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52 Résultats pour "subside en capital"

Subside en capital Les comptes «15 Subsides en capital» reprennent les subsides en capita...
Environnement : taxes et subsides Toutes les opportunités et implications financières examinées à tour de rôle.
Subside Un subside est une somme versée à un particulier ou à un groupement à ...
Subsides en capital Les comptes «15 Subsides en capital» reprennent les subsides en capita...
Base taxable Les revenus passibles de l’impôt des sociétés ou immunisés dudit impôt...
Plan financier ...erme, crédit de caisse, subsides,...Ainsi, il est alors possible de présenter la situation de l'entreprise sous la forme d'un plan de trésorerie, compte de résultat et bilan prévisionnel. Cette étape très technique, requiert l'aide d'un spécialiste s...
Les 2 masses bilantaires du passif ...ropres nets = Fonds propres - Actif fictif (Fr. d'établissement)= Actif net corrigéProvisions et impôts différésLes provisions seront plus détaillées ultérieurement au moment de l'analyse des différentes rubriques du passif. Quant aux impôts différés...
Plan comptable normalisé belge Dossier sur : Plan comptable normalisé belge
Charges et dettes à plus d'un an Dossier sur : Charges et dettes à plus d'un an
Les comptes de régularisation Dossier sur : Les comptes de régularisation
subside en capital Les comptes «15 subsides en capital» reprennent les subsides en capita...
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Plan comptable normalisé belge Dossier sur : Plan comptable normalisé belge
Charges et dettes à plus d'un an Dossier sur : Charges et dettes à plus d'un an
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ASBL - mouvement d'éducation permanente-plan comptable imposé par la FWB ...par la Direction Culture de la FWB dans le thème "subside en capital en nature". J'ai moi aussi contacté plusieurs firmes spécialisées sans réponse.Le marché pourtant me semble relativement important, un millier d'asbl devrait utiliser ce pcmn partic...
Calcul d'impôts ...Pouvez-vous me dire si mon calcul d'impôts vous semble bon.Je n'arrive pas à joindre le fichier excel, j'espère que ce sera compréhensible si non je peux vous envoyer le fichier en privé.Merci Résultat comptable: 7303,87 ...
Taux subside ...pparemment dans une écriture de subside on fait un transfert aux impôt différés (je ne sais pas si c'est encore d'application)Voici un exemple : subside de 15 000,00 eurosJe passe l'écriture d'acquisition du bien subsidiéNotification de la décision...
Comptabilisation d'une prime en capital ...Je suis indépendent depuis moins d'un an (pers phys).  Lors du démarrage de mon activité, j'ai demandé une prime à la Région, comme aide à mes investissements (camionnette, outils...).  Cette prime obtenue, ne devrait pas être taxée.  Le premier tier...
Création d'une société ...es e-commerce- 10.000€ d'apport en fond propre- Entre 13 et 16.000€ d'apport à trouverLes fonds encore à trouver seraient trouver via les combinaisons suivantes :- investissement de proches ou d'intéressés- Apport bancaire (avec le soutien d'un fond ...
Création d'un dépôt vente via l'économie sociale ...Encore une chose, Pour vos subsides : www.ecosubsibru.be (si Région Bruxelles capitales) et une bonne visite à l'ABE avt ou après.... Bon vent...
subside en capital réduction modifiée ...petit soucis avec les réductions de subsides. Pourriez-vous m'aider? Merci infinimentAchat d'un immeuble de 300.000€(amort linéaire 20ans).Le 03/12/102210Construction 300.0004890 à Autres dettes diverses 300.00...
Cotisations sous forme de subsides ...'a fait part d'un cas de figure concernant les subsides.L'association organise une réception et pour cette occasion reçoit des cotisations des membres ou pas sous forme de subsides et aimerait pouvoir les comptabiliser. Je l'ai proposer ainsi :5500 b...
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CIR 92 2009 - Article 362 du CIR 92 ...Article 362 du CIR 92    Les subsides en capital obtenus des pouvoirs publics en vue del acquisition ou de la constitution d immobilisations incorporelles oucorporelles, sont considérés comme des bénéfices de la période imposable au cours de...
CIR 92 2009 - Article 211 du CIR 92 ..., qui sontexonérées au moment de l opération, les subsides en capital visés àl article 362 qui, au moment de l opération, ne sont pas encore considéréscomme des bénéfices, ainsi que les plus-values réalisées ou constatéesà l occasion de cette opéra...
CIR 92 2009 - Article 205ter du CIR 92 ...d impôt pour recherche et développement et des subsides en capital .     § 6. Lorsque des variations des éléments visés aux §§ 1er et 3 à 5 interviennent en cours de période imposable , le capital à risque à prendre en considération est a...
CIR 92 2009 - Article 212 du CIR 92 ...urs, provisions, sous-estimations, surestimations,subsides en capital , créances, plus-values et réserves existant dans lessociétés absorbées ou scindées, dans la mesure où ces éléments se retrouventdans les avoirs des sociétés absorbantes ou bénéfi...
CIR 92 2009 - Article 198 du CIR 92 ...tions ou parts;    14° la partie des primes, des subsides en capital et en intérêt visés aux articles 193bis, § 1er, alinéa 2, et 193ter, § 1er, qui a été antérieurement exonérée définitivement et qui est remboursée à la région concernée. Exclu...
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Environnement : taxes et subsides Toutes les opportunités et implications financières examinées à tour de rôle.
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Commentaire sur la déduction pour capital à risque L'administration publie un commentaire sur la déduction pour capital à risque face aux nombreuses erreurs des "professionnels du chiffre. Le taux est de 4,807 p.c. pour l’exercice d'imposition 2009
Nouvelles aides pour les entreprises bruxelloises Une ordonnance cadre en matière d’expansion économique Ce vendredi 7 décembre, le Parlement bruxellois a approuvé une nouvelle ordonnance en matière d’expansion économique. Cette ordonnance-cadre réforme et actualise les différentes aides pour l’expansion économique en région bruxelloise.
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CREDIT CRUNCH et AIDES Région Bruxelloise No Credit-Crunch ? Il ressort, tant des enquêtes réalisées auprès des entreprises elles-mêmes que ...
FISCALITÉ VERTE… ON EN PARLE DE PLUS EN PLUS Des mesures fi scales ont déjà été adoptées en ce sens (déduction pour investissement, véhicules pr...
Licence spéciale Gestion du Non-Marchand et ASBL - 6.5 Dossier de subventions Module 6 : Finances Savoir comment décrocher un subside : une structure non-marchande peut s’appuy...
Crise ? No credit crunch et quelles aides aux entrepreneurs en période de crise No credit crunch Il ressort, tant des enquêtes réalisées auprès des entreprises elles-mêmes que de...
Crise ? No credit crunch et quelles aides aux entrepreneurs en période de crise No credit crunch Il ressort, tant des enquêtes réalisées auprès des entreprises elles-mêmes que de...
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Stage - Aides - subsides - starter Cycle d’apprentissage des matières de 2ème année de stage à maîtriser à la fin du stage. Organisate...
Régime des primes et subsides régionaux Régime actuel des primes et subsides en capital et en intérêts. Les primes d' aide régionales et les subsides en capital ou intérêts reçus par des sociétés ...
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