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31 Résultats pour "immunise"
Manuel pratique d'impôt des sociétés
La nouvelle édition revue et actualisée au 1er avril de cet ouvrage à la fois théorique et pratique est consacrée à l’impôt des sociétés.Le lecteur y trouvera une information complète comptable et fiscale
Réserve immunisé
La réserve immunisé est ce qui constitue les bénéfices immunisés d'imp...
Base taxable
Les revenus passibles de l’impôt des sociétés ou immunisés dudit impôt...
ATN
Un ATN = Avantage de Toute Nature est donc un avantage que l'entrepris...
Déclaration fiscale
Vous retrouvez dans cette section toutes les informations relatives à la déclaration fiscale pour l'impôt des personnes physiques.
Le compte de résultat des comptes annuels - BeCompta.be
Le compte de résultats reprend toutes les charges et tous les produits d'un exercice comptable en faisant apparaître le bénéfice ou la perte de l'entreprise
Plan comptable normalisé belge
Dossier sur : Plan comptable normalisé belge
Voiture de société et Train - ATN et Frais réels
...ur de l'abonnement de train (code 17a sur ma fiche 281.10) et je dois revoir l'ATN de la voiture (code 17c sur ma fiche 281.10) Par contre, pour la réévaluation de l'ATN pour la voiture de société, je lis : Si le travailleur justifie ses frais profe...
Convention fiscale Belgique-Tunisie
...as,... ?Merci d'avance pour votre aide ...
TFE: Compta des sociétés d'assurances
...Le sujet est bon mais très vaste, je vous proposerais d'étudier les captives de réassurance. Les avantages qu'elles procurent aux sociétés détentrices et comparer le regime belge avec le luxembourgeois en particulier les réserves immunisées autorisée...
Voiture de société et Train - ATN et Frais réels
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TFE: Compta des sociétés d'assurances
...Le sujet est bon mais très vaste, je vous proposerais d'étudier les captives de réassurance. Les avantages qu'elles procurent aux sociétés détentrices et comparer le regime belge avec le luxembourgeois en particulier les réserves immunisées autorisée...
Rejet pertes fiscales antérieures / Comptabilisation
...Suite à un contrôle fiscal, l'Administration à rejeté les pertes fiscales (antérieures et cumulées).Il me semble qu'il y aurait possiblité d'imputer cette décision "fiscale" dans la comptabilité, de manière à mieux refléter la réalité.Ceci par OD mai...
Isoc - Plus value de réévaluation
...En n, les opérations comptables sont les suivantes :2210 Construction 1 800 000 à 1210 Plus value de réév. 1 800 0006302 ____ 320 000 à 2219 Amort acté s/ IC 320 000Comme il n'y a pas eu de transfert aux réserves immun...
Rente alimentaire à une mère en Belgique
...Vous pouvez immuniser 80% du montant le pendant est bien entendu que ces mêmes 80% seront ajouter aux revenus de votre mère pour établir son impôt....
Taux subside
...Avant le 1er janvier 2006L'article 95 de l'arrêté royal du 30 janvier 2001 portant exécution du Code des sociétés prévoit que sont exclusivement portés sous la rubrique "Impôts différés" :les impôts différés aux exercices ultérieurs, afférents aux su...
Prescription Isoc
...Un telle situation pourrait avoir un impact quelconque sur des réserves immunisées à tort (et passé le délai de prescription)? Ou ces réserves seront-elles taxées normalement lorsqu'elle seront rendues disponibles ou lors de la liquidation?Merci à vo...
Voir aussi
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La réserve immunisé est ce qui constitue les bénéfices immunisés d'imp...
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Licence spéciale en fiscalité
Module 3 : impôts des sociétés - perfectionnement
4. Assiette de l’impôt et calcul
Dividendes et bé...
Les immunités de responsabilité civile - Questions choisies
Format de fichier: Microsoft Powerpoint - Version HTMLRappel: employeur = immunisé mais pas l'utilisateur; Selon la Cour, les 2 catégories = ... Rappel: préposé intérimaire = immunisé mais pas le préposé de l ' ...
Etre une base logistique n'immunise pas des attentats
Si être une base logistique n'immunise pas du terrorisme jihadiste en raison de ses fondements, quelle posture prendre ? Premièrement, considérer que le ...
UCP, mouvement social des aînés ASBL - Secrétariat fédéral - La ...
Certains revenus sont immunisés totalement : allocations familiales, aide du CPAS, pensions alimentaires entre ascendants et descendants, rente de guerre et ...
Vaccination contre l'hépatite A
Format de fichier: PDF/Adobe Acrobat - AfficherVotre navigateur n’est sans doute pas lié à un lecteur PDF. Google vous conseille d’afficher la version texte de ce document.avoir subi un examen sérologique démontrant qu'il n'est pas immunisé contre ... de l'état d'immunisation est exigé pour les personnes de 40 ans et plus. ...
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Commentaire sur la déduction pour capital à risque
L'administration publie un commentaire sur la déduction pour capital à risque face aux nombreuses erreurs des "professionnels du chiffre. Le taux est de 4,807 p.c. pour l’exercice d'imposition 2009
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