BeCompta.be > Documentation > Résultats de somme a payer
37 Résultats pour "somme a payer"
Droit au bail
Le droit au bail est un élément du fonds de commerce même s'il en exis...
Lettre de change
La lettre de change est un écrit par lequel une personne, dénommée tir...
Goodwill
On peut se représenté de manière simple que le goodwill représente l'a...
Base taxable
Les revenus passibles de l’impôt des sociétés ou immunisés dudit impôt...
épargne-pension
L'épargne-pension vous permet de constituer une pension complémentaire...
Bon de commande
Généralement, lorsque le vendeur et l'acheteur complètent un bon de co...
Quote part
La quote part est la part d'une somme totale que chacun doit payer ou ...
Pension alimentaire
Droit à la pension Avant la réforme, seul l’époux ayant obtenu le divo...
Caution
Les organismes financiers qui octroient des crédits désirent toujours ...
La TVA
... tva à payer et les tva à récupérer Obligations et droits de l'assujetti Obligations: Immatriculation à la TVA ou BCE (Banque carrefour entreprise) perception de la TVA sur les livraisons de biens et les prestations de services soumis à la TVA Établi...
Droit au bail
Le droit au bail est un élément du fonds de commerce même s'il en exis...
Lettre de change
La lettre de change est un écrit par lequel une personne, dénommée tir...
Goodwill
On peut se représenté de manière simple que le goodwill représente l'a...
Base taxable
Les revenus passibles de l’impôt des sociétés ou immunisés dudit impôt...
épargne-pension
L'épargne-pension vous permet de constituer une pension complémentaire...
Obligation du client - vente
...utres termes, sommes-nous tenu par ce que l'on indique dans la MD? Si je dis que faute de réponse dans les 15 jours j'entame une procédure en juste, je ne suis pas tenu de le faire?...
Garde alternée et enfant à charge?
...ommes passés en garde alternée une semaine chacun, mais sans jamais repasser devant notaire et officialiser la chose.toujours pas de pension alimentaire, situation officile restant la même....Seulement j'ai appris que monsieur déclairait payer une pe...
Taxe communale - belge résidente française, travaillant en France, domiciliée en Belgique
...sé, qui me somme de payer la taxe communale qui correspond à +- 8 %, pour l'année 2010. ( Ma comptable ne m'avait point tenu au courant de cette imposition qui visiblement m'est encore applicable )Cette mauvaise nouvelle m'abasourdit ; je paye déjà 5...
Enregistrer des recettes journalieres sans facture et TVA
... votre cas,vous aurez en 705 la somme de 24,99 (soit 30 euros x 100/121)et en 451 Dettes tva 5,21 (soit 24,99 x 21 %)Vous pourrez reporter en 03 les 24,99 euros qui sont bien la base sur laquelle vous devez payer la tva à l'Etat !!! ...
Propriétaire malhonnête
...droit de réclamer cette somme, car sans avoir signé d'état des lieux rien ne prouve à personne que le logement n'était pas dans l'état dans lequel il est maintenant (c'est à dire tout refait de frais).De plus il nous réclame les factures d'eau et d'é...
Engagement comme bénévole
...Nous sommes une petite SPRL qui démarre et un ami est prêt à venir nous aider bénévolement.Etant donné que nous sommes dans l'informatique, les risques ne sont pas énormes, mais je souhaiterais quand même lui rembourser ses frais de route et payer un...
Commerces: comment écouler un stock d'invendus?
...votre affaire, et pouvez juger des approches judicieuses.Avec toutes mes amitiés....
SPRL sans activité depuis sa constitution.
...tionnaire minoritaire et moi-même sommes prêt à payer les factures impayées....
Voir aussi
La TVA
... tva à payer et les tva à récupérer Obligations et droits de l'assujetti Obligations: Immatriculation à la TVA ou BCE (Banque carrefour entreprise) perception de la TVA sur les livraisons de biens et les prestations de services soumis à la TVA Établi...
Salaire brut - Rémunération brute
La rémunération brute représente la somme de base de l'employé duquel n'est pas encore retiré les contributions fiscales ou sociales.
Pizza Hut
...e. [b]Quelles redevances doit on payer?[/b] Une somme initiale devra être payée lors de la signature du contrat de franchise. Par la suite le franchisé payera mensuellement des royalties ainsi qu’une marketing fee. Les deux étant basées sur un pour...
Voir aussi
CIR 92 2009 - Article 413octies du CIR 92
...êter les conditions objectives à la fixationde la somme, visée à l article 413bis, § 1er, à payer par ledemandeur. Art. 413octies :art. 413octies est applicable àpartir du 01.01.2005. (Art. 332, L 27.12.2004) M.B. 31.12.2004 ...
CIR 92 2009 - Article 413bis du CIR 92
...ffectue le paiement immédiat ou échelonné d une somme qui est destinée àêtre imputée sur les impôts dus et dont il fixe le montant . La surséance indéfinie au recouvrement des impôts directs ne seraeffective qu après le paiement de la som...
Déclaration d'impôt : les frais professionnels
Que l'on soit salarié, dirigeant d'entreprise ou que l'on exerce une profession libérale, nous sommes tous confrontés à des frais professionnels qui rentreront en ligne de compte dans le calcul de l'impôt. Qu'ils soient déductibles de manière forfaitaire ou réelle, mieux vaut bien calculer pour moins payer. Comment diminuer votre base imposable et optimaliser ainsi vos revenus ? Check-up des frais déductibles...
Baisse de l’impôt des sociétés grâce aux intérêts notionnels
La nouvelle loi instaurant une déduction pour capital à risque vise à garantir l’équilibre fiscal entre les fonds empruntés et les fonds propres des entreprises. Des intérêts notionnels (ou fictifs) sur les capitaux propres pourront ainsi être déduits fiscalement. Une mesure créative aux ramifications complexes.
La déduction fiscale pour capital à risque est une réalité depuis le 22 juin 2005, date du vote de la loi qui entrera en application à partir des revenus de 2006. Le gouvernement souhaite améliorer le climat des investissements en Belgique par l’allègement de la pression fiscale sur les entreprises et en favorisant leur financement par fonds propres, devant mener à terme à une recapitalisation des sociétés.
Remboursement de la TVA étrangère - nouvelle procédure au 1er janvier 2010 !
Les entreprises qui sont actives au niveau international, sont souvent confrontées à la TVA étrangè...
Le paysage boursier belge
La crise des années 2008-9 concrétise la plongée dans une géographie inconnue : la mondialisation d...
Responsabilité du dirigeant
Il n’est pas anodin d’être dirigeant d’une société commerciale aujourd’hui ! Tant les partenaires d...
|
| ||||||||