Le droit patrimonial luxembourgeois

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Le droit patrimonial luxembourgeois

Auteur(s): 
François Derème, Jean-Luc Dascotte et Vincent Cornilleau
Année d'édition: 
2012
Nombre de pages: 
410
Livraison: 
5 jour(s) ouvrable(s)
Editeur: 
Prix: 
126,10 € TVAC
118,72 € TVAC
112,00 € HTVA

La richesse de cet ouvrage résulte de l’échange de compétences entre civilistes et fiscalistes, théoriciens et praticiens. Son apport en droit comparé est précieux. Il offre un regard global sur les matières du droit patrimonial, et permet d’aborder et d’examiner des problématiques transfrontalières franco-luxembourgeoises et belgo-luxembourgeoises.

La seconde édition de l’ouvrage Le droit patrimonial luxembourgeois présente et examine, dans un premier livre, le droit patrimonial de la famille (civil et fiscal) du Grand-Duché du Luxembourg: les régimes matrimoniaux, les donations et les successions, dans une approche comparative avec les droits belge et français.

Le deuxième livre contient les chapitres liés à la fiscalité directe (impôt sur les revenus des personnes physiques et des sociétés, en passant par les conventions fiscales internationales). Les lecteurs de la première édition seront ravis de constater que, parmi les nouveaux chapitres, figure une étude approfondie des aspects civils et fiscaux des contrats d’assurance-vie luxembourgeois (tant pour les contrats dont le souscripteur est résident luxembourgeois que pour ceux dont il est résident étranger).

Enfin, bonne place est faite, dans le troisième livre, aux outils sociétaires que sont la SOPARFI, la SPF, ainsi que les véhicules financiers particuliers comme le FIS.

La richesse de cet ouvrage résulte de l’échange de compétences entre civilistes et fiscalistes, théoriciens et praticiens. Son apport en droit comparé est précieux. Il offre un regard global sur les matières du droit patrimonial, et permet d’aborder et d’examiner des problématiques transfrontalières franco-luxembourgeoises et belgo-luxembourgeoises.

L’ouvrage proposé par Maîtres François Derème, Jean-Luc Dascotte et Monsieur Vincent Cornilleau sera utile à tous ceux qui recherchent, grâce aux outils juridiques et financiers proposés par le droit luxembourgeois, une gestion optimale de leur patrimoine, ou de celui de leurs clients. Fort de leurs compétences universitaires et de leurs expériences professionnelles, ils croisent l’analyse juridique et fiscale avec le conseil patrimonial.

Les développements sont illustrés de multiples exemples qui nourrissent l’exposé et en accroît l’intérêt de ce livre. Des annexes complètent l’ouvrage (dont de précieux modèles de clauses de démembrement de propriété).

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