Droit de l'environnement

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Les Codes Larcier - Édition de base 2014 à jour au 1er février 2015
Auteur(s): 
Direction juridique: Claude Lamberts, Jean-Jacques Willems, Collaborations: Jean-Pierre Aerts, Amaryllis Bossuyt, Emmanuel Caprasse, Frédéric Close, Léandre Drion, Marc-Albert Jamin, Luc Lambrecht, Gustave Steffens
Année d'édition: 
2015
Livraison: 
3 jour(s) ouvrable(s)
Categorie(s): 
Editeur: 
Prix: 
210,00 € TVAC
199,00 € TVAC
187,73 € HTVA

Ce tome comprend les législations concernant aussi bien les bois et forêts, les monuments et sites que l’urbanisme et l’aménagement du territoire.

Les matières touchant au droit de l’environnement en pleine expansion sont utilement regroupées dans ce tome qui comprend les législations concernant aussi bien les bois et forêts que les monuments et sites ou l’urbanisme et l’aménagement du territoire.
La division en rubriques permet un repérage plus aisé du texte recherché.
Il est à noter que la rubrique "Urbanisme et aménagement du territoire" reprend in extenso tant le nouveau Code wallon que l'ordonnance organique de la Région de Bruxelles-Capitale.

2014 est bel et bien l’année des réformes ! La nouvelle collection des Codes Larcier intègre donc tout naturellement :

  • la sixième réforme de l’État et ses nombreuses modifications
  • la réforme du Conseil d’État
  • le Code de droit économique