La causalité

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La causalité

Auteur(s): 
Jean-Luc Fagnart
Année d'édition: 
2009
Livraison: 
5 jour(s) ouvrable(s)
Categorie(s): 
Editeur: 
Prix: 
112,00 € TVAC
107,00 € TVAC
100,94 € HTVA

La relation causale entre la faute et le dommage est un élément essentiel de la responsabilité.

Sans lien causal, il n'est pas de responsabilité. La causalité cependant reste une question difficile et largement débattue en jurisprudence comme en doctrine.

En jurisprudence, des arrêts de la Cour de cassation de février 2001 ont marqué un important revirement en ce qui concerne l'appréciation de la rupture du lien de causalité par une cause juridique propre. Un autre revirement important est celui du 1er avril 2004 condamnant la perte d'une chance en matière de causalité et suscitant ainsi des torrents de commentaires. Autant que la jurisprudence, la doctrine a connu des mutations importantes. On a vu surgir notamment de nouvelles théories de la causalité que l'on peut appeler la « théorie de la protection de la victime » et la « théorie de l'attribution de la cause ». On a vu apparaître de nouvelles analyses comme, par exemple, la « théorie de l'alternative légitime ». Certains auteurs plaident pour la recherche de la causalité par l'instrument des statistiques.

Dans cet ouvrage, Jean-Luc Fagnart définit le concept même de causalité, en partant de la théorie, pour arriver à l'analyse de la jurisprudence d'aujourd'hui. En praticien averti, il examine la preuve de la causalité et le degré de certitude que celle-ci doit présenter. Il décortique, enfin, les difficultés particulières suscitées tant par la pluralité des causes que par les phénomènes qui absorbent toute la causalité.
Ce livre constitue un tiré à part de l'ouvrage « Responsabilités . Traité théorique et pratique ».

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