Droit Social
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Droit Social
Les Codes thématiques Larcier

Auteur(s):
Claude Wantiez
Année d'édition:
2010
Nombre de pages:
452
Livraison:
3 jour(s) ouvrable(s)
Categorie(s):
Editeur:
Prix:
83,00 € TVAC
78,30 € HTVA
Ce Code résolument pratique, accessible et maniable reprend les dispositions les plus utilisées par les praticiens du droit social.
Ce Code est à jour au 1er janvier 2010.
Il regroupe des dispositions concernant le droit individuel (le bien-être au travail, le contrat de travail, …), le droit collectif (les commissions paritaires, les fermetures d’entreprises,…) et certains textes du droit de la sécurité sociale. Les textes y sont présentés dans l’état actuel de leur règlementation.
Sommaire
DROIT DU TRAVAIL
• Droit individuel
- Bien-être et santé des travailleurs – Prévention et protection au travail (généralités)
- Contrats de travail : généralité
- Travail à temps partiel – Crédit-temps – Congé parental
- Discrimination – Égalité Hommes-Femmes
- Documents sociaux
- Durée du travail
- Frais de transport
- Inspection du travail
- Jours fériés
- Langues en matière sociale
- Participation au capital et aux bénéfices – Avantages non-récurrents
- Prépension
- Protections particulières
- Reclassement professionnel
- Règlement de travail
- Rémunération des travailleurs
- Surveillance au travail
- Télétravail
- Transfert d’entreprises
- Travail temporaire et intérimaire
- Travailleurs étrangers salariés
- Vacances annuelles
• Droit collectif
- Comité de prévention et de protection au travail
- Commissions paritaires et conventions collectives
- Conseils d’entreprise
- Délégations syndicales
- Fermetures d’entreprises – Licenciements collectifs
- Restructurations
SÉCURITÉ SOCIALE – PENSIONS COMPLÉMENTAIRES