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14 Résultats pour "indice onss"
Fonds propres négatifs. Que faire ??
...rd de paiement pourrait être un indice suffisant ......
Valorisation le coût de main d'oeuvre
...n indice) et faites ce qu'il vous semble le plus approprié....
Vérification validité n° ONSS
...n seul employeur peut avoir plus d’un indice de catégorieLes sept suivants sont le matricule à proprement parler.Et les deux derniers servent bien au contrôle de validité mais je n'en connais pas non plus la formule.(Le numéro d'entreprise est suppo...
Associé actif
... donné qu'un juge travaille par faisceau d'indices, intéressons-nous aussi à la loi de février 1998 organisant le système des capacités entrepreneuriales et plus précisément son article 5 qui concerne les compétences professionnelles. Vous travaillez...
LEASING VOITURE
...n à 15 %, jugeant qu’une option supérieure est un indice de non transfert des risques économiques, le preneur n’allant probablement pas exercer l’option au terme du contrat).
En d'autres termes, vous avez un actif immobilisé et un emprunt spécial....
Faux indépendants ??? Merci pour votre aide
... énumérés, sans grande homogénéité toutefois, des indices permettant de conclure ou non à l'existence de ce fameux lien de subordination.
Sans être exhaustive, cette méthode ne permettait pas d'assurer le sécurité juridique, entendez, de conclure...
La cotisation de solidarité
Depuis le premier janvier 2005, la cotisation de solidarité de 33% due par l'employeur à l'ONSS lorsqu'il met à la disposition du travailleur à des fins privées un véhicule de société a été remplacée par une cotisation de solidarité dépendant du taux d’émission de CO2 et du type de carburant du véhicule. La distance domicile-lieu de travail, la puissance fiscale et le mode de déclaration de cet avantage (facturation ou non) utilisés en matière fiscale n’ont donc plus aucune incidence sur le calcul de cette cotisation.
Fonds propres négatifs. Que faire ??
...rd de paiement pourrait être un indice suffisant ......
Valorisation le coût de main d'oeuvre
...n indice) et faites ce qu'il vous semble le plus approprié....
Vérification validité n° onss
...n seul employeur peut avoir plus d’un indice de catégorieLes sept suivants sont le matricule à proprement parler.Et les deux derniers servent bien au contrôle de validité mais je n'en connais pas non plus la formule.(Le numéro d'entreprise est suppo...
Associé actif
... donné qu'un juge travaille par faisceau d'indices, intéressons-nous aussi à la loi de février 1998 organisant le système des capacités entrepreneuriales et plus précisément son article 5 qui concerne les compétences professionnelles. Vous travaillez...
Licence spéciale en fiscalité
Module 6
Procédure fiscale - perfectionnement
I. Impôts directs
2. Les modes de preuves
Issus du dr...
Employeurs et onss - Office national de sécurité sociale
Vous trouverez ci-après un aperçu de vos obligations à l'égard de l'onss. ... un indice de catégorie de trois chiffres qui indique les particularités ...
Qu'est-ce qu'un indice onss ? — APEF
23 août 2007 ... Explication de ce qu'est un indice onss et à quoi il sert.
<logo>
Format de fichier: Microsoft Word - Version HTMLcatégorie A : Travaux maritimes et fluviaux, terrassements, travaux routiers, maçonnerie et béton, dragages, asphaltage et bitumage [indice onss 24]. ...
Voir aussi
La cotisation de solidarité
Depuis le premier janvier 2005, la cotisation de solidarité de 33% due par l'employeur à l'onss lorsqu'il met à la disposition du travailleur à des fins privées un véhicule de société a été remplacée par une cotisation de solidarité dépendant du taux d’émission de CO2 et du type de carburant du véhicule. La distance domicile-lieu de travail, la puissance fiscale et le mode de déclaration de cet avantage (facturation ou non) utilisés en matière fiscale n’ont donc plus aucune incidence sur le calcul de cette cotisation.
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