Droit Social

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Droit Social

Les Codes thématiques Larcier
Auteur(s): 
Claude Wantiez
Année d'édition: 
2010
Nombre de pages: 
452
Livraison: 
3 jour(s) ouvrable(s)
Categorie(s): 
Editeur: 
Prix: 
83,00 € TVAC
78,30 € HTVA

Ce Code résolument pratique, accessible et maniable reprend les dispositions les plus utilisées par les praticiens du droit social.

Ce Code est à jour au 1er janvier 2010.

Il regroupe des dispositions concernant le droit individuel (le bien-être au travail, le contrat de travail, …), le droit collectif (les commissions paritaires, les fermetures d’entreprises,…) et certains textes du droit de la sécurité sociale. Les textes y sont présentés dans l’état actuel de leur règlementation.

Sommaire

DROIT DU TRAVAIL

• Droit individuel

  • Bien-être et santé des travailleurs – Prévention et protection au travail (généralités)
  • Contrats de travail : généralité
  • Travail à temps partiel – Crédit-temps – Congé parental
  • Discrimination – Égalité Hommes-Femmes
  • Documents sociaux
  • Durée du travail
  • Frais de transport
  • Inspection du travail
  • Jours fériés
  • Langues en matière sociale
  • Participation au capital et aux bénéfices – Avantages non-récurrents
  • Prépension
  • Protections particulières
  • Reclassement professionnel
  • Règlement de travail
  • Rémunération des travailleurs
  • Surveillance au travail
  • Télétravail
  • Transfert d’entreprises
  • Travail temporaire et intérimaire
  • Travailleurs étrangers salariés
  • Vacances annuelles

• Droit collectif

  • Comité de prévention et de protection au travail
  • Commissions paritaires et conventions collectives
  • Conseils d’entreprise
  • Délégations syndicales
  • Fermetures d’entreprises – Licenciements collectifs
  • Restructurations

SÉCURITÉ SOCIALE – PENSIONS COMPLÉMENTAIRES