BeCompta.be > Documentation > Résultats de taux imposition
75 Résultats pour "taux imposition"
TVA - Taxe sur la valeur ajoutée, exonération TVA, déduction TVA, taux
La TVA, Taxe sur la valeur ajoutée, tous les livres. Règles spécifiques à la TVA, exonérations de TVA, déductions de la TVA, facturation et TVA. Taux de TVA
Manuel TVA
Une approche concrète et complète de la TVALa TVA est une taxe dont le principe est simple en apparence, mais dont l’application peut être extrêmement complexe. Le but de ce manuel est d’aider et d’outiller les praticiens (comptables, fiscalistes, directeurs financiers, contrôleurs de gestion...) en leur fournissant des pistes de solutions et des explications face aux situations auxquelles ils sont confrontés dans la gestion d’une entreprise, d’une association, ou à l’occasion de contrôles de l’administration fiscale.
Les intérêts notionnels
Véritable révolution fiscale, les intérêts notionnels vont permettre aux entreprises de réaliser de substantielles économies d'impôts en réduisant drastiquement le taux effectif à l'I.Soc.Toutes les entreprises sont concernées : les PME, les grandes entreprises ainsi que certaines entreprises étrangères.
Fiscalité, placements et réductions d'impôt 2009
Cette vingtième édition, à jour des dernières dispositions de la Loi de Modernisation de l'Economie et de la Loi de Finances pour 2009, comporte une analyse détaillée des règles en vigueur pour permettre à chacun d'optimiser ses options fiscales.
Les prix de transfert
Ce livre rassemble pour la première fois une analyse approfondie des dispositions fiscales belges des prix de transfert appliqués aux transactions des groupes multinationaux ainsi qu’une description des principes fondamentaux des prix de transfert dont le maître d’œuvre est l’OCDE. Par ailleurs, les aspects de droit comparé sont également abordés. Ces trois dernières années, les instances internationales ont été particulièrement prolifiques en matière de principes, recommandations ou règles contraignantes concernant les prix de transfert.
Taux marginal d'imposition
Le taux marginal d'imposition est l'impôt supplémentaire payé pour une...
Taux d'imposition
Taux d'imposition 2010 en BelgiqueSi le total de vos revenus dépassent...
Base taxable
Les revenus passibles de l’impôt des sociétés ou immunisés dudit impôt...
épargne-pension
L'épargne-pension vous permet de constituer une pension complémentaire...
Prorata temporis
L'expression prorata temporis s'applique à tout calcul dans lequel un ...
taux marginal d'imposition
Le taux marginal d'imposition est l'impôt supplémentaire payé pour une...
taux d'imposition
taux d'imposition 2010 en BelgiqueSi le total de vos revenus dépassent...
Base taxable
Les revenus passibles de l’impôt des sociétés ou immunisés dudit impôt...
épargne-pension
L'épargne-pension vous permet de constituer une pension complémentaire...
Prorata temporis
L'expression prorata temporis s'applique à tout calcul dans lequel un ...
TVA - Taxe sur la valeur ajoutée, exonération TVA, déduction TVA, taux
La TVA, Taxe sur la valeur ajoutée, tous les livres. Règles spécifiques à la TVA, exonérations de TVA, déductions de la TVA, facturation et TVA. taux de TVA
Manuel TVA
Une approche concrète et complète de la TVALa TVA est une taxe dont le principe est simple en apparence, mais dont l’application peut être extrêmement complexe. Le but de ce manuel est d’aider et d’outiller les praticiens (comptables, fiscalistes, directeurs financiers, contrôleurs de gestion...) en leur fournissant des pistes de solutions et des explications face aux situations auxquelles ils sont confrontés dans la gestion d’une entreprise, d’une association, ou à l’occasion de contrôles de l’administration fiscale.
Les intérêts notionnels
Véritable révolution fiscale, les intérêts notionnels vont permettre aux entreprises de réaliser de substantielles économies d'impôts en réduisant drastiquement le taux effectif à l'I.Soc.Toutes les entreprises sont concernées : les PME, les grandes entreprises ainsi que certaines entreprises étrangères.
Fiscalité, placements et réductions d'impôt 2009
Cette vingtième édition, à jour des dernières dispositions de la Loi de Modernisation de l'Economie et de la Loi de Finances pour 2009, comporte une analyse détaillée des règles en vigueur pour permettre à chacun d'optimiser ses options fiscales.
Les prix de transfert
Ce livre rassemble pour la première fois une analyse approfondie des dispositions fiscales belges des prix de transfert appliqués aux transactions des groupes multinationaux ainsi qu’une description des principes fondamentaux des prix de transfert dont le maître d’œuvre est l’OCDE. Par ailleurs, les aspects de droit comparé sont également abordés. Ces trois dernières années, les instances internationales ont été particulièrement prolifiques en matière de principes, recommandations ou règles contraignantes concernant les prix de transfert.
Les tranches d'imposition pour le calcul de l'impot en Belgique
Comme chacun sait, le barème de l'impôt sur le revenu se caractérise par l'existence de plusieurs taux d'imposition qui s'appliquent chacun à une ...
Comment déterminer le revenu imposable ?
La détermination des revenus nets imposables se fait en plusieurs étapes que nous vous explicitons ci-dessous.
Nouvelles tranches d'impositions en 2011
Les plafonds fiscaux vont être augmentés en 2011. Voici les chiffres concernant les revenus 2011, déclaration 2012.
Calcul de l'IPP : barème et taux 2010 en Belgique.
Calcul de l'IPP : barème et taux 2010 en Belgique.Calcul de l'IPP : barème et taux 2011 en Belgique.Calcul de l'IPP : barème et taux 2010 en Belgique.
La SPRL Starter, SPRLS
Une nouvelle forme de société vient de faire son apparition en 2010 : la Société Privée à Responsabilité Limitée Starter, également appelée la société à 1 euro !
Révision à la baisse du barème d'imposition
Dossier sur : Révision à la baisse du barème d'imposition
Voir aussi
[fiscalité] note de commission
...
Pourriez-vous me dire quel est le taux d'imposition des revenus exceptionnels ?
Pourriez-vous me dire quelle est la limite maximale pour les revenus exceptionnels ?
Cordialement,
Jean...
Cohabitation et emprunt hypothécaire
...A petits coups, vous demandez une consultation ...Soit ...B + L = T (Base imposable)T x 'y' = Impôt de baseIB x (1 + z) (taux de l'imposition communale) = Impôt global AVANT application conventionApplication de la conventionImpôt de base x L/T = mont...
Belge hors zone frontalière voulant acheter un immeuble en France
... être immatriculé en France. A ce sujet, est-ce que je devrai faire le renom de ma police d'assurance en Belgique pour en souscrire une autre en France ? ==> Radier immatriculation en Belgique et immatriculer tous les véhicules personnels en Franc...
Impôt sur gains de paris en ligne en Belgique
...osition paye-t-on sur des gains réguliers ?Merci pour vos réponses....
Revenus d'origine étrangère
...rnés sur le compte financier du commerçant 15 jours après le dépôt de la déclaration d'impôt. La ristourne n'est valable que si 90% du CA est fait à l'exportation de Malte.Il y a un accord entre la Belgique et Malte concernant la double imposition.Co...
Impôts sur Sponsorship ou Grant?
..."? D'après moi le taux d'imposition ne variera pas, mais sur quoi puis appuyer cette opinion?Si ma question n'est pas claire, n'hésitez pas à me le faire savoir.CordialementEddie...
Cession de fond de commerce imposition
...6,5 % et 33%Immobilisation corporelle16,5% Immobilisation financièreActions et parts socialesImmobilisation incorporelle- 16,5 % si cessation d’activité après âge de 60 ans, ou décès ou cessation forcée. - 33% dans les autres cas (mais taux progressi...
Couple résident en belge dont un travail à Luxembourg
...alculer son taux d'imposition: est ce correct?Les deux options suivantes ont elles un impact:- mes revenus nets sont supérieurs à ceux de mon compagnon; autre question: dans ce cas est-il possible d'être imposés collectivement à Luxembourg?- mes rev...
Voir aussi
Budget 2012, chiffres et réformes
Voici selon le budget 2012, un premier aperçu des modifications d'imposition et des nouvelles réformes qui incomberont tant aux personnes physiques qu'aux sociétés. Que ce soit le précompte mobilier, les voitures de société ou les stock-options, les domaines visés sont larges. Tout le monde va y passer !
SPRL-S : avec un S comme Starter (sprls ou sprl starter)
Une nouvelle forme de société vient de faire son apparition : la Société Privée à Responsabilité Limitée Starter, également appelée la société à 1 euro ! A l'instar des pays tels que la France ou l'Angleterre, elle se veut faciliter la création d'entreprise... Analyse.
Statuts des sportifs rémunérés, exemption du précompte
Pour plus d'information voir l'article en détail.
Réforme de la taxation des agriculteurs
Alors que les déclarations des agriculteurs sont rentrées depuis le 15 décembre 2009, le Moniteur Belge publie ce 15 janvier 2010 d'importantes modifications à la manière d'imposition des contribuable en question.
Déduction pour capital à risque
Le taux maximum applicable de la déduction pour capital à risque a été fixé à 3,8 % pour les exercices d'imposition 2011 et 2012.
Voir aussi
CIR 92 2009 - Article 363 du CIR 92
... pour autant que l escompte soit calculé à un taux n excédant pas le taux d escompte de base à la date à laquelle la créance a pris naissance. Pour les créances qui sont exigibles dans un délai d au moins un an et qui sont assorties d un...
CIR 92 2009 - Article 205quater du CIR 92
...onformément à l article 205ter, multiplié par un taux fixé aux paragraphes suivants. § 2. Pour l exercice d imposition 2007, le taux applicable est égal à la moyenne des indices de référence J (obligations linéaires 10 ans) publiés mens...
CIR 92 2009 - Article 159 du CIR 92
...joration est calculée, multipliépar 2,25 fois le taux de référence, et 2° le montant des versements anticipés multipliés par 3 fois, 2,5 fois,2 fois et 1,5 fois le taux de référence, selon que ces versements ont étéeffectués au plus tard ...
CIR 92 2009 - Article 145/2 du CIR 92
...Article 145/2 du CIR 92 La réduction est calculée au taux moyen spécial quicorrespond à l impôt calculé conformément aux articles 127,130, 131,alinéa 1er et 134, § 2, sur le revenu imposable , en ce non compris les revenus imposés distinc...
CIR 92 2009 - Article 161 du CIR 92
...Article 161 du CIR 92 Le taux de référence est celui, arrondi le cas échéant à l unitéinférieure, du taux d intérêt de la facilité de prêt marginal de la Banque Centrale européenne au 1erjanvier de l année précédant celle dont le millési...
Voir aussi
IMPOT DES SOCIETES (ACTIVITE PROFESSIONNELLE EN PERSONNE PHYSIQUE OU EN SOCIETE)
Contenu et objectif:
Nous entendons par une analyse des principales caractéristiques de l’ IMPÔT D...
Les impôts directs en France
De nombreuses opportunités et avantages fiscaux existent en France. Cela est d’autant plus vrai que...
Actualités Fiscales
Le législateur fiscal ne dort jamais… la matière est en perpétuelle évolution. L ‘impôt des société...
Planification patrimoniale
Module 3 : Gestion financière des actifs mobiliers
2ème partie :
Les produits financiers classique...
Licence spéciale en fiscalité
Module 2
Les droits d’enregistrement font partie des impôts directs. Ils constituent un impôt sur l...
Tine Verheyden
Les formalités de lancement des nouveaux entrepreneurs
- Aperçu théorique (appliqué sur ...
Trucs & astuces TVA
La TVA est neutre pour les entreprises ! C’est vrai … à condition de ne pas tenir
compte des charg...
Les mouvements du capital : bien maîtriser la fiscalité des apports, augmentatio
Ateliers pratiques de 2 séances de 3 h abordant un sujet déterminé avec rappel de la théorie et app...
Voir aussi |
| ||||||||
