un chantier temporaire à l’expatriation définitive, des dizaines de milliers de Français travaillent et vivent en Belgique. Si cette situation est courante, elle pose néanmoins de nombreuses questions fiscales et sociales qui appellent des réponses de professionnels. Cet ouvrage collectif permet une approche interdisciplinaire du sujet en réunissant des contributions d’experts-comptables, d’avocats et de responsables en ressources humaines français et belges.
Travailler et vivre en Suisse
Frontaliers ou expatriés, salariés ou indépendants, créateurs d'entreprise, étudiants, ce guide est fait pour vous.
Mémento des ASBL
L'objectif du présent ouvrage est de compiler, dans un format de poche, l'essentiel des informations théoriques et pratiques nécessaires à la gestion quotidienne d'une ASBL. Date de publication : 30/04/2012
Droit international des affaires 2011 - 2012
Le droit international des affaires occupe une place toujours plus importante dans la vie quotidienne des praticiens, à la mesure du développement international croissant des échanges de personnes, de biens et de services : insolvabilités transfrontalières, fusions et scissions internationales, commerce électronique, protection des propriétés intellectuelle et industrielle à travers plusieurs États, opérations sur titres,… La mondialisation avait déjà placé cette matière au centre des préoccupations ; désormais, le succès toujours croissant d’Internet l’a rendue incontournable.
Les nouveaux atouts de la fiscalité belge pour les entreprises
La fiscalité belge offre aux entreprises européennes d’intéressantes opportunités et une série de mesures prises en leur faveur. Ces mesures et certains avantages offerts sont loin d'être négligeables.
Nouvelle législation de contrôle des fonds de pension
Ce cahier décrit la Loi du 27 octobre 2006 relative au contrôle des institutions de retraite professionnelle et ses arrêtés d'exécution.
Travailleurs frontaliers en Belgique
Ce dossier s'attache à vous fournir, en termes clairs et pratiques, toute l'information nécessaire sur la réglementation applicable aux travailleurs frontaliers occupés en Belgique.
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Le travail transfrontalier est une réalité quasi quotidienne pour bon nombre d'entreprises. et un casse-tête juridique pour les gestionnaires des ressources humaines.
Voir aussi
Resident belge, télétravail au Luxembourg
...aison dans le cadre de télétravail (chauffage, électricité..)Le fisc me demande aussi le détail de ces frais..En espérant que quelqu'un puisse m'éclaircir la législation en vigueur pour ce cas de figureMerci d'avance...
Départ à l'étranger
...(et nous ne serons pas frontaliers)?Merci d'avanceUn français qui est désolé de vous embêter avec ses questions, mais qui vous promets de partir et de revenir dans son pays :-)...
Imposition resident en France, travaillant en Belgique
...Je suis français , resident en France, prés de la frontiére et je travaille à Nivelles (pas considéré comme zone frontaliére) chez un employeur Belge.J'aimerais savoir au niveau fiscale si je serais imposé en France, vu que l'impot belge est deja pr...
TVA INTRACOMM et vente par correspondance
...Merci d'avance d'éclairer l'épais brouillard de mon problème ci dessouscar j'ai eu plusieurs sons de cloches différents ,et je ne sais plus si je suis dans la légalité ou non : Je suis gérante d'une entreprise de distribution de produits nutritionne...
Résident belge non frontalier, futur enseignant-chercheur en France, quelle imposition?
...Malgré quelques heures de surf et de lecture des différents posts sur le sujet, la situation n'est toujours pas claire pour moi et je fais appel à votre expertise. Je suis belge, résidente dans la province de Liège, où j'ai fait construire une maison...
Couple franco belge et choix de pays
...je viens de m'inscrire sur ce forum que je trouve très intéressant et complet !!, je suis français résidant actuellement en France et fonctionnaire territorial, je paie très peu d'impôts sur le revenu car je suis au frais réel ( kilométriques entr...
Belge hors zone frontalière voulant acheter un immeuble en France
...Bonjour à toutes et à tous,J'habite actuellement Frameries, en Belgique et je travaille à Rhisnes/Temploux (Namur) comme informaticien et je souhaite acheter un bâtiment dans le nord de la France, à Marpent. Cette ville est située à 82 km de mon emp...
Plus frontalier
...Bassée, je ne suis plus frontalier.Je me suis marié en 2010, et mon épouse et moi-même voudrions savoir si nous déménagions a nouveau en zone frontalière, est-ce que je pourrais de nouveau retrouver mon statut d'avant ??? Malgré la nouvelle loi passé...
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frontalier
Un frontalier est une personne travaillant dans un autre État que le s...
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Le régime frontalier français: mesures et documents
Quelques formalités en ce début d'année 2012 seront nécessaires aux travailleurs frontaliers français pour bénéficier du régime fiscal frontalier.
Nouvel avenant frontalier
AVENANT à la convention entre la France et la Belgique tendant à éviter les doubles impositions et à établir des règles d’assistance administrative et juridique réciproque en matière d’impôts sur les revenus signée à Bruxelles le 10 mars 1964 et modifiée par les avenants du 15 février 1971 et du 8 février 1999, signé à Bruxelles le 12 décembre 2008.
Revenus 2007 des travailleurs frontaliers résidents en Belgique
Les travailleurs frontaliers qui résident en Belgique et qui travaillent en France sont transformés, avec effet rétroactif (Moniteur Belge du 08 janvier 2010), en contribuables français.
Barêmes des Impôts sur les Revenus entre la Belgique et la France
Depuis des années le statut de frontalier franco-belge est très prisé. Retrouvé ci-dessous les informations qui expliquera la bataille qui a fait rage pour pouvoir être taxé en France
Réforme de la taxation des agriculteurs
Alors que les déclarations des agriculteurs sont rentrées depuis le 15 décembre 2009, le Moniteur Belge publie ce 15 janvier 2010 d'importantes modifications à la manière d'imposition des contribuable en question.
Voir aussi
Formulaire 276 Front/Grens
Téléchargement de Formulaire 276 Front/Grens
Formulaire 276 Front/Grens
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TVA et opérations transfrontalières
"Cette formation de trois jours vous fera découvrir les aspects essentiels du fonctionnement de la ...
Le droit social français pour entreprises belges (2j) 1/2
LOIS ET REGLEMENTS APPLICABLES A L’EMPLOYEUR FRANCAIS
Directives européennes
Code du travail
Conv...
Le forum fiscal
Droit fiscal : actualités
1. Analyse de quelques mesures fiscales récentes
2. Plus-values sur actio...
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L’embauche
Les différents contrats de trava...
Voir aussi
CIR 92 2009 - Article 257 du CIR 92
...er, 2°,accordée pour les enfants des travailleurs frontaliers, qui, en ventu de lalégislation du pays où ces derniers sont occupés, sont exclus de tout régime d allocations familiales, pour autant que ces enfants, aux termes de lalégislation belge r...
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