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91 Résultats pour "prestation service"
Comptabilité générale
L'ensemble des connaissances (le SAVOIR) nécessaires à la compréhension des techniques de comptabilisation de toutes les opérations de l'entrepriseÉdition française- Comptabilité française
Ciel Duo Facile
Spécialement conçu pour les indépendants, très petites entreprises et ASBL, Ciel Compta Facile permet de tenir une comptabilité sans connaissance particulière et permet de réaliser en quelques minutes des devis et des factures personnalisées et professionnels grâce à une interface intuitive.Le Duo Facile Ciel comprend 2 logiciels pour gérer votre activité en toute simplicité : Ciel Compta Facile et Ciel Facturation Facile.Ciel duo facile est une bonne solution de gestion pour les indépendants, très petites entreprises et ASBL
Ciel Facturation facile
J'utilise un logiciel de facturation pour la 1ère fois.Spécialement conçu pour les indépendants, très petites entreprises et ASBL, Ciel Facturation Facile permet de réaliser en quelques minutes des devis et factures professionnels !
Ciel Devis Facture
Pour vous les artisans, les indépendants et les petites entreprises : un logiciel simple et pratique pour réaliser vos devis et vos factures.
La directive TVA 2010 et la jurisprudence de la Cour de Justice des Communautés Européennes
Un outil indispensable et inédit pour tout fiscaliste.Un lien unique entre la nouvelle directive et la jurisprudence européenne...
VAT Package Vos nouvelles obligations TVA dès 2010
Une première partie décrit, de manière pratique, notamment au travers de tableaux synthétiques, les nouvelles règles générales (B2B et B2C) et dérogatoires applicables en matière de localisation de prestations de service. Un exercice pas toujours facile.Les règles de redevabilité font l'objet de la deuxième partie. Car si savoir localiser la prestation est important, déterminer celui qui devra verser la taxe au Trésor l'est tout autant....
Les boîtes à idées d'entreprise
Dans de très nombreuses entreprises belges, françaises, suisses et, plus généralement, européennes, les boîtes à idées refleurissent ! Pour inciter les salariés à se creuser la tête, d'alléchantes primes - versées sous forme de gratifications ou de chèques-cadeaux - sont à la clé.
Manuel de droit commercial
La collaboration des facultés de droit au sein de l’Académie Louvain, entamée en 2009 avec la 1ère édition du Manuel de droit commercial, se poursuit avec la rédaction commune d’une nouvelle édition qui, au-delà d’une « simple » mise à jour, tente de répondre au mieux aux attentes de son public, spécialement en terme de présentation de son contenu. Comme la précédente édition, le présent ouvrage ne prétend ni à l’exhaustivité des traités, ni à la spécialisation des précis. Son but premier demeure avant tout pédagogique. La priorité donnée au but d’enseignement explique le choix des matières traitées, la manière de les traiter ainsi que leur présentation formelle.
Mémento TVA
Le Mémento TVA 2012, réalisé par le département TVA de PricewaterhouseCoopers, a pour objectif de fournir aux comptables, fiscalistes et autres professionnels concernés un aperçu concis des principaux mécanismes, de l'assujettissement au remboursement, de la TVA en Belgique.
CESU
Le chèque emploi service ( ou chèque emploi service universel ou CESU ...
Comptabilité générale
L'ensemble des connaissances (le SAVOIR) nécessaires à la compréhension des techniques de comptabilisation de toutes les opérations de l'entrepriseÉdition française- Comptabilité française
Ciel Duo Facile
Spécialement conçu pour les indépendants, très petites entreprises et ASBL, Ciel Compta Facile permet de tenir une comptabilité sans connaissance particulière et permet de réaliser en quelques minutes des devis et des factures personnalisées et professionnels grâce à une interface intuitive.Le Duo Facile Ciel comprend 2 logiciels pour gérer votre activité en toute simplicité : Ciel Compta Facile et Ciel Facturation Facile.Ciel duo facile est une bonne solution de gestion pour les indépendants, très petites entreprises et ASBL
Ciel Facturation facile
J'utilise un logiciel de facturation pour la 1ère fois.Spécialement conçu pour les indépendants, très petites entreprises et ASBL, Ciel Facturation Facile permet de réaliser en quelques minutes des devis et factures professionnels !
Ciel Devis Facture
Pour vous les artisans, les indépendants et les petites entreprises : un logiciel simple et pratique pour réaliser vos devis et vos factures.
La directive TVA 2010 et la jurisprudence de la Cour de Justice des Communautés Européennes
Un outil indispensable et inédit pour tout fiscaliste.Un lien unique entre la nouvelle directive et la jurisprudence européenne...
Voir aussi
CESU
Le chèque emploi service ( ou chèque emploi service universel ou CESU ...
Balance commerciale
La balance commerciale d’un pays est l’élément de comptabilité nationa...
Externalisation
L'externalisation, aussi appelée outsourcing, désigne le transfert de ...
Immobilisation incorporelle
Les immobilisations incorporelles recouvrent des droits ayant pour obj...
Auto-entrepreneur
Auto-entrepreneur est un nouveau régime français destiné à faciliter l...
Carte bancaire
Une carte bancaire est un type de moyen de paiement sous forme de cart...
Assimilation
L'assimilation est une technique par laquelle les personnes non-active...
Voir aussi
Assurances
...Une assurance est un service qui fournit une prestation lors de la survenance d'un risque. La prestation, généralement financière, peut être destinée à un individu, une association ou une entreprise, en échange de la perception d'une cotisation ou pr...
Assurance hospitalisation
...r bénéficier du remboursement des prestations non remboursées par l’assurance maladie obligatoire, il faut donc souscrire une assurance hospitalisation.Il existe 2 possibilités :souscrire une assurance hospitalisation auprès d’une compagnie d'assuran...
Le contrat d'assurance
...engage à verser;la prestation que l'assureur rendra;l'événement incertain (le risque);l'intérêt d'assurance (exprimé négativement) : l'assuré ou le bénéficiaire ne doivent pas avoir d'intérêt à la survenance du risque....
Identification à la TVA pour devenir indépendant
Toute personne morale exerçant de façon régulière la fourniture de biens ou de prestation de services visées par le code TVA est en principe assujettie à la TVA.
Identification à la TVA pour la création de société
Toute personne morale exerçant de façon régulière la fourniture de biens ou de prestation de services visées par le code TVA est en principe assujettie à la TVA.
Création d'entreprise : dispense de la carte professionnelle
Trouvez ici toutes les informations concernant les dispenses de la carte professionnelle lors de la création d'une entreprise
Acquisitions et livraisons intracommunautaires
...ue de bien. Pas de prestation de services! Entre 2 assujettis à la TVA Faisant partie de 2 états membres de l'UEDocument :Facture établie par le vendeur SANS TVA et avec la mention : "exempté de TVA en vertu de l'article 39bis". AI (acheteur) L...
Récapitulatif des démarches pour la création de société en Belgique
Récapitulatif de toutes les démarches pour la création de société en Belgique de l'ouverture d'un compte en passant par l'identification à la TVA
Voir aussi
Facturation entreprise française pour prestation de service
...Je viens vers vous car je suis française et j'ai une entreprise de création de sites Internet en France. Or, pour rapprochement familial, je souhaite créer mon entreprise en Belgique. Or, une question se pose par rapport à mes clients Français actuel...
TVA déductible ou pas
... pose ces actes. La personne qui achète un fond de commerce devient un assujetti dès l'achat du fond, même si elle n'a pas encore, à ce moment, effectué des livraisons de biens d'une manière habituelle. La société constituée en vue de la fabrication ...
Imposition plus value sur cession d'actions
...clusion des opérations de gestion normale d'un patrimoine privé consistant en biensimmobiliers,valeurs de portefeuille et objets mobiliers==> interprétation : sont des revenus divers tout revenus ne provenant pas de l'activité ordinaire à l'exception...
TVA sur produits à reporter
...La TVA est due au moment où la prestation est parfaite (=achèvement du service) ou, si cela se produit avant ce moment, au moment du paiement ou de la facturation.Exemple : prestation effectuée le 14 mai, facturation le 13 et paiement (à l'avance) le...
ASBL, TVA, organisation de conférence..
...services par des organismes reconnus par l'autorité compétente, et pour autant que les recettes tirées de leurs activités, servent uniquement à en couvrir les frais; [/quote]...
Tva intracomm
... : pas de TVA, mais reprise dans le « Listing des prestations de services » ;
État membre de l'UE : TVA via report de perception et déduction éventuelle....
Enregistrer des recettes journalieres sans facture et TVA
...de mon épouse qui fourni des prestations (pose d'ongles) et ou le paiement ce fait uniquement en espèces.J'ai compris qu'un livre de recette ou de caisse est obligatoire. Dès lors un fichier Excel devrait faire l'affaire. En fait mon problème est de ...
Vente en ligne dans le monde : TVA applicable ?
...ices fournis par voie électroniqueprestations B2B : règle générale (lieu du preneur)prestations B2C:- si preneur établi hors CE : lieu du preneur- si preneur établi dans CE : - prestataire hors CE : lieu du preneur - prestataire dans CE : lieu d...
Voir aussi
TVA - prestations de services à un client étranger – Régime BtoB ou BtoC ?
Le VAT package fait beaucoup parler de lui depuis son entrée en vigueur au 1er janvier 2010. L'auteur du livre le "Remboursement de la TVA étrangère dans l’Union européenne", Madame Katia Delfin Diaz, nous parle des dernières évolutions du régime TVA dans le domaine des prestations de services.
Statuts des sportifs rémunérés, exemption du précompte
Pour plus d'information voir l'article en détail.
Nouvelle déclaration TVA
Les modifications sont d’application depuis le 1er janvier 2010. Quelles sont-elles ?
Lutte contre la fraude fiscale : des mesures à la fraude carroussel
Afin de réagir rapidement aux nouveaux mécanismes de fraude particulièrement préoccupants signalés par plusieurs États membres, la Commission européenne a adopté aujourd'hui une proposition relative à l’application facultative et temporaire de l’autoliquidation aux livraisons de certains biens et prestations de certains services, qui permettra aux États membres de lutter contre la fraude carrousel d'une manière cohérente dans toute l'Union européenne. La proposition couvre notamment les quotas d'émission de gaz à effet de serre, qui ont fait l'objet de fraudes à la TVA l'été dernier. Elle inclut en outre pour les États membres des obligations en matière d'évaluation et de communication d’informations grâce auxquelles il sera possible d'apprécier précisément l'efficacité des mesures.
Modification des obligations déclaratives en matière de TVA au 1er janvier 2010
Le Vice-premier Ministre et Ministre des Finances Didier REYNDERS communique que la directive 2008/8/CE du Conseil du 12 février 2008 et la directive 2008/117/CE du Conseil du 16 décembre 2008 instaurent des modifications importantes du régime applicable en matière de TVA, notamment en ce qui concerne la localisation des prestations de services, le paiement de la taxe par le preneur de services et l’échange de renseignements entre les différents Etats membres.
Voir aussi
services Administratifs
Tous les liens sur : services Administratifs
services internet
Tous les liens sur : services internet
Timetrack
Timetrack est un logiciel en ligne permettant la gestion et le suivi des prestations (Time sheet Management) et la facturation au client.
Gr...
Voir aussi
Code TVA 2006 - Article 26 du code TVA
...Article 26 du code TVA Pour les livraisons de biens et les prestations de services, la taxe est calculée sur tout ce qui constitue la contrepartie obtenue ou àobtenir par le fournisseur du bien ou par le prestataire du service dela part de c...
Code TVA 2006 - Article 21 du code TVA
...Article 21 du code TVA § 1er. Une prestation de services a lieu en Belgique , lorsque le lieuoù elle est réputée se situer, conformément aux §§ 2 à 4, se trouve en Belgique . § 2. Le lieu d une prestation de services est réputé se situer àl end...
Code TVA 2006 - Article 22 du code TVA
...Article 22 du code TVA § 1er. Pour les prestations de services, le fait générateur de la taxe intervient au moment où la prestation de services est parfaite. Lorsqu une prestation de services à caractère continu donne lieu à desdécomptes ou à d...
Code TVA 2006 - Article 51 du code TVA
...ti qui effectue une livraison de biens ou une prestation deservices imposable qui a lieu en Belgique ; 2° par la personne qui effectue une acquisition intracommunautaire de biens imposable qui a lieu en Belgique ; 3° par toute personne...
Code TVA 2006 - Article 29 du code TVA
...de la taxe . § 2. La base d imposition de la prestation de services visée à l article18, § 2, alinéa 2, qu une agence de voyages au sens de l article 1er, § 7,alinéa 1er, 2°, fournit au voyageur, est constituée par la marge quel intéressée ré...
Voir aussi
Vos (nouveaux) documents sociaux de A à Z (2j) 1/2
LE DEBUT DE LA RELATION DE TRAVAIL
Nous abordons avec vous les formalités indispensables lors d...
Reward Academy (5j) 5/5
OBJECTIF
Dans cette "Reward Academy", nos spécialistes vous conseillent et vous forment depuis la p...
Vos (nouveaux) documents de A à Z (2 j.)
Programme
Le début de la relation de travail
Nous abordons avec vous les formalités indispen...
Quelle informatique pour améliorer la gestion clients des cabinets comptables
Ce séminaire de deux jours (5 et 12 décembre) a pour objectifs :
- de traiter des systèmes d’infor...
Les opérations intracommunautaires en matière de prestations de services
Ateliers pratiques de 2 séances de 3 h abordant un sujet déterminé avec rappel de la théorie et app...
Quelle informatique pour améliorer la gestion clients des cabinets comptables
Ce séminaire de deux jours (5 et 12 décembre) a pour objectifs :
- de traiter des systèmes d’infor...
Le salary split, le détachement des travailleurs, le régime des travailleurs fro
Conscientiser et former des personnes travaillant dans le secteur des ressources humaines sur les f...
Les opérations intracommunautaires en matière de prestations de services
Ateliers pratiques de 2 séances de 3 h abordant un sujet déterminé avec rappel de la théorie et app...
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