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47 Résultats pour "sous traitant"
Un logo vite !
Dans la perspective d’une communication forte et fédératrice, il est indispensable pour une entreprise ou une organisation de gérer son identité visuelle. Et non de se laisser gérer par elle !
Statistiques pour l'économie et la gestion
L’objectif de cet ouvrage est de présenter une introduction conceptuelle aux statistiques et à leurs applications. L’accent est mis sur l’utilisation pratique des différents outils statistiques.
La protection des données du patient dans l'hôpital
Cet ouvrage offre une analyse théorique et pratique de l'application de la loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l'égard des traitements de données à caractère personnel en ce qui concerne les données du patient.
La responsabilité des intermédiaires financiers
Ce livre, paru initialement dans l'ouvrage 'Responsabilités - traité théorique et pratique', vise à présenter au lecteur une vue d'ensemble, avec des aspects pratiques, de la responsabilité des intermédiaires financiers (au sens large du terme) et de la réglementation qui les concerne.
Les obligations et les moyens d'action en droit de la construction
L’époque où les litiges en droit de la construction se cantonnaient à la volonté de voir appliquer quelques règles issues du droit commun des contrats d’entreprise est depuis longtemps révolue.
Devenir indépendant : Droits des travailleurs indépendants
Trouvez ici toutes les informations concernant le les droits des travailleurs indépendants
Devenir indépendant : Statut social des travailleurs indépendants
Trouvez ici toutes les informations concernant le statut social des travailleurs indépendants
Société de service ou de construction ?
... bons contacts avec nos sous-traitants, je souhaite développer une activité complémentaire dans laquelle, je soumettrai à des futurs clients, la certitude d'un travail à la fois de qualité, et de bon prix.Histoire de faire les choses dans les règles ...
Faut il un acces a la profession pour la saisie des ecritures comptables
...xerçant en Belgique et faisant appel à ce type de sous traitant sont hors la loi....
Frais publicitaire payé en cash => Faux et usage de faux??? Limite légale pour paiement en liquide??
... traitant que je n'ai pas pris la peine de vérifier...La ou je m'interroge c'est comment peut-on avancer des arguments de peut-être blanchiment d'argent dans la mesure ou:1: Je possède une facture correspondant au retrait d'argent effectué2: Les pers...
Société de service ou de construction ?
... bons contacts avec nos sous-traitants, je souhaite développer une activité complémentaire dans laquelle, je soumettrai à des futurs clients, la certitude d'un travail à la fois de qualité, et de bon prix.Histoire de faire les choses dans les règles ...
Faut il un acces a la profession pour la saisie des ecritures comptables
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Frais publicitaire payé en cash => Faux et usage de faux??? Limite légale pour paiement en liquide??
... traitant que je n'ai pas pris la peine de vérifier...La ou je m'interroge c'est comment peut-on avancer des arguments de peut-être blanchiment d'argent dans la mesure ou:1: Je possède une facture correspondant au retrait d'argent effectué2: Les pers...
Les avantages et les désavantages d'un changement de SPRL á ASBL
...Pourquoi ne pas être sous traitant d'une Asbl répondant à l'appel d'offre?Consultez en privé!...
Taux TVA à appliquer
...s la relation entre l'ASBL Luxembourgeoise et son sous traitant....
Bonjour à tous (lien entre indépendants)
...age fait appel à de la sous traitance et autorise cette sous traitance (entrepreneur principal) à travaillé en sous traitance pour effectuer un travail bien défini.il n'y à pas de lien de subordination entre les indépendant sous traitant ce qui est n...
Achats via paypal
...s traitant se trouvant en Inde ou en Russie. Je les paierai via paypal.Cependant je ne reçois pas de facture via Paypal, les indépendants en Inde avec qui je communique me disent que tous leurs clients utilisent les reçus paypal comme justificatif. C...
Prêt vert sans être ni propriétaire, ni locataire
...- être cohabitante légale, donc souscrire une déclaration commune (à partir de l'année civile 2012).Vous avez l' "usus" de l'habitation de votre cohabitant (= mari).[/quote] La cohabitation légale octroie à Madame un droit d'usage (au sns de l'art.6...
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CIR 92 2009 - Article 400 du CIR 92
...xécuter destravaux pour un commettant ; - chaque sous-traitant par rapport aux sous-traitants suivants ; 4° sous-traitant : quiconque s engage, soit directement, soitindirectement, à quelque stade que ce soit, à exécuter ou à faireexécuter pour ...
CIR 92 2009 - Article 402 du CIR 92
...travaux visés à l article 400, 1°,fait appel à un sous-traitant qui a des dettes fiscales au moment de laconclusion de la convention , est solidairement responsable du paiement des dettes de son cocontractant . § 3. Les articles 1200 à 1216 du...
Voir aussi
Le Mémento fiscal téléchargeable
Le SPF Finances, a mis en ligne sous format PDF et téléchargeable par tous, son Mémento fiscal version 2011.
Une ineptie dans l'enseignement de la comptabilité par Jean-Marie BRUNEEL
Jean-Marie Bruneel, auteur du livre sur les principes de la comptabilité, soulève une confusion d'un point de vue comptable. Est-ce que les ressources de l'entreprise doivent être prises en compte à l'actif ou au passif ?
La fiscalité de l’immobilier en Belgique
Notre oratrice abordera tous les aspects de la fiscalité de l’immobilier en Belgique, de l’achat à ...
L’audit social ou l’identification des risques sociaux de l’entreprise
Public cible
Ce séminaire s’adresse plus généralement aux directeurs RH et financiers ainsi qu’aux...
Contes et légendes du dirigeant d’entreprise
Ces dernières années, l’environnement fiscal du dirigeant d’entreprise s’est singulièrement assombr...
Question de Bail
Un contrat de bail existe dès qu’une personne (le bailleur, généralement, le propriétaire) cède l’u...
Déductibilité des charges professionnelles
Le Code des impôts sur les revenus précise qu’un revenu imposable est constitué de l’ensemble des r...
Unité TVA
Le Code de la T.V.A. connaît l’unité T.V.A. depuis le 1er avril 2007.
Monsieur Colson vous propose ...
PLANIFICATION SUCCESSORALE
Programme et objectif:
Le (nouveau) séminaire intitulé “Planification successorale” entend surtout ...
Pensions : stratégie et optimalisation
L’utilisation d’une partie des profits de l’entreprise afin de constituer une retraite extralégale ...
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