Droit international privé

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Droit international privé

Tome 1 : principes généraux
Auteur(s): 
Michel Attal, Arnaud Raynouard
Année d'édition: 
2013
Nombre de pages: 
456
Livraison: 
3 jour(s) ouvrable(s)
Editeur: 
Prix: 
30,00 € TVAC
28,30 € HTVA

Cet ouvrage, premier de deux tomes, présente les principes généraux de droit international privé, matière soumise à de nombreux bouleversements.

Conforme aux programmes de Master 1 et 2, ce manuel présente de façon claire une matière de droit que l’Union Européenne et la mondialisation ont profondément remaniée.

Le tome 1 présente les grandes questions du droit international privé, afin d’en dégager les principes directeurs et la méthodologie propre à la matière :

  • identification de la juridiction compétente ;
  • détermination de la loi ou de la norme applicable ;
  • efficacité internationale des décisions de justice et des actes juridiques.

Le tome 2 présente les solutions spécifiques à chaque domaine du droit, en suivant les grandes catégories du droit international privé contemporain : actes juridiques, responsabilité extra-contractuelle, statut personnel (en ce compris la nationalité et la condition des étrangers), statut réel…

Cette démarche efficace s’accompagne de nombreux outils pédagogiques : références à la doctrine, à la jurisprudence, aux sources internationales et européennes.

À jour en 2013 avec :

  • les nouvelles normes de droit de l’Union Européenne ;
  • les plus récents textes et décisions concernant les relations de droit privé non européennes.