La fiscalité des œuvres d'art et antiquités

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La fiscalité des œuvres d'art et antiquités

Auteur(s): 
Dominique Allard, Olivier Bertin, Henry Bounameaux, André Culot, Thibault Denotte, Philippe De Page, Bernard d' Ursel, Serge Mary, Laurent Voisin
Année d'édition: 
2004
Nombre de pages: 
432
Livraison: 
5 jour(s) ouvrable(s)
Editeur: 
Prix: 
82,00 € TVAC
77,35 € HTVA

Cet ouvrage propose une étude globale des aspects fiscaux de la transmission d’œuvres d’art et antiquités, en fiscalité directe et indirecte. Un guide exhaustif, utile et sûr, tant pour le praticien confronté à ce type de dossiers que pour le particulier.

Un guide unique qui répond à toutes vos questions !

  • Un don manuel entre deux personnes est-il exempté de droit de succession ?
  • La plus-value réalisée sur la vente d’un tableau en Belgique est-elle taxée ?
  • La détention de l’oeuvre d’art en Belgique est-elle imposée à ce jour ?
  • Comment gérer son patrimoine mobilier de la manière la plus optimale ?

L’acquisition, la vente ou la transmission d’une oeuvre d’art ou d’une antiquité peuvent être guidées par des considérations de natures très diverses : économiques, culturelles, familiales ou encore personnelles.

Quelles que soient les raisons, le contexte et les moyens retenus, les intervenants seront particulièrement attentifs aux aspects fiscaux de l’opération projetée. Dans certaines hypothèses, ces derniers aspects constitueront soit un facteur de motivation, soit, au contraire, un frein au projet initial.

Jusqu’à ce jour, la fiscalité (belge et européenne) liée à cette problématique n’avait pas fait l’objet d’une étude globale tant en matière d’impôts directs qu’indirects.

Les auteurs de ce recueil, spécialistes issus de domaines d’activité divers, nous livrent une étude fouillée et complète de la matière, à la lumière de leurs expériences.

Ils analysent notamment :

  • Les mesures fiscales liées à la transmission des oeuvres d’art et antiquités, tant à des particuliers qu’à des institutions.
  • Les questions de droit civil
  • Les questions de droit administratif, en ce compris les mesures liées à la protection et à la circulation des oeuvres d’art
  • La matière de l’expertise (sous-jacente à tout impôt).

Le présent ouvrage constitue ainsi un guide exhaustif, utile et sûr, tant pour le praticien confronté à ce type de dossiers que pour le particulier, collectionneur ou simplement amateur d'art.

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