BeCompta.be > Documentation > Résultats de transport
88 Résultats pour "transport"
Comptabilité générale
L'ensemble des connaissances (le SAVOIR) nécessaires à la compréhension des techniques de comptabilisation de toutes les opérations de l'entrepriseÉdition française- Comptabilité française
Droit Social
Ce Code résolument pratique, accessible et maniable reprend les dispositions les plus utilisées par les praticiens du droit social. Ce Code est à jour au 1er janvier 2010.
Droit commercial, économique et financier
Au vu de l’abondance de textes en cette matière ce tome en scindé à présent en deux volumes.
Mémento de droit pénal
Ce Mémento de droit pénal est non seulement un aide-mémoire où chacun peut y retrouver la définition d'une notion fondamentale, la synthèse d'une question générale, le rappel des éléments constitutifs des infractions, ... mais aussi un outil général d'information.
Droit luxembourgeois 2011 - 2012
Si la plupart des textes juridiques luxembourgeois sont publiés et donc accessibles, le format de leur publication ne favorise pas un usage quotidien et mobile. En outre, le nombre des Codes et des lois spéciales, en l’absence de publication de codes privés, contraint à des manipulations et des recherches parfois fastidieuses.
Dossier Douane: Le document unique
Dans ce dossier, nous traitons le régime général relatif au Document unique et nous prêtons une attention toute particulière aux prescriptions pour le remplissage et l'interprétation des diverses cases de ce document.
Responsabilité civile et réparation des dommages
Les principaux textes relatifs à la matière réunis dans un ouvrage unique, pédagogique et pratique.Pour la première fois, un ouvrage prétend regrouper les principaux textes qui façonnent ce (nouveau) « droit de la réparation des dommages ».
Code du notariat 2011
Depuis sa première édition, ce Code a l'ambition de reprendre, en un seul volume, l’ensemble des textes législatifs et réglementaires essentiels au notariat.
Politiques économiques du développement durable
Dans quelle mesure la science économique peut-elle contribuer au développement durable ? Cette nouvelle édition très attendue, entièrement actualisée et mise à jour, répond à la question, en abordant successivement les théories du marché efficient, de l’économie de l’environnement et de l’économie écologique, tout en insistant sur une combinaison optimale de plusieurs instruments issus du raisonnement économique.
Droit de douane
Les droits de douane recouvrent les droits liés à l'importation ou à l...
Comptabilité générale
L'ensemble des connaissances (le SAVOIR) nécessaires à la compréhension des techniques de comptabilisation de toutes les opérations de l'entrepriseÉdition française- Comptabilité française
Droit Social
Ce Code résolument pratique, accessible et maniable reprend les dispositions les plus utilisées par les praticiens du droit social. Ce Code est à jour au 1er janvier 2010.
Droit commercial, économique et financier
Au vu de l’abondance de textes en cette matière ce tome en scindé à présent en deux volumes.
Mémento de droit pénal
Ce Mémento de droit pénal est non seulement un aide-mémoire où chacun peut y retrouver la définition d'une notion fondamentale, la synthèse d'une question générale, le rappel des éléments constitutifs des infractions, ... mais aussi un outil général d'information.
Droit luxembourgeois 2011 - 2012
Si la plupart des textes juridiques luxembourgeois sont publiés et donc accessibles, le format de leur publication ne favorise pas un usage quotidien et mobile. En outre, le nombre des Codes et des lois spéciales, en l’absence de publication de codes privés, contraint à des manipulations et des recherches parfois fastidieuses.
Voir aussi
Droit de douane
Les droits de douane recouvrent les droits liés à l'importation ou à l...
Salaire imposable
Le salaire imposable est tous les éléments imposables du salaire, dimi...
Voiture mixte
Une voiture mixte est un véhicule conçu et construit pour le transport...
Titre service
Le titre service est destiné à créer de l'emploi et à favoriser le dév...
DKV
D.K.V. est une société allemande de crédit créée dans les années 1930....
Voir aussi
Assurance auto / Responsabilité Civile Auto (RC auto)
...voqué par incendie et explosion est limité à 1.239.467,62 € Toutes les personnes lésées sont indemnisées à l'exception du conducteur responsable.La protection spéciale des victimes usagers faibles :Normalement, l’assureur n’intervient ...
Importation et exportation
...:Importation sans report de perceptionImportation avec report de perceptionElles ne sont pas soumises à la TVA afin de stimuler le commerce extérieur belgeDonc facture sans TVAImportation sans report de perception :La TVA et les formalités douanières...
Comptabilisation d'achats/ventes
...R, ....)Il faut bien avoir en tête l'activité de l'entreprise lorsque l'on passe les écritures comptables d'achats et de ventes. ...
Inscription en qualité d'entreprise commerciale ou artisanale
Les sociétés doivent s'inscrire auprès d'un guichet d'entreprises en tant que société commerciale ou artisanale. Toutes les procédures de la création d'entreprise
Compte de résultats prévisionnel
...rais relatif au personnel (salaires et charges salariales)Dotations aux amortissements et aux provisionsCharges financières (intérêts débiteurs)Charges exceptionnelles (toutes charges non prévues)Les ventes / Produits / Recettes Produits d'exploitati...
Liste des organes compétents
Trouvez ici la listes des organes compétents des commissions paritaires
Récapitulatif des démarches pour la création de société en Belgique
Récapitulatif de toutes les démarches pour la création de société en Belgique de l'ouverture d'un compte en passant par l'identification à la TVA
GB-Carrefour, Express-Carrefour
...onné à partir de nos centres de distribution. Nos transports passent chez vous à intervalles réguliers, en fonction des commandes que vous passez. Bref: vous bénéficiez de notre potentiel d'achat et de notre organisation logistique : c'est ça aussi ...
Voir aussi
Importation : choix d'un transporteur et dédouanement
...Mais je bloque sur ce qui concerne le transport et le dédouanement des produits.
J'ai déjà trouvé mes fournisseurs, et comme méthodes de transport ils proposent :
- Un transport gratuit : China Post, HongKong Post. Environ 3 semaines pour recevoi...
Colis bloqué à la douane
...il se mette en rapport avec la société chargée du transport pour régulariser.
Quant aux taxes éventuelles, impossible de vous répondre sans connaitre la valeur en douane....
Importation
... d'entrée sont sur taxweb ensuite TVA 21% de prix+transport+droits d'entrée.
Assurez vous que le produit est conforme aux normes européennes en matière de sécurité sans quoi il peut est saisi et détruit par la douane....
Location d'une voiture pour le chemin du travail
...2/fr/themes/transport/vehicles-use.htm#C). En tout cas la règle des 75% s'applique pour les voitures de location utilisées professionnellement en-dehors du chemin du travail (http://minfin.fgov.be/portail2/fr/themes/transport/vehicles-use.htm#I). Qu'...
Déduction pour ouvrier
... oui je parle de vetement de travail étant dans le transport (chauffeur) mon patron ne me fournit pas de vetement ni chaussures et quand on vois le prix d une bonne paire de chaussures de sécurité on se demande si on peux la déduire si oui comment fa...
Facture achat importation
...e compose comme suit : - droits d'importation 4,85€- frais administratifs 4,95€- TVA 71,84€ (21% sur les marchandises de 217,00€, les frais de transport de 120,24€ et sur les droits d'importation de 4,85€)Mais comment dois-je encoder cette dernière ?...
Frais accesoires
... 2% si paiement dans 10jours et frais de transport pour 150€. mon problème est le suivant , les frais doivent-ils êtres soumis à TVA et à l'escompte ? Bien à vous. Merci....
Encodage importation
...d achat comprends transport jusque anvers,..)Et je reçois une 2 eme facture de l'agent en douane ( qui s occupe du transfert d'anvers jusque la société,..)Sur la facture de l'agent en douane j'aurais les droits d'entrée, les frais de douanes, les fra...
Voir aussi
Quels produits acheter avec des éco-chèques ?
Cet hiver, nombre d’employeurs ont été amenés à offrir des éco-chèques à leurs salariés. Mais quels produits ou services ces derniers peuvent-ils acheter avec ces chèques ?
Nouvel avenant frontalier
AVENANT à la convention entre la France et la Belgique tendant à éviter les doubles impositions et à établir des règles d’assistance administrative et juridique réciproque en matière d’impôts sur les revenus signée à Bruxelles le 10 mars 1964 et modifiée par les avenants du 15 février 1971 et du 8 février 1999, signé à Bruxelles le 12 décembre 2008.
Barêmes des Impôts sur les Revenus entre la Belgique et la France
Depuis des années le statut de frontalier franco-belge est très prisé. Retrouvé ci-dessous les informations qui expliquera la bataille qui a fait rage pour pouvoir être taxé en France
Résultats de l'enquête sur les logiciels comptables et de gestion
Voici venu le moment de publier les résultats tant attendus de notre grande enquête sur les logiciels comptables et de gestion.
10% de majoration sur les cotisations sociales des indépendants impayées
Un indépendant qui n’a pas réglé pour le 31 décembre l’intégralité de ses cotisations sociales annuelles voit sa dette augmenter de 10%. En cette période de crise, le Syndicat des Indépendants & des PME dénonce le caractère disproportionné et inapproprié de la sanction et lance un appel pressant au gouvernement fédéral pour qu’il en suspende les effets au moins pour cette année !
Voir aussi
Récupérer la TVA (livraison intracommunautaire)
Téléchargement de Récupérer la TVA (livraison intracommunautaire)
Déclaration spéciale à la TVA
Téléchargement de Déclaration spéciale à la TVA
Voir aussi
Code TVA 2006 - Article 53nonies du code TVA
... des acquisitions intracommunautairesde moyens de transport neufs visées par l exclusion à l article 53ter,1°. Il peut imposer les mêmes règles pour toute autre acquisition intracommunautaire d un moyen de transport, lorsque la personne quieffectu...
Code TVA 2006 - Article 104 du code TVA
... délivrance d un bien comporte l expédition ou le transport dubien par le fournisseur ou pour son compte et que cette expédition ou cetransport est effectué uniquement en Belgique , la livraison du biens opère, par dérogation à l article 16, § 1...
Code TVA 2006 - Article 8bis du code TVA
...onnel la livraison à titre onéreux d un moyen detransport neuf, dans les conditions prévues à l article 39bis. § 2. Pour l application du présent article: 1° sont considérés comme moyens de transport : les bateaux d une longueurde plus de 7,5 mèt...
CIR 92 2009 - Article 275/2 du CIR 92
...y compris les transbordeurs rouliers, assurant le transport régulier de passagers entre des ports de la Communauté; - dans tous les autres cas, tous les marins soumis à l impôt et/ou à des cotisations de sécurité sociale dans un Etat membr...
Code TVA 2006 - Article 53sexies du code TVA
...ns l Etat membre d arrivée de l expéditionou du transport des biens et pour lesquelles la taxe est devenue exigible au cours du trimestre civil précédent. 3° ... § 2. Le Roi peut disposer que l assujetti qui effectue une livraisond un ...
Voir aussi |
| ||||||||
